Rapports déposés par M. Bernard JOMIER : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard JOMIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la MCI Effets des mesures en matière de confinement

    La stratégie vaccinale à mettre en oeuvre pour limiter la quatrième vague de la pandémie

    Rapport d'information numéro 727 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    Santé environnementale : une nouvelle ambition

    Rapport d'information numéro 479 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Rapport

    Rapport numéro 199 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  4. de la CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Comptes rendus

    Rapport numéro 199 Tome II

Rapports législatifs

  1. de la commission spéciale

    Projet de loi relatif à la bioéthique

    Rapport numéro 280

  2. de la commission spéciale

    Projet de loi relatif à la bioéthique

    Rapport numéro 683


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