Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
de la commission des affaires européennes
Le Partenariat oriental : une nécessaire refondation
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises
de la commission des affaires européennes
Faire face au défi du terrorisme et à la crise migratoire : le rôle de la coopération franco-allemande
de la délégation sénatoriale aux outre-mer
Sucre des régions ultrapériphériques en danger
de la commission des affaires européennes
La coopération franco-italienne au service de l'Union européenne
Rapports législatifs
de la commission des affaires européennes
Proposition de résolution relative aux effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest du 24 octobre 1978
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part
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