1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma ( Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis numéro 104 Tome III Fascicule 2

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques et proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques

    Rapport numéro 604


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