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Rapports déposés par M. François MARC

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François MARC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2003-2004


Rapports d'information

  • La Documentation française : La réforme nécessaire pour un éditeur public de référence
  • Le Conseil supérieur de l'audiovisuel : Garantir les moyens d'une ambition

Rapports législatifs

  • Services généraux (Projet de loi de finances pour 2004)