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Rapports déposés par M. François MARC

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François MARC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2006-2007


Rapports d'information

  • Les commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre : une nécessaire rationalisation
  • Le Japon et la Corée face à la mondialisation

Rapports législatifs

  • Direction de l'action du Gouvernement (Projet de loi de finances pour 2007)