Rapports déposés par M. Jean-Pierre PLANCADE : session 2011-2012

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre PLANCADE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société

    Rapport d'information numéro 34 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2012)

    Avis numéro 110 Tome VI


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