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Rapports déposés par M. Rémy POINTEREAU

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Rémy POINTEREAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


Rapports d'information

  • Énergies renouvelables : l'exception québécoise

Rapports législatifs

  • Politique des territoires (Projet de loi de finances pour 2014)
    • Avis numéro 161 Tome VII, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire