Rapports déposés par M. Jean PRORIOL : session 1975-1976

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean PRORIOL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. Au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan, à la suite de la mission effectuée par une délégation de cette commission chargée d'étudier les transports en U. R. S. S. (2-16 juillet 1975),

    Rapport d'information numéro 145

  2. Fait en application de l'article 22 du Règlement, au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan, sur l'organisation du marché de la viande en France à la suite de la création par cette commission d'un groupe de travail,

    Rapport d'information numéro 81


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