Rapports déposés par M. Michel SAVIN : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel SAVIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? (Annexes)

    Rapport d'information numéro 484 Tome II (président)

  2. de la Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Sport professionnel et collectivités territoriales : l'heure des transferts ? (Rapport)

    Rapport d'information numéro 484 Tome I (président)


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