Rapports déposés par M. André TRILLARD : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André TRILLARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Défense : environnement et prospective de la politique de défense ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis numéro 158 Tome V

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord instituant le Consortium des centres internationaux de recherche agricole en qualité d'organisation internationale et projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Consortium des centres internationaux de recherche agricole relatif au siège du Consortium et à ses privilèges et immunités sur le territoire français

    Rapport numéro 508


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