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Rapports déposés par M. André TRILLARD

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. André TRILLARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2012-2013


  • Projet de loi autorisant la ratification de la convention du travail maritime de l'Organisation internationale du travail
    • Rapport numéro 4, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan indien
    • Rapport numéro 77, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant la ratification de la convention de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires
    • Rapport numéro 81, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Défense : environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2013)
    • Avis numéro 150 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les Etats du CARIFORUM, d'autre part
    • Rapport numéro 211, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées