Rapports déposés par Mme Catherine TROENDLÉ : session 2016-2017

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Catherine TROENDLÉ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des lois

    Les politiques de « déradicalisation » en France : changer de paradigme

    Rapport d'information numéro 633

  2. de la commission des lois

    Tâtonnements et impasses des politiques de "déradicalisation" - Bilan d'étape

    Rapport d'information numéro 438

  3. de la commission des lois

    Secours à personne : propositions pour une réforme en souffrance

    Rapport d'information numéro 24 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des lois

    Sécurité civile ( Projet de loi de finances pour 2017)

    Avis numéro 146 Tome XVI

  2. de la commission des lois

    Proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires

    Rapport numéro 196


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