Rapports déposés par Mme Sylvie VERMEILLET : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Sylvie VERMEILLET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Comptes rendus

    Rapport numéro 199 Tome II

  2. de la CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies

    Santé publique : pour un nouveau départ - Leçons de l'épidémie de covid-19 - Rapport

    Rapport numéro 199 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

  1. de la commission des finances

    Régimes sociaux et de retraite ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Rapport général Tome III Annexe 25

  2. de la commission des finances

    Régimes sociaux et de retraite ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020)

    Rapport numéro 743 Tome II Annexe 25


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