Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 15 janvier 2003 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (337 Ko)

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Candidatures à deux commissions d'enquête (p. 2).

3. Programmation militaire pour les années 2003 à 2008. - Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi (p. 3).

Discussion générale (suite) : MM. Jacques Peyrat, Xavier Pintat.

Clôture de la discussion générale.

Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense.

Question préalable (p. 4)

Motion n° 1 de Mme Nicole Borvo. - Mme Hélène Luc, MM. Xavier de Villepin, Serge Vinçon, rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; Mme la ministre. - Rejet.

Article 1er et rapport annexé (p. 5)

M. Henri Revol.

Adoption de l'article et du rapport annexé.

Articles 2 et 3. - Adoption (p. 6)

Article additionnel après l'article 3 (p. 7)

Amendement n° 2 de Mme Hélène Luc. - MM. Jean-Yves Autexier, le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.

Articles 4 à 6 bis et 7. - Adoption (p. 8)

Article additionnel après l'article 7 (p. 9)

Amendement n° 3 de Mme Hélène Luc. - Mme Hélène Luc, M. le rapporteur, Mme la ministre. - Rejet.

Article 8. - Adoption (p. 10)

Vote sur l'ensemble (p. 11)

MM. Jean-Pierre Masseret, Robert Del Picchia, Jean-Pierre Godefroy, Mme Hélène Luc, M. André Dulait, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.

Mme la ministre.

4. Nomination des membres de deux commissions d'enquête (p. 12).

5. Communication de l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 13).

6. Dépôt d'un projet de loi (p. 14).

7. Dépôt d'une proposition de loi organique (p. 15).

8. Dépôt de rapports (p. 16).

9. Ordre du jour (p. 17).