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Séance du 11 février 2003 (compte rendu intégral des débats)

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SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Election d'un sénateur (p. 2).

3. Rappel au règlement (p. 3).

Mme Marie-Claude Beaudeau.

4. Restriction de la consommation de tabac chez les jeunes. - Adoption des conclusions du rapport d'une commission. (Ordre du jour réservé.) (p. 4).

Discussion générale : MM. Jacques Larché, rapporteur de la commission des affaires sociales ; Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; Mmes Nelly Olin, Valérie Létard, MM. Gilbert Chabroux, Bernard Joly, Nicolas About, président de la commission des affaires sociales.

M. le ministre.

Clôture de la discussion générale.

Articles 1er à 4. - Adoption (p. 5)

Vote sur l'ensemble (p. 6)

M. Roland Muzeau.

Adoption de la proposition de loi.

Suspension et reprise de la séance (p. 7)

PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL

5. Modification de l'ordre du jour (p. 8).

6. Rappel au règlement (p. 9).

Mme Nicole Borvo, M. le président.

7. Politique du sport. - Discussion d'une question orale avec débat. (Ordre du jour réservé.) (p. 10).

MM. Jean-Claude Carle, auteur de la question ; Jacques Valade, Philippe Nogrix, Jean-Marc Todeschini, Mme Annie David, M. Jean Faure.

M. Jean-François Lamour, ministre des sports.

Clôture du débat.

8. Dépôt d'une question orale avec débat (p. 11).

9. Dépôt d'une proposition de loi (p. 12).

10. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 13).

11. Renvoi pour avis (p. 14).

12. Ordre du jour (p. 15).