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Séance du 21 novembre 2003 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. Bernard Angels

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Décès d'un ancien sénateur (p. 2).

3. Décision du Conseil constitutionnel (p. 3).

4. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 4).

Articles de la première partie (p. 5)

M. le président.

Article 1er (p. 6)

Mme Marie-Claude Beaudeau.

Adoption de l'article.

Article 2 (p. 7)

M. Thierry Foucaud.

Amendements n°s I-111, I-112 de M. Gérard Miquel, I-42 de M. Paul Loridant, I-198 de M. Michel Mercier, I-40, I-41 de M. Thierry Foucaud, I-43 de Mme Marie-Claude Beaudeau, I-279 de la commission ; amendements identiques n°s I-110 de M. Jacques Pelletier et I-197 de M. Michel Mercier ; amendements n°s I-280 de la commission et I-277 du Gouvernement. - MM. Marc Massion, Paul Loridant, Denis Badré, Thierry Foucaud, Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Jacques Pelletier, Alain Lambert, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire ; Dominique Braye, Jean Chérioux, Max Marest, Pierre Laffitte. - Retrait des amendements n°s I-43, I-112, I-110 et I-197 ; rejet des amendements n°s I-111, I-42, I-40, I-41 et, par scrutin public, de l'amendement n° I-198 ; adoption des amendements n°s I-279, I-280 et I-277.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 2 (p. 8)

Amendements identiques n°s I-115 rectifié de M. Yves Dauge et I-245 rectifié de M. Jean-Paul Alduy. - MM. Marc Massion, Dominique Braye, le rapporteur général, le ministre délégué, Michel Charasse, Jean Arthuis, président de la commission des finances. - Retrait des deux amendements.

Amendement n° I-201 de M. Denis Badré. - MM. Denis Badré, le rapporteur général, le ministre délégué. - Retrait.

Amendements n°s I-118 et I-119 de M. Gérard Miquel. - MM. Marc Massion, le rapporteur général, le ministre délégué, Michel Charasse. - Rejet des deux amendements.

Amendement n° I-46 de M. Thierry Foucaud. - MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, le ministre délégué. - Rejet.

Amendements n°s I-203 de M. Denis Badré, I-44 de M. Thierry Foucaud, I-116 et I-117 de M. Gérard Miquel. - MM. Denis Badré, Thierry Foucaud, Marc Massion, le rapporteur général, le ministre délégué. - Retrait de l'amendement n° I-203 ; rejet des amendements n°s I-44, I-116 et I-117.

Amendement n° I-113 de M. Gérard Miquel. - MM. Marc Massion, le rapporteur général, le ministre délégué. - Retrait.

Amendement n° I-114 de M. Gérard Miquel. - MM. Marc Massion, le rapporteur général, le ministre délégué. - Rejet.

Amendement n° I-210 de M. Michel Mercier. - MM. Denis Badré, le rapporteur général, le ministre délégué, Michel Charasse. - Retrait.

Article 3 (p. 9)

Amendement n° I-120 de M. Gérard Miquel. - MM. Marc Massion, le rapporteur général, le ministre délégué. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article 4 (p. 10)

Amendement n° I-4 de la commission. - MM. le rapporteur général, le ministre délégué. - Adoption.

Amendements n°s I-182, I-124 de M. Gérard Miquel et I-47 de M. Thierry Foucaud. - MM. Marc Massion, Thierry Foucaud, le rapporteur général, le ministre délégué, Jean Chérioux. - Rejet des trois amendements.

Adoption de l'article modifié.

Articles additionnels après l'article 4 (p. 11)

Amendement n° I-49 de M. Thierry Foucaud. - MM. Paul Loridant, le rapporteur général, le ministre délégué, Yann Gaillard. - Rejet.

Amendement n° I-51 de M. Thierry Foucaud. - MM. Paul Loridant, le rapporteur général, le ministre délégué, Jean Chérioux, Jean-Pierre Cantegrit. - Rejet.

Amendement n° I-50 de M. Thierry Foucaud. - MM. Paul Loridant, le rapporteur général, le ministre délégué, le président de la commission. - Rejet.

Motion d'ordre (p. 12)

MM. le rapporteur général, le ministre délégué.

Article 4 bis (p. 13)

Amendement n° I-52 de M. Thierry Foucaud. - MM. Thierry Foucaud, le rapporteur général, le ministre délégué. - Rejet.

Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 4 bis (p. 14)

Amendement n° I-246 rectifié bis de M. Jacques Peyrat. - MM. Jacques Oudin, le rapporteur général, le ministre délégué. - Retrait.

Reprise de l'amendement n° 246 rectifié ter par M. Paul Loridant. - M. Paul Loridant. - Retrait.

Reprise de l'amendement n° 246 rectifié quater par M. Michel Charasse. - M. Michel Charasse. - Retrait.

Articles 4 ter et 4 quater. - Adoption (p. 15)

Article additionnel après l'article 4 quater (réservé) (p. 16)

Amendement n° I-192 de M. Joseph Ostermann (réservé).

Article 4 quinquies. - Adoption (p. 17)

Articles additionnels avant l'article 4 sexies (p. 18)

Amendement n° I-106 rectifié de M. Jean-Paul Amoudry. - MM. Denis Badré, le rapporteur général, le ministre délégué. - Retrait.

Amendement n° I-265 de M. Philippe Adnot. - MM.Philippe Adnot, le rapporteur général, le ministre délégué. - Retrait.

Article 4 sexies (p. 19)

Amendement n° I-281 de la commission. - MM. le rapporteur général, le ministre délégué. - Retrait.

Adoption de l'article.

Article additionnel avant l'article 5 (p. 20)

Amendement n° I-53 de M. Thierry Foucaud. - MM. Paul Loridant, le rapporteur général, le ministre délégué, Yann Gaillard. - Rejet.

MM. le président, le président de la commission, le ministre délégué.

Article 5 (p. 21)

Amendements n°s I-54 de M. Thierry Foucaud et I-125 de M. Gérard Miquel. - MM. Paul Loridant, Michel Charasse, le rapporteur général, le ministre délégué. - Rejet.

Amendements n°s I-126 de M. Gérard Miquel, I-261 rectifié bis de M. Philippe Adnot et I-183 de M. Jacques Pelletier. - MM. Michel Charasse, Philippe Adnot, Jacques Pelletier, le rapporteur général, le ministre délégué. - Retrait des amendements n°s I-261 rectifié bis et I-126 ; rejet de l'amendement n° I-183.

Amendements n°s I-8 rectifié bis de la commission, I-240 rectifié ter et I-239 rectifié ter de M. Philippe Leroy. - MM. le rapporteur général, Jean-Philippe Lachenaud, le ministre délégué. - Adoption de l'amendement n° I-8 rectifié bis ; retrait des amendements n°s I-240 rectifié ter et I-239 rectifié ter.

Renvoi de la suite de la discussion.

5. Dépôt de propositions de loi (p. 22).

6. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 23).

7. Ordre du jour (p. 24).