Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 2 mars 2004 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (538 Ko)

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Dépôt d'un rapport du Gouvernement (p. 2).

3. Questions orales (p. 3).

PUBLICATION DES DÉCRETS D'APPLICATION

DE LA LOI POUR L'INITIATIVE ÉCONOMIQUE (p. 4)

Question de M. Paul Blanc. - MM. Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Paul Blanc.

RÉGLEMENTATION APPLICABLE AUX INTÉRÊTS DE RETARD

DUS PAR LES MARCHANDS DE BIENS (p. 5)

Question de M. Roland du Luart. - MM. Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Roland du Luart.

SITUATION DE L'IMPRIMERIE DES TIMBRES-POSTE

ET DES VALEURS FIDUCIAIRES (p. 6)

Question de M. Bernard Cazeau. - MM. Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Bernard Cazeau.

ORGANISATION DE LA POSTE EN GIRONDE (p. 7)

Question de M. Philippe Madrelle. - MM. Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Philippe Madrelle.

RÉORGANISATION DU FRET SNCF (p. 8)

Question de M. Roland Courteau. - MM. Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Roland Courteau.

DROITS À LA RETRAITE

DES FEMMES FONCTIONNAIRES (p. 9)

Question de Mme Gisèle Gautier. - M. Renaud Dutreil, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation ; Mme Gisèle Gautier.

CONTENTIEUX SUR LES CRÉATIONS D'OFFICINES

EN MILIEU RURAL (p. 10)

Question de M. Georges Mouly. - MM. Christian Jacob, ministre délégué à la famille ; Georges Mouly.

CRÉATION DE LA CHAÎNE INTERNATIONALE

D'INFORMATION (CII) (p. 11)

Question de Mme Monique Cerisier-ben Guiga. - M. Christian Jacob, ministre délégué à la famille ; Mme Monique Cerisier-ben Guiga.

CIDEM ET LUTTE CONTRE L'ABSTENTION (p. 12)

Question de M. Alain Gournac. - MM. Christian Jacob, ministre délégué à la famille ; Alain Gournac.

SITUATION DES CENTRES DE CRISE PSYCHIATRIQUE

DE PROXIMITÉ (p. 13)

Question de Mme Hélène Luc. - M. Christian Jacob, ministre délégué à la famille ; Mme Hélène Luc.

CARTE SCOLAIRE POUR 2004 (p. 14)

Question de M. Jean-Claude Peyronnet. - MM. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; Jean-Claude Peyronnet.

RESTRICTIONS BUDGÉTAIRES

DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PARISIENS (p. 15)

Question de Mme Nicole Borvo. - M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; Mme Nicole Borvo.

Suspension et reprise de la séance (p. 16)

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

4. Candidature à une commission (p. 17).

5. Laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics. - Discussion d'un projet de loi (p. 18).

M. le président.

Discussion générale : MM. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles, rapporteur ; Michel Mercier, Josselin de Rohan, Mme Nicole Borvo, MM. Philippe Adnot, André Vallet, Serge Lagauche, Mmes Gisèle Gautier, Nelly Olin, MM. Ivan Renar, Bernard Seillier, Gérard Delfau, Pierre Mauroy, Joseph Kerguéris, Daniel Hoeffel.

6. Modification de l'ordre du jour (p. 19).

7. Nomination d'un membre d'une commission (p. 20).

Suspension et reprise de la séance (p. 21)

PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON

8. Laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 22).

Discussion générale (suite) : MM. Paul Vergès, Aymeri de Montesquiou, Robert Badinter, Yves Détraigne, Gérard Larcher, Paul Loridant, François Fortassin, René-Pierre Signé, Mme Anne-Marie Payet, M. Jean Chérioux, Mmes Annie David, Monique Cerisier-ben Guiga, M. Philippe Richert, Mme Marie-Claude Beaudeau, Mme Yolande Boyer, M. Michel Thiollière, Mme Marie-Christine Blandin.

Renvoi de la suite de la discussion.

9. Ordre du jour (p. 23).