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Séance du 9 juin 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

1. Procès-verbal

2. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

3. Déclaration de l'urgence d'un projet de loi

4. Rappels au règlement

M. Alain Vasselle, Mme Marie-France Beaufils, M. le président.

5. Energie. - Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence

Discussion générale : MM. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie ; Henri Revol, rapporteur de la commission des affaires économiques.

Demande de priorité

MM. le président, le ministre délégué.

La priorité est ordonnée.

Discussion générale (suite)

MM. Roland Courteau, Marcel Deneux, Ladislas Poniatowski, Mme Odette Terrade, MM. Pierre Laffitte, Roger Rinchet, Jacques Valade, Gérard Delfau, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Xavier Pintat, Daniel Raoul, Jean-Claude Carle, Pierre Hérisson, Jacques Blanc, Bernard Joly.

M. le ministre délégué.

Clôture de la discussion générale.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Daniel Hoeffel

6. Communication relative à une commission mixte paritaire

7. Saisine du Conseil constitutionnel

8. Energie. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence

Question préalable

Motion no 465 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. Henri Revol, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie. - Rejet par scrutin public.

Article 1er (priorité)

M. Roland Courteau.

annexe (priorité)

Amendement no 4 de la commission.

Préambule de l'amendement no 4

M. le rapporteur.

Sous-amendements nos 338 rectifié et 337 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet du sous-amendement no 338 rectifié ; adoption du sous-amendement no 337.

Paragraphe I de l'amendement no 4

Sous-amendement no 339 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 340 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 341 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 342 de Mme Marie-France Beaufils. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 343 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 344 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 345 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 346 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 347 de Mme Marie-France Beaufils. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 348 rectifié de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 349 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 350 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 351 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 352 de Mme Marie-France Beaufils. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 353 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 354 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 355 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 356 de Mme Marie-France Beaufils. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 357 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 125 rectifié de M. Marcel Deneux. - MM. Marcel Deneux, le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 358 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 359 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet par scrutin public.

Sous-amendements nos 360 à 364 de Mme Marie-France Beaufils. - M. Gérard Le Cam, Mmes Marie-France Beaufils, Odette Terrade, Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué, Jacques Blanc. - Rejet des cinq sous-amendements.

Sous-amendement no 365 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 366 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, M. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 367 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 370 de Mme Marie-France Beaufils. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 375 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

A du paragraphe II de l'amendement no 4

M. le rapporteur.

Sous-amendements nos 378 et 377 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, M. Gérard Le Cam, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet des deux sous-amendements.

Sous-amendement no 379 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 380 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendements nos 381 et 382 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet des deux sous-amendements.

Sous-amendement no 383 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 384 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendements nos 385 et 386 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet des deux sous-amendements.

Sous-amendement no 387 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 388 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 389 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 390 de Mme Marie-France Beaufils. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendements nos 391 à 393 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet des sous-amendements nos 391 et 393 ; adoption du sous-amendement no 392.

Sous-amendement no 394 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 395 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 396 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 397 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet par scrutin public.

Sous-amendements nos 398 et 399 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption du sous-amendement no 398 ; rejet du sous-amendement no 399.

Sous-amendement no 400 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 250 rectifié bis de M. Jacques Valade. - MM. Jacques Valade, le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

B du paragraphe II de l'amendement no 4

MM. le rapporteur, Jean-Pierre Godefroy.

Sous-amendements nos 401 à 404 de Mme Marie-France Beaufils. - Mmes Marie-France Beaufils, Evelyne Didier, Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet des amendements nos 403 et 401 ; adoption des sous-amendements nos 402 et 404.

Sous-amendement no 452 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 405 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendements nos 407 à 409 rectifié de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet des trois sous-amendements.

Sous-amendement no 406 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendements nos 410 et 411 de Mme Marie-France Beaufils. - M. Gérard Le Cam, Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet des deux sous-amendements.

Sous-amendements nos 413 de Mme Marie-France Beaufils et 414 de M. Yves Coquelle. - Mmes Odette Terrade, Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet des deux sous-amendements.

Sous-amendement no 415 de M. Yves Coquelle. - Rejet.

Sous-amendement no 416 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 417 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 418 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 419 de Mme Marie-France Beaufils. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 420 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Sous-amendement no 421 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendement no 422 de Mme Marie-France Beaufils. - Mme Odette Terrade, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet.

Sous-amendements nos 423 et 424 de Mme Marie-France Beaufils. - M. Gérard Le Cam, Mme Marie-France Beaufils, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Rejet des deux sous-amendements.

Sous-amendements nos 425 et 426 de Mme Marie-France Beaufils. - Mmes Odette Terrade, Evelyne Didier, MM. le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption du sous-amendement no 425 ; rejet du sous-amendement no 426.

Sous-amendement no 427 de Mme Marie-France Beaufils. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le ministre délégué. - Adoption.

Renvoi de la suite de la discussion.

9. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

10. Dépôt de rapports

11. Dépôt de rapports d'information

12. Ordre du jour