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Séance du 28 juin 2011 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaire :

M. Daniel Raoul.

1. Procès-verbal

2. Hommage à deux soldats français morts en Afghanistan

3. Tourisme et environnement outre-mer. – Débat organisé à la demande de la commission de l’économie

M. Michel Magras, au nom de la commission de l’économie.

4. Mise au point au sujet d'un vote

Mme Bernadette Dupont, M. le président.

5. Tourisme et environnement outre-mer. – Suite d’un débat organisé à la demande de la commission de l’économie

MM. Adrien Giraud, Serge Larcher, Daniel Marsin, Mme Gélita Hoarau, MM. Soibahadine Ibrahim Ramadani, Jean-Paul Virapoullé.

PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon

MM Claude Lise, Robert Laufoaulu, Jacques Gillot.

Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Michel Magras, au nom de la commission de l’économie.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

6. Allocution de M. le président du Sénat

MM. le président, Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

Suspension et reprise de la séance

7. Questions cribles thématiques

LA RENTRÉE SCOLAIRE

Mme Françoise Férat, M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.

MM. François Fortassin, le ministre.

Mme Colette Mélot, M. le ministre.

Mme Françoise Cartron, M. le ministre.

Mme Brigitte Gonthier-Maurin, M. le ministre.

MM. Alain Fouché, le ministre.

MM. Claude Bérit-Débat, le ministre.

MM. Yannick Bodin, le ministre.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Raffarin

8. Commission mixte paritaire

9. Candidatures à une mission commune d'information

10. Maisons départementales des personnes handicapées. – Discussion en deuxième lecture et adoption définitive d'une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale : Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale ; M. Paul Blanc, rapporteur de la commission des affaires sociales.

M. Jean-Jacques Pignard, Mmes Annie Jarraud-Vergnolle, Anne-Marie Escoffier, Isabelle Pasquet, M. Yves Daudigny.

Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.

Clôture de la discussion générale.

Article 2. – Adoption

Article 4

Mme Isabelle Pasquet.

Adoption de l'article.

Article 5

Mme Isabelle Pasquet.

Amendement n° 3 de Mme Isabelle Pasquet. – MM. Guy Fischer, le rapporteur, Mme la ministre. – Rejet.

M. Yves Daudigny.

Adoption de l'article.

Article 6

Amendement n° 1 de M. Jean Desessard. – MM. Jean Desessard, le rapporteur, Mme la ministre. – Rejet.

Adoption de l'article.

Articles 7 et 8. – Adoption

Article additionnel après l'article 8

Amendement n° 4 de Mme Isabelle Pasquet. – MM. Guy Fischer, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, M. Jacques Blanc. – Rejet.

Article 8 ter. – Adoption

Article 10

Amendement n° 8 de Mme Annie Jarraud-Vergnolle. – Mme Annie Jarraud-Vergnolle, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 10 bis

Mme Isabelle Pasquet.

Amendement n° 5 de Mme Isabelle Pasquet. – MM. Guy Fischer, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 11. – Adoption

Article 11 bis

Amendement n° 6 de Mme Isabelle Pasquet. – Retrait.

Adoption de l'article.

Articles 12 et 12 bis A. – Adoption

Article 12 bis

Mme Isabelle Pasquet.

Adoption de l'article.

Article 12 ter. – Adoption

Article 12 quater

Amendement n° 12 de M. Jean Desessard. – MM. Jean Desessard, le rapporteur, Mme la secrétaire d'État. – Rejet.

Adoption de l'article.

Article 14 ter A

M. le rapporteur, Mmes Isabelle Pasquet, Sylvie Desmarescaux, MM. Éric Doligé, Jean Desessard, Mme la ministre.

Amendements identiques nos 7 de Mme Isabelle Pasquet et 9 de Mme Annie Jarraud-Vergnolle. – Mmes Isabelle Pasquet, Annie Jarraud-Vergnolle, M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Jean Desessard. – Rejet des deux amendements.

Amendements nos 10 et 11 de Mme Annie Jarraud-Vergnolle. – Mme Annie Jarraud-Vergnolle, M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, M. Jacques Blanc, Mme Annie Jarraud-Vergnolle, M. Jean Desessard. – Rejet des amendements nos 10 et 11.

M. Yves Daudigny.

Adoption de l'article.

Article 14 quater. – Adoption

Vote sur l’ensemble

MM. Jean-Marc Juilhard, Yves Daudigny, Jean Desessard, Mmes Isabelle Pasquet, Bernadette Dupont, Sylvie Desmarescaux, Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales.

Adoption définitive de la proposition de loi.

M. le rapporteur, Mme la secrétaire d'État, M. le président.

11. Nomination des membres d'une mission commune d'information

12. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire

13. Communication du Conseil constitutionnel

14. Ordre du jour