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Séance du 24 mai 2013 (compte rendu intégral des débats)

Mme la présidente. La parole est à M. le ministre.

M. Vincent Peillon, ministre. Madame la présidente, madame la présidente de la commission, madame la rapporteur, mesdames, messieurs les sénateurs, je crois que, ce matin – puisque c’est déjà le matin –, il y a une bonne nouvelle qui va très au-delà de cet hémicycle, dans un pays qui manque vraiment de repères et d’espérance. Cette bonne nouvelle, c’est que le Sénat a adopté, sous l’impulsion de sa majorité de gauche, un projet de loi qui, je l’espère, apportera à tous les enfants de la République, quelle que soit leur origine, la promesse d’un avenir plus digne, d’un avenir meilleur.

À mesure que, jour après jour, nous accomplissions notre travail, les sénatrices et les sénateurs ont profondément conquis mon estime. Le travail parlementaire a ses servitudes, surtout quand on soutient le Gouvernement. Vous avez enrichi le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République.

Je tiens à remercier tous les sénateurs et toutes les sénatrices, y compris ceux de l’opposition, qui ont permis à ce débat de se dérouler toujours sur un ton juste et qui ont défendu leurs convictions avec rigueur et dans un esprit démocratique. Ils n’étaient pas toujours nombreux, mais nous avons su comprendre, à travers leurs interventions, que leurs positions exprimaient des convictions sincères. Nos oppositions étaient d’autant plus légitimes qu’elles ne procédaient pas de diktats ni de postures politiciennes, mais de convictions sincères mûries par l’expérience.

Je voudrais dire aux représentants des groupes de gauche que ce rassemblement, après une période difficile, a beaucoup de sens. Le fait que le Sénat ait pu enrichir à ce point le projet de loi, grâce à un travail d’une rigueur implacable et à une détermination qui s’est manifestée tant en séance publique qu’en commission, va bien entendu, au-delà de nos personnes, lever une espérance.

Je tiens à remercier la présidence du Sénat, les différents fonctionnaires – notamment ceux qui, au sein de la commission de la culture, ont préparé le travail parlementaire – et les collaborateurs du ministère, en insistant sur une chose extrêmement simple. Quand on est engagé dans la vie politique, on est obligé de convenir très vite que ce que l’on peut faire de mieux, c’est d’apporter modestement, et concrètement, des progrès à nos concitoyens : enfants, élèves, familles.

J’ai la conviction profonde que cette école qui a été trop abandonnée ces dernières années est depuis deux siècles le véritable vecteur de la promotion de la justice sociale et du progrès dans notre pays. Lorsque l’école est capable de se relever et d’avancer, c’est la République et ses valeurs fondatrices de justice, d’égalité, de respect, qui se remettent en mouvement.

Si la majorité progressiste du Sénat n’avait pas trouvé en son sein les ressources pour dépasser ses affrontements internes, cela aurait été, pour ceux qui portent ce projet depuis si longtemps – nous appartenons à une tradition qui nous dépasse largement, à l’égard de laquelle nous avons une dette et dont nous devons transmettre l’héritage –, une grande déception : nous en aurions déçu beaucoup, nous aurions beaucoup gâché.

Je remercie donc toutes celles et tous ceux qui ont pris leurs responsabilités pour que la refondation de l’école de la République soit portée par la majorité des républicains de progrès. Ils se retrouvent sur ce texte ; cela nous donne beaucoup d’espérance pour les années qui viennent. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste, du groupe CRC et du groupe écologiste, ainsi que sur certaines travées du RDSE.)

Explications de vote sur l'ensemble (début)
Dossier législatif : projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
 

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Ordre du jour

Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 mai 2013.

À quinze heures :

1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l’Union européenne et des engagements internationaux de la France (n° 582, 2012-2013) ;

Rapport de M. Alain Richard, fait au nom de la commission des lois (n° 596, 2012-2013) ;

Texte de la commission (n° 597, 2012-2013).

À vingt et une heures :

2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 585, 2012-2013) ;

Rapport de Mme Odette Herviaux, fait au nom de la commission du développement durable (n° 599, 2012-2013) ;

Texte de la commission (n° 600 rectifié, 2012-2013) ;

Avis de M. Roland Courteau, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 592, 2012-2013).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le samedi 25 mai 2013, à une heure quarante-cinq.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART