Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Claude Haut, Mme Catherine Tasca.

1. Procès-verbal

2. Candidatures à trois organismes extraparlementaires

3. Publication du rapport d’une commission d’enquête

4. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019. – Discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, rapporteur

M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances

Demande de réserve :

Demande de réserve, par la commission, de l’article 1er et de son rapport annexé jusqu’après la fin de la discussion des articles. – M. le président ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre. – La réserve est ordonnée.

Discussion générale (suite) :

M. Jean-Marie Bockel

M. Daniel Reiner

Mme Leila Aïchi

M. Philippe Esnol

5. Nominations à trois organismes extraparlementaires

6. Situation de la Grèce et enjeux européens. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat

M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

M. Bruno Retailleau

M. Didier Guillaume

M. André Gattolin

M. Pierre Laurent

M. Jacques Mézard

M. Philippe Adnot

M. François Zocchetto

M. David Rachline

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Laurent Fabius, ministre

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré

7. Candidature à une commission mixte paritaire

8. Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

9. Communication du Conseil constitutionnel

10. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019. – Suite de la discussion en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale (suite) :

Mme Michelle Demessine

M. David Rachline

M. Jacques Gautier

M. André Trillard

M. Jeanny Lorgeoux

Mme Joëlle Garriaud-Maylam

M. Gilbert Roger

M. Xavier Pintat

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

Clôture de la discussion générale.

Article 1er et rapport annexé (réservés)

Article 2

M. Joël Guerriau

M. Jean-Claude Luche

Amendement n° 18 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 19 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 24 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 2 bis (nouveau)

M. Joël Guerriau

Amendement n° 20 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 2 ter (nouveau)

M. Joël Guerriau

Amendement n° 23 du Gouvernement. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 3

M. Joël Guerriau

M. Claude Nougein

Adoption de l’article.

Articles 4 et 4 bis – Adoption.

Article 4 ter (nouveau)

Amendement n° 21 rectifié du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l'article 4 ter

Amendement n° 13 de M. Dominique de Legge, rapporteur pour avis de la commission des finances. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 5

M. Joël Guerriau

Adoption de l’article.

Article 6

M. Michel Billout

Amendement n° 9 de Mme Michelle Demessine. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 7

Amendement n° 10 de Mme Michelle Demessine. – Rejet.

Adoption de l’article.

Article 7 ter et 8 à 16 – Adoption.

Article 17

Amendement n° 22 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles 18 et 19 – Adoption.

Article 19 bis

Amendement n° 5 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Article additionnel après l'article 19 bis

Amendement n° 1 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Article 20

Amendement n° 2 du Gouvernement. – Adoption.

Adoption de l’article modifié.

Articles additionnels après l’article 20

Amendement n° 3 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 4 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Articles 21 à 25 – Adoption.

Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés)

Mme Michelle Demessine

M. André Trillard

M. Philippe Bonnecarrère

Amendement n° 12 rectifié de M. André Trillard. – Adoption.

Amendement n° 14 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Adoption.

Amendement n° 15 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Adoption.

Amendement n° 16 rectifié de Mme Joëlle Garriaud-Maylam. – Adoption.

Amendement n° 7 de M. Daniel Reiner. – Adoption.

Adoption de l’ensemble de l’article et de son rapport annexé, modifié.

Renvoi de la suite de l’examen du texte.

11. Nomination d’un membre d’une commission mixte paritaire

12. Nominations de membres d’une éventuelle commission mixte paritaire

13. Ordre du jour