Séance du 9 mars 2016 (compte rendu intégral des débats)
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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.
Sommaire
Présidence de Mme Isabelle Debré
Secrétaires :
Mme Catherine Tasca, M. Bruno Gilles.
3. Ancrage territorial de l’alimentation. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Joël Labbé, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques
4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
5. Ancrage territorial de l'alimentation. – Suite de la discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission
Discussion générale (suite) :
Clôture de la discussion générale.
Article additionnel avant l'article 1er
M. Michel Raison ; M. Daniel Gremillet ; M. François Patriat ; Mme Annie David ; M. Franck Montaugé ; M. Gérard Bailly ; M. Bernard Delcros ; M. le rapporteur ; M. le ministre ; M. le président de la commission ; M. Yannick Vaugrenard ; M. François Fortassin.
Adoption de l’amendement n° 6 insérant un article additionnel.
Amendement n° 1 rectifié de M. Alain Vasselle
M. Didier Guillaume ; Mme Marie-Noëlle Lienemann ; M. Jean Desessard ; Mme Marie-Christine Blandin ; M. Michel Raison ; M. Yves Détraigne ; M. Joël Guerriau ; M. Yannick Vaugrenard ; M. Marc Laménie ; M. François Patriat ; Mme Catherine Procaccia ; M. François Fortassin ; M. le président de la commission.
Retrait de l’amendement n° 1 rectifié.
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet
Amendement n° 3 rectifié de M. Alain Vasselle. – Retrait.
Amendement n° 4 rectifié de M. Alain Vasselle. – Retrait.
Amendement n° 7 de M. Michel Le Scouarnec. – Devenu sans objet.
Renvoi de la suite de la discussion.
6. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi