Séance du 9 mars 2016 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (442 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (807 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Isabelle Debré

Secrétaires :

Mme Catherine Tasca, M. Bruno Gilles.

1. Procès-verbal

2. Dépôt d’un rapport

3. Ancrage territorial de l’alimentation. – Discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

M. Joël Labbé, rapporteur de la commission des affaires économiques

M. Jean-Claude Lenoir, président de la commission des affaires économiques

M. Henri Tandonnet

M. Michel Le Scouarnec

M. Yannick Vaugrenard

M. David Rachline

M. François Fortassin

4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

5. Ancrage territorial de l'alimentation. – Suite de la discussion d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Discussion générale (suite) :

M. Daniel Gremillet

M. Jean Desessard

Mme Nicole Duranton

Mme Frédérique Espagnac

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Franck Montaugé

M. Stéphane Le Foll, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l'article 1^er

M. Michel Raison ; M. Daniel Gremillet ; M. François Patriat ; Mme Annie David ; M. Franck Montaugé ; M. Gérard Bailly ; M. Bernard Delcros ; M. le rapporteur ; M. le ministre ; M. le président de la commission ; M. Yannick Vaugrenard ; M. François Fortassin.

Adoption de l’amendement n° 6 insérant un article additionnel.

Article 1^er

M. Michel Raison

M. Félix Desplan

M. Roland Courteau

M. Henri Cabanel

M. Gérard Bailly

M. Christian Manable

Amendement n° 1 rectifié de M. Alain Vasselle

M. Didier Guillaume ; Mme Marie-Noëlle Lienemann ; M. Jean Desessard ; Mme Marie-Christine Blandin ; M. Michel Raison ; M. Yves Détraigne ; M. Joël Guerriau ; M. Yannick Vaugrenard ; M. Marc Laménie ; M. François Patriat ; Mme Catherine Procaccia ; M. François Fortassin ; M. le président de la commission.

Retrait de l’amendement n° 1 rectifié.

M. Stéphane Le Foll, ministre

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

Amendement n° 14 rectifié de M. Daniel Gremillet, et sous-amendements n^os 10 rectifié et 11 rectifié de M. Jean Desessard. – Adoption du sous-amendement n° 10 rectifié ; rejet, par scrutin public, du sous-amendement n° 11 rectifié ; adoption, par scrutin public, de l’amendement modifié.

Amendement n° 3 rectifié de M. Alain Vasselle. – Retrait.

Amendement n° 4 rectifié de M. Alain Vasselle. – Retrait.

Amendement n° 7 de M. Michel Le Scouarnec. – Devenu sans objet.

Renvoi de la suite de la discussion.

6. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

7. Ordre du jour