Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 15 janvier 2019 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (556 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (865 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. David Assouline

Secrétaires :

Mme Annie Guillemot, M. Guy-Dominique Kennel.

1. Procès-verbal

2. Démission et remplacement d’un sénateur

3. Candidature à une commission

4. Rappel au règlement

5. Programmation pluriannuelle de l’énergie. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Gérard Longuet, pour le groupe Les Républicains

M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Débat interactif

M. Georges Patient ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Georges Patient.

M. Fabien Gay ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Fabien Gay.

M. Roland Courteau ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Roland Courteau.

M. Ronan Dantec ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Ronan Dantec.

Mme Nadia Sollogoub ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Nadia Sollogoub.

M. Jérôme Bignon ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jérôme Bignon.

M. Daniel Gremillet ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Daniel Gremillet.

M. Joël Bigot ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Joël Bigot.

M. Jean-Paul Prince ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jean-François Husson ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Husson.

Mme Angèle Préville ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Angèle Préville.

Mme Pascale Bories ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Pascale Bories.

M. Guillaume Chevrollier ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Pierre Cuypers ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire.

M. Jean-Pierre Vial ; M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-Pierre Vial.

Conclusion du débat

Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

6. Gouvernance des grands groupes coopératifs agricoles. – Débat organisé à la demande du groupe Union Centriste

M. Pierre Louault, pour le groupe Union Centriste

Mme Cécile Cukierman

M. Henri Cabanel

M. Franck Menonville

M. Daniel Dubois

M. Alain Fouché

M. Daniel Gremillet

M. Didier Rambaud

M. Franck Montaugé

M. Laurent Duplomb

Mme Patricia Morhet-Richaud

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

7. Mobilités du futur. – Débat organisé à la demande de la délégation sénatoriale à la prospective

Mme Michèle Vullien, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

Mme Françoise Cartron, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Didier Mandelli, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports

Débat interactif

Mme Martine Filleul ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Martine Filleul.

M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Jean-Pierre Corbisez.

Mme Nadia Sollogoub ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Nadia Sollogoub.

M. Alain Fouché, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Alain Fouché, rapporteur.

M. Didier Rambaud, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

Mme Éliane Assassi ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Philippe Dominati ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Michel Dagbert ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Michel Dagbert.

Mme Sylvie Vermeillet ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; Mme Sylvie Vermeillet.

M. Philippe Pemezec ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Philippe Pemezec.

Mme Victoire Jasmin ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Michel Raison ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports ; M. Michel Raison.

Mme Christine Lavarde ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

M. Jean-Marc Boyer ; Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports.

Conclusion du débat

M. Olivier Jacquin, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

8. Communication d’avis sur deux projets de nomination

9. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une commission