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Séance du 1er octobre 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Vincent Delahaye

Secrétaires :

Mme Catherine Deroche, M. Victorin Lurel.

1. Procès-verbal

2. Ouverture de la session ordinaire de 2019-2020

3. Démission et remplacement d’un sénateur

4. Modification de l’ordre du jour

5. Régression de la place de l’agriculture française sur les marchés internationaux. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Laurent Duplomb, pour le groupe Les Républicains

M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Débat interactif

M. Daniel Gremillet ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Daniel Gremillet.

M. Franck Montaugé ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Franck Montaugé.

M. Joël Labbé ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Joël Labbé.

Mme Noëlle Rauscent ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Noëlle Rauscent.

M. Fabien Gay ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Fabien Gay.

M. Franck Menonville ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Françoise Férat ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Michel Raison ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Michel Raison.

Mme Victoire Jasmin ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Victoire Jasmin.

M. Jean-Claude Luche ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Mme Patricia Morhet-Richaud ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Yannick Botrel ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Rémy Pointereau ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Alain Houpert ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

M. Cyril Pellevat ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Conclusion du débat

Mme Sophie Primas, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

6. Adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur de la commission des affaires économiques

Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Mme Annie Guillemot

M. Jean-Marc Gabouty

M. François Patriat

Mme Cécile Cukierman

M. Alain Fouché

Mme Françoise Férat

M. Serge Babary

Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.

Suspension et reprise de la séance

7. Répression des entraves à des libertés, des évènements et des activités autorisés par la loi. – Adoption d’une proposition de loi modifiée

Discussion générale :

M. Jean-Noël Cardoux, auteur de la proposition de loi

M. François Bonhomme, rapporteur de la commission des lois

M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur

Mme Josiane Costes

M. François Patriat

Mme Esther Benbassa

M. Alain Marc

M. Loïc Hervé

Mme Laurence Harribey

M. Guillaume Chevrollier

Clôture de la discussion générale.

M. Philippe Bas, président de la commission des lois

Article additionnel avant l’article unique

Amendements identiques nos 1 rectifié de M. Franck Menonville et 3 rectifié ter de M. Laurent Duplomb. – Retrait des deux amendements.

Article unique

Amendement n° 2 rectifié ter de M. Jean-Paul Prince. – Adoption, par scrutin public n° 1, de l’amendement rédigeant l’article unique du projet de loi.

Amendement n° 4 rectifié de Mme Laurence Harribey. – Devenu sans objet.

Adoption de la proposition de loi modifiée, un amendement rédigeant l’article unique ayant été adopté.

8. Ordre du jour