Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 21 janvier 2020 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (848 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1109 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

M. Éric Bocquet, Mme Catherine Deroche.

1. Procès-verbal

2. Décès d’anciens sénateurs

3. Bioéthique. – Discussion d’un projet de loi dans le texte de la commission

Discussion générale :

Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Mme Corinne Imbert, rapporteure de la commission spéciale

Mme Muriel Jourda, rapporteur de la commission spéciale

M. Olivier Henno, rapporteur de la commission spéciale

M. Bernard Jomier, rapporteur de la commission spéciale

Mme Véronique Guillotin

Mme Patricia Schillinger

M. Stéphane Ravier

Mme Laurence Cohen

M. Daniel Chasseing

M. Bruno Retailleau

M. Jacques Bigot

PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye

Mme Élisabeth Doineau

M. Philippe Bas

Mme Michelle Meunier

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Éliane Assassi

M. Loïc Hervé

Mme Martine Berthet

Mme Marie-Pierre de la Gontrie

M. Bernard Bonne

Clôture de la discussion générale.

Rappel au règlement

M. Bruno Retailleau ; M. le président.

Articles additionnels avant le titre Ier

Amendements identiques nos 15 rectifié septies de Mme Sylviane Noël, 93 rectifié de M. Jean-Marie Mizzon et 163 de M. Sébastien Meurant. – Rejet des amendements no15 rectifié septies et 93 rectifié, l’amendement n° 163 n’étant pas soutenu.

Amendement n° 14 rectifié sexies de Mme Sylviane Noël. – Rejet.

Amendement n° 161 de M. Sébastien Meurant. – Non soutenu.

Articles additionnels avant l’article 1er

Amendement n° 128 rectifié bis de M. Dominique de Legge. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° 37 rectifié quater de M. Guillaume Chevrollier. – Retrait.

Amendement n° 144 rectifié bis de M. Henri Leroy. – Retrait.

Article 1er

Mme Muriel Jourda, rapporteur

M. René Danesi

Mme Laurence Cohen

M. André Reichardt

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Esther Benbassa

M. Pierre-Yves Collombat

M. Guillaume Chevrollier

M. Yves Daudigny

M. Daniel Chasseing

M. Roger Karoutchi

M. Michel Amiel

M. François Patriat

M. Laurent Duplomb

Mme Angèle Préville

M. Jean-Michel Houllegatte

M. Thani Mohamed Soilihi

M. Alain Houpert

Mme Laurence Rossignol

M. Jean-Pierre Leleux

Amendements identiques nos 4 de M. Michel Amiel, 42 rectifié quinquies de Mme Anne Chain-Larché, 48 rectifié bis de M. Jean-Marie Mizzon, 49 de M. Pierre-Yves Collombat, 53 rectifié bis de M. André Reichardt, 171 de M. Sébastien Meurant et 188 rectifié de M. Loïc Hervé

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi

Amendements identiques nos 4 de M. Michel Amiel, 42 rectifié quinquies de Mme Anne Chain-Larché, 48 rectifié bis de M. Jean-Marie Mizzon, 49 de M. Pierre-Yves Collombat, 53 rectifié bis de M. André Reichardt, 171 de M. Sébastien Meurant et 188 rectifié de M. Loïc Hervé (suite). – Rejet par scrutin public n° 66.

Amendement n° 62 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Amendement n° 283 du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° 258 rectifié de M. Thani Mohamed Soilihi. – Rejet.

Amendement n° 225 rectifié de Mme Marie-Pierre de la Gontrie. – Rejet.

Amendement n° 94 rectifié de Mme Élisabeth Doineau. – Rejet.

Amendement n° 196 rectifié de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Amendement n° 191 de Mme Laurence Cohen. – Rejet.

Amendement n° 33 rectifié ter de M. Guillaume Chevrollier. – Retrait.

Amendements identiques nos 12 rectifié quinquies de Mme Sylviane Noël, 51 rectifié de M. Jean-Marie Mizzon et 167 de M. Sébastien Meurant. – Rejet des trois amendements.

Amendement n° 270 rectifié bis de Mme Michelle Meunier. – Rejet.

Amendement n° 141 rectifié de M. Henri Leroy. – Rejet.

Amendements identiques nos 11 rectifié quinquies de Mme Sylviane Noël et 34 rectifié quinquies de M. Guillaume Chevrollier. – Rejet des deux amendements.

Amendement n° 43 rectifié bis de Mme Anne Chain-Larché. – Rejet.

Amendement n° 142 rectifié de M. Henri Leroy. – Rejet.

Rappel au règlement

Article 1er (suite)

Amendement n° 41 rectifié ter de M. Guillaume Chevrollier. – Rejet par scrutin public n° 67.

Amendement n° 168 de M. Sébastien Meurant. – Rejet.

Renvoi de la suite de la discussion.

4. Ordre du jour