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Séance du 17 juin 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Dominique de Legge, Victorin Lurel.

1. Procès-verbal

2. Conférence des présidents

3. Souhaits de bienvenue à une nouvelle sénatrice

4. Questions d’actualité au Gouvernement

inégalité dans la répartition de la prime pour les soignants

Mme Corinne Féret ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé ; Mme Corinne Féret.

police française et contexte sécuritaire

M. Alain Fouché ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

sécurité

M. Roger Karoutchi ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Roger Karoutchi.

flambée de violence à dijon

Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; Mme Anne-Catherine Loisier.

pacte générationnel

M. Julien Bargeton ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

emploi des jeunes

Mme Nathalie Delattre ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

politique de l’emploi face à l’explosion du chômage

Mme Michelle Gréaume ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail ; Mme Michelle Gréaume.

atteintes aux statues et mémoire nationale

M. Max Brisson ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; M. Max Brisson.

relance verte

Mme Nelly Tocqueville ; Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances.

prisons

M. Antoine Lefèvre ; Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice.

emploi des jeunes et valorisation de l’artisanat

Mme Évelyne Perrot ; Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.

élections régionales

M. Jérôme Bascher ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur ; M. Jérôme Bascher.

plans de relance sectoriels, notamment pour les filières bière et pommes de terre

M. Frédéric Marchand ; M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

manifestations des personnels de santé

M. Cédric Perrin ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé.

inégalités scolaires

Mme Angèle Préville ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse ; Mme Angèle Préville.

Suspension et reprise de la séance

5. Candidature à une commission

6. Report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles. – Adoption en procédure accélérée d’un projet de loi organique dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur

M. Philippe Bas, président de la commission des lois, rapporteur

Mme Christine Prunaud

M. Alain Fouché

M. Olivier Cadic

M. Jean-Pierre Sueur

Mme Nathalie Delattre

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

M. Richard Yung

Mme Muriel Jourda

M. Christophe Castaner, ministre

Clôture de la discussion générale.

M. Philippe Bas, rapporteur

Suspension et reprise de la séance

Rappel au règlement

M. Philippe Dominati ; Mme la présidente.

Article 1er

M. Jean-Pierre Sueur

Amendement n° 1 rectifié bis de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Rejet par scrutin public n° 122.

Adoption, par scrutin public n° 123, de l’article.

Article 1er bis (nouveau)

Amendement n° 3 rectifié bis de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Retrait.

Adoption de l’article.

Article 2 – Adoption.

Article 3 (supprimé)

Intitulé du projet de loi organique

Amendement n° 2 rectifié bis de Mme Évelyne Renaud-Garabedian. – Retrait.

Vote sur l’ensemble

M. Philippe Dominati

M. Philippe Bas, rapporteur

M. Michel Canevet

M. Christophe Castaner, ministre

M. Alain Fouché

Adoption, par scrutin public n° 124, du projet de loi organique dans le texte de la commission.

7. Élections municipales, communautaires et consulaires de 2020. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi

Discussion générale :

M. Philippe Bas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur

M. Alain Fouché

M. Loïc Hervé

M. Jean-Yves Leconte

M. Jean-Claude Requier

M. François Patriat

Mme Michelle Gréaume

Mme Jacky Deromedi

Clôture de la discussion générale.

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

8. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une commission