Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Françoise Gatel, M. Guy-Dominique Kennel.
2. Candidature à une commission
3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Jean Castex, Premier ministre
M. Jean Castex, Premier ministre
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier
4. Loi de finances rectificative pour 2020. – Discussion d’un projet de loi
M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances
M. Vincent Éblé, président de la commission des finances
PRÉSIDENCE DE M. Thani Mohamed Soilihi
M. Olivier Dussopt, ministre délégué
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
5. Questions d’actualité au Gouvernement
contrats de développement écologique
Mme Françoise Cartron ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
aménagement et attractivité des territoires
M. Jean-Marc Gabouty ; M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports.
mise en œuvre des propositions de la convention citoyenne pour le climat
Mme Esther Benbassa ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Esther Benbassa.
politique du gouvernement en matière d’égalité homme-femme
Mme Muriel Cabaret ; M. Jean Castex, Premier ministre.
M. Joël Guerriau ; M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; M. Joël Guerriau.
M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur ; M. Jean-Raymond Hugonet.
protection des données de santé
Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Catherine Morin-Desailly.
conséquences des résultats du bac sur les admissions dans l’enseignement supérieur
M. Stéphane Piednoir ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Stéphane Piednoir.
cohésion des territoires et plan de relance
M. Jean-Jacques Lozach ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
ambition écologique du gouvernement
M. Jean-François Husson ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Jean-François Husson.
versement d’une aide sociale aux petits entrepreneurs par le conseil départemental
M. Loïc Hervé ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Loïc Hervé.
Mme Annie Delmont-Koropoulis ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; Mme Annie Delmont-Koropoulis.
M. Julien Bargeton ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion.
M. Pierre Cuypers ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Pierre Cuypers.
M. Yves Daudigny ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. Yves Daudigny.