Sommaire
Présidence de Mme Laurence Rossignol
Secrétaires :
MM. Daniel Gremillet, Loïc Hervé.
2. Mise au point au sujet d’un vote
3. La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux. – Débat organisé à la demande du groupe Les Indépendants - République et Territoires
M. Franck Menonville, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires
M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
M. Henri Cabanel ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Henri Cabanel.
M. Gérard Lahellec ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Jean-François Longeot ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Florence Blatrix Contat ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Gérard Longuet ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Pierre-Jean Verzelen ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Joël Labbé ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Joël Labbé.
Mme Marie-Laure Phinera-Horth ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Marie-Laure Phinera-Horth.
Mme Anne-Catherine Loisier ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; Mme Anne-Catherine Loisier.
M. Christian Redon-Sarrazy ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Christian Redon-Sarrazy.
Mme Viviane Malet ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Serge Mérillou ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Serge Mérillou.
M. Jean Bacci ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
Mme Sabine Drexler ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Jacques Grosperrin ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Jacques Grosperrin.
Mme Florence Lassarade ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.
M. Daniel Chasseing, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires
Suspension et reprise de la séance
4. Contenu haineux sur internet : en ligne ou hors ligne, la loi doit être la même. – Débat organisé à la demande du groupe Les Indépendants - République et Territoires
M. Claude Malhuret, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires
Mme Nathalie Goulet ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Nathalie Goulet.
M. Jérôme Durain ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Jérôme Durain.
M. Christophe-André Frassa ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Christophe-André Frassa.
Mme Vanina Paoli-Gagin ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Thomas Dossus ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Thomas Dossus.
M. Julien Bargeton ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Éric Gold ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Éric Gold.
M. Jérémy Bacchi ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Jérémy Bacchi.
Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Catherine Morin-Desailly.
M. David Assouline ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. David Assouline.
Mme Laure Darcos ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Franck Montaugé ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Franck Montaugé.
M. Jean-Pierre Grand ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Marc Laménie ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Marc Laménie.
Mme Brigitte Lherbier ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Brigitte Lherbier.
M. Guillaume Chevrollier ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Pierre-Jean Verzelen, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires
5. Communication relative à une commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
6. Loi de finances pour 2021. – Discussion d’un projet de loi
Discussion générale :
M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances
M. Claude Raynal, président de la commission des finances
PRÉSIDENCE DE M. Pierre Laurent
M. Olivier Dussopt, ministre délégué
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° I-1084 du Gouvernement
Suspension et reprise de la séance
Amendement n° I-1084 du Gouvernement (suite). – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Article 31 et participation de la France au budget de l’Union européenne
M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial de la commission des finances
M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes
Amendement n° I-794 rectifié de Mme Valérie Boyer. – Retrait.
Adoption de l’article.
Renvoi de la suite de la discussion.