Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mmes Françoise Férat, Martine Filleul.
3. Questions d’actualité au Gouvernement
politique vaccinale du gouvernement
Mme Laurence Cohen ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; Mme Laurence Cohen.
baromètre de l’action publique
Mme Patricia Schillinger ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne ; Mme Patricia Schillinger.
M. Patrick Kanner ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.
fracture territoriale et espérance de vie
M. André Guiol ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé ; M. André Guiol.
Mme Monique de Marco ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
M. Dany Wattebled ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
M. Fabien Genet ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
M. Pierre-Antoine Levi ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; M. Pierre-Antoine Levi.
fermeture du compte twitter de donald trump et lutte contre la haine en ligne
Mme Patricia Demas ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; Mme Patricia Demas.
Mme Sylvie Robert ; Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; Mme Sylvie Robert.
lutte contre la délinquance en zone rurale
M. Bruno Rojouan ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur.
rave-party en ille-et-vilaine et efficacité du renseignement territorial
Mme Françoise Gatel ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur.
article 30 de la proposition de loi relative à la sécurité globale
Mme Laurence Muller-Bronn ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur.
politique industrielle de la france
Mme Florence Blatrix Contat ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie.
Mme Françoise Dumont ; M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.
avenir de l’usine sud de nickel en nouvelle-calédonie
M. Jean-François Longeot ; M. Jean Castex, Premier ministre.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre
4. Candidatures à deux missions d’information
5. Problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols. – Débat sur les conclusions du rapport d’une commission d’enquête
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Mme Maryse Carrère ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
M. Pascal Savoldelli ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Pascal Savoldelli.
Mme Sonia de La Provôté ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Sonia de La Provôté.
M. Étienne Blanc ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
M. Franck Menonville ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
M. Joël Labbé ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Joël Labbé.
Mme Patricia Schillinger ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Patricia Schillinger.
M. Joël Bigot ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Joël Bigot.
M. Jean-Pierre Moga ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Jean-Pierre Moga.
Mme Sabine Van Heghe ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Sabine Van Heghe.
Mme Sabine Drexler ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Sabine Drexler.
M. Jean-Jacques Michau ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
M. Laurent Burgoa ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; M. Laurent Burgoa.
M. Fabien Genet ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
Mme Marta de Cidrac ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique ; Mme Marta de Cidrac.
M. Jean-François Husson ; Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique.
6. Lutte contre l’illectronisme et inclusion numérique. – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Mme Michelle Gréaume ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Jean-Marie Mizzon ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Éric Kerrouche ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Patrick Chaize ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Pierre-Jean Verzelen ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
Mme Sophie Taillé-Polian ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Sophie Taillé-Polian.
Mme Nadège Havet ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
Mme Maryse Carrère ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
Mme Nassimah Dindar ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
Mme Viviane Artigalas ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Viviane Artigalas.
Mme Pascale Gruny ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Pascale Gruny.
Mme Martine Filleul ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Martine Filleul.
M. Cyril Pellevat ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
Mme Else Joseph ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Bruno Rojouan ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
PRÉSIDENCE DE M. Pierre Laurent
Mme Patricia Demas ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Suspension et reprise de la séance
7. Avenir de l’entreprise EDF avec le projet Hercule. – Débat organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste
M. Fabien Gay, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste
Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Nomination de membres de deux missions d’information