Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 3 mars 2021 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (688 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (934 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Valérie Létard

Secrétaires :

Mme Martine Filleul, M. Daniel Gremillet.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

application de la loi égalim

M. Bernard Bonne ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; M. Bernard Bonne.

fermeture brutale des frontières entre la moselle et l’allemagne

Mme Christine Herzog ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

réforme de l’unédic

Mme Cécile Cukierman ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion ; Mme Cécile Cukierman.

situation sanitaire et renforcement des mesures de restrictions

M. Julien Bargeton ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

condamnation d’un ancien président de la république

Mme Marie-Pierre de La Gontrie ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; Mme Marie-Pierre de La Gontrie.

desserte ferroviaire du massif central

Mme Guylène Pantel ; M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Guylène Pantel.

traduction législative des travaux de la convention citoyenne sur le climat

M. Ronan Dantec ; M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Ronan Dantec.

statut des sapeurs-pompiers volontaires

M. Daniel Chasseing ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Daniel Chasseing.

moyens des collectivités face à la crise sanitaire

M. Jean-François Husson ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ; M. Jean-François Husson.

réforme de l’assurance chômage

M. Hervé Gillé ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion ; M. Hervé Gillé.

attractivité de la bourse de paris

M. Philippe Dominati ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; M. Philippe Dominati.

instauration d’une « journée de l’agriculture », en remplacement du salon de l’agriculture

Mme Françoise Férat ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; Mme Françoise Férat.

réforme de l’assurance chômage

Mme Frédérique Puissat ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion ; Mme Frédérique Puissat.

fléchage de l’épargne vers la relance de l’économie

M. Thierry Cozic ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; M. Thierry Cozic.

lutte contre les violences entre bandes rivales dans l’Essonne

M. Jean-Raymond Hugonet ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Jean-Raymond Hugonet.

utilisation d’une onzième dose possible avec les flacons des vaccins moderna

M. Jean-François Longeot ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Jean-François Longeot.

Suspension et reprise de la séance

3. Candidatures à deux commissions mixtes paritaires

4. Candidature à une délégation sénatoriale

5. Accord de commerce et de coopération entre le Royaume-Uni et l’Union européenne. – Débat organisé à la demande de la commission des affaires étrangères et de la commission des affaires européennes

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. Éric Bocquet

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Didier Marie

M. Joël Guerriau

M. Jacques Fernique

M. Richard Yung

M. Jean-Noël Guérini

M. Pascal Allizard

M. Olivier Cadic

Mme Gisèle Jourda

M. Alain Cadec

M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Débat interactif

Mme Michelle Gréaume ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Yves Détraigne ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Gilbert Roger ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

Mme Béatrice Gosselin ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

Mme Colette Mélot ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Guillaume Gontard ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Guillaume Gontard.

M. Ludovic Haye ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Jean-Noël Guérini ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Jean-Michel Arnaud ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Gilbert-Luc Devinaz ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Gilbert-Luc Devinaz.

M. Ronan Le Gleut ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Ronan Le Gleut.

Mme Claudine Lepage ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Édouard Courtial ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Cyril Pellevat ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.

M. Marc Laménie ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Marc Laménie.

Mme Pascale Gruny ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Pascale Gruny.

Suspension et reprise de la séance

6. Mobilités dans les espaces peu denses à l’horizon 2040 : un défi à relever aujourd’hui. – Débat sur les conclusions d’un rapport d’information de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Olivier Jacquin, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

Débat interactif

M. François Bonneau ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Angèle Préville ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Angèle Préville.

M. Daniel Gremillet ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Daniel Gremillet.

Mme Vanina Paoli-Gagin ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Vanina Paoli-Gagin.

M. Jacques Fernique ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Frédéric Marchand ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Véronique Guillotin ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Gérard Lahellec ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Sylvie Vermeillet ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Martine Filleul ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Martine Filleul.

Mme Else Joseph ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Jean-Michel Houllegatte ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Philippe Tabarot ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Philippe Tabarot.

M. Charles Guené ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Charles Guené.

M. Rémy Pointereau ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Pascale Gruny ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Pascale Gruny.

Conclusion du débat

M. Mathieu Darnaud, président de la délégation sénatoriale à la prospective

7. Ordre du jour

Nomination de membres de deux commissions mixtes paritaires

Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale