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Séance du 5 janvier 2022 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Esther Benbassa, M. Pierre Cuypers.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

déclarations du président de la république

M. Bruno Retailleau ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Bruno Retailleau.

respect des français non vaccinés

M. Hervé Marseille ; M. Jean Castex, Premier ministre.

mesures sanitaires et sociales fracturant la société

Mme Cathy Apourceau-Poly ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Cathy Apourceau-Poly.

emplois et accompagnement des entreprises

M. Julien Bargeton ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion.

obligation vaccinale

M. Bernard Jomier ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; M. Bernard Jomier.

friches de vignes

Mme Nathalie Delattre ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

stratégie vaccinale du gouvernement et gestion du service public de l’hôpital

M. Guillaume Gontard ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Guillaume Gontard.

application à tous les établissements sociaux et médico-sociaux de la revalorisation des salaires prévue par le ségur de la santé

M. Daniel Chasseing ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

traitement des enfants face à la covid-19

Mme Christine Lavarde ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Christine Lavarde.

place de l’agriculture dans la présidence française du conseil de l’union européenne

M. Franck Montaugé ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation ; M. Franck Montaugé.

taxonomie verte européenne

M. Daniel Gremillet ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Daniel Gremillet.

accueil des écoliers d’enseignants non remplacés

M. Arnaud de Belenet ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports ; M. Arnaud de Belenet.

place de la france en afrique

M. Cédric Perrin ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

situation à la frontière entre la russie et l’ukraine

M. Jean-Yves Leconte ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères.

réforme du corps diplomatique

Mme Catherine Dumas ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Catherine Dumas.

impact du prix de l’énergie sur les collectivités locales

M. Jean-Michel Arnaud ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Jean-Michel Arnaud.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi

3. Candidature à une délégation sénatoriale

4. Communication relative à une commission mixte paritaire

5. Adoption d’une déclaration de la fin de la guerre de Corée. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Christian Cambon, auteur de la proposition de résolution

Mme Catherine Dumas

M. Guillaume Gontard

M. Pierre Laurent

M. Olivier Cigolotti

M. André Guiol

M. Gilbert Roger

M. François Patriat

M. Joël Guerriau

M. Bernard Fournier

M. Yves Détraigne

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption de la proposition de résolution.

M. Christian Cambon, auteur de la proposition de résolution

6. Défense extérieure contre l’incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires. – Débat sur les conclusions d’un rapport d’information de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Rappels au règlement

Mme Françoise Gatel, présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Mme Céline Brulin

Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Ouverture du débat :

M. Hervé Maurey, au nom de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

M. Franck Montaugé, au nom de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État

Débat interactif

M. Pascal Martin ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

Mme Céline Brulin ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Guy Benarroche ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Éric Gold ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Lucien Stanzione ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Didier Rambaud ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Alain Marc ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Daniel Laurent ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Jean-Marie Mizzon ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Jean-Marie Mizzon.

M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Jean-Baptiste Blanc ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Lucien Stanzione ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

Mme Isabelle Raimond-Pavero ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Isabelle Raimond-Pavero.

Mme Agnès Canayer ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Agnès Canayer.

M. Gilbert Favreau ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Jean-Claude Anglars ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

Conclusion du débat

Mme Françoise Gatel, présidente de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol

7. Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents

8. Oubliés du Ségur de la santé et investissements liés au Ségur à l’hôpital. – Débat organisé à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

Mme Annie Le Houerou, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie

Débat interactif

Mme Laurence Cohen ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Laurence Cohen.

Mme Élisabeth Doineau ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

Mme Véronique Guillotin ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

M. Jean-Luc Fichet ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Jean-Luc Fichet.

M. Dominique Théophile ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

M. Franck Menonville ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

Mme Annie Delmont-Koropoulis ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Annie Delmont-Koropoulis.

Mme Raymonde Poncet Monge ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

Mme Annick Jacquemet ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

Mme Émilienne Poumirol ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

Mme Alexandra Borchio Fontimp ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

Mme Victoire Jasmin ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

M. Bruno Belin ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Bruno Belin.

Mme Martine Berthet ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Martine Berthet.

M. Laurent Somon ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

M. Cyril Pellevat ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

Conclusion du débat

Mme Michelle Meunier, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

9. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale