Mme la présidente. Je mets aux voix l’amendement n° 1575 rectifié bis.

(Lamendement nest pas adopté.)

Mme la présidente. Mes chers collègues, je vais lever la séance.

Nous avons examiné 186 amendements au cours de la journée ; il en reste 763 à examiner sur ce texte.

Après l’article 11 quater (suite) (début)
Dossier législatif : projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
Discussion générale

8

Ordre du jour

Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 22 novembre 2025 :

À neuf heures cinquante, quatorze heures trente, le soir et la nuit :

Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, transmis en application de l’article 47-1, alinéa 2, de la Constitution (texte n° 122, 2025-2026).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le samedi 22 novembre 2025, à zéro heure cinquante.)

Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,

le Chef de publication

JEAN-CYRIL MASSERON