Mme la présidente. En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 12.
Mes chers collègues, je vais lever la séance.
Nous avons examiné 309 amendements au cours de la journée ; il en reste 1396 à examiner sur la première partie du projet de loi de finances pour 2026.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
2
Ordre du jour
Mme la présidente. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, lundi 1er décembre 2025 :
À neuf heures quarante, l’après-midi et le soir :
Projet de loi de finances pour 2026, considéré comme rejeté par l’Assemblée nationale (texte n° 138, 2025-2026) :
Examen des articles de la première partie (suite).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le lundi 1er décembre 2025, à zéro heure quarante.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
JEAN-CYRIL MASSERON