SOMMAIRE
Présidence de M. Gérard Larcher
1. Hommage à Lionel Jospin
2. Hommage à deux anciens sénateurs décédés
3. Questions d’actualité au Gouvernement
Conséquences économiques de la guerre au Moyen-Orient
Mme Maryse Carrère ; M. Sébastien Lecornu, Premier ministre.
Crise énergétique
M. Thierry Cozic ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.
Situation de l’usine d’Arques
Mme Cathy Apourceau-Poly ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; Mme Cathy Apourceau-Poly.
Réponse du Gouvernement à l’augmentation des prix de l’essence
M. Hervé Maurey ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement ; M. Hervé Maurey.
Moyens prévus pour l’adaptation des communes au réchauffement climatique dans les prochaines années
M. Thomas Dossus ; Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
Conséquences de la hausse des coûts de l’énergie sur l’économie française
M. Hervé Reynaud ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; M. Hervé Reynaud.
Sécurité au quotidien
M. Jean-Baptiste Lemoyne ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur.
Décrets d’application relatifs aux trimestres de retraite prévus par la loi portant création d’un statut de l’élu local
Mme Marie-Claude Lermytte ; Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; Mme Marie-Claude Lermytte.
Situation de l’association Asalée
M. Philippe Mouiller ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Philippe Mouiller.
Projet de loi « décentralisation »
Mme Corinne Féret ; Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation.
Attribution des fonds par les agences de l’eau
Mme Anne Ventalon ; Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; Mme Anne Ventalon.
Impact de la taxe sur les petits colis
Mme Anne-Sophie Romagny ; M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat ; Mme Anne-Sophie Romagny.
Accords de libre échange et soutien aux agriculteurs
M. Christian Klinger ; M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Christian Klinger.
Rapport de l’observatoire des libertés associatives
M. Yan Chantrel ; Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
Situation au Liban
M. Khalifé Khalifé ; M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Khalifé Khalifé.
Cyber protection des administrations
Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; Mme Catherine Morin-Desailly.
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Pierre Ouzoulias
4. Rappel au règlement
M. Patrick Kanner
5. Soutenir et valoriser les commerces de proximité. – Rejet d’une proposition de loi modifiée
Discussion générale
Mme Audrey Linkenheld, auteure de la proposition de loi
Mme Guislain Cambier, rapporteur de la commission des affaires économiques
M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat
M. Michel Masset
Mme Marie-Lise Housseau
Mme Marie-Pierre Bessin-Guérin
Mme Évelyne Renaud-Garabedian
M. Bernard Buis
M. Serge Mérillou
Mme Marianne Margaté
M. Daniel Salmon
M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Clôture de la discussion générale.
Avant l’article 1er
Amendement n° 1 rectifié de Mme Audrey Linkenheld. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Article 1er
Amendement n° 2 de Mme Audrey Linkenheld. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Après l’article 1er
Amendement n° 5 de Mme Audrey Linkenheld. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 3 de Mme Audrey Linkenheld. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Article 2
Amendement n° 4 de Mme Audrey Linkenheld. – Rejet par scrutin public n° 215.
Rejet, par scrutin public n° 216, de l’article.
Articles 3 à 5 – Rejet.
Vote sur l’ensemble
Mme Audrey Linkenheld
Rejet, par scrutin public n° 217, de la proposition de loi, modifiée.
Suspension et reprise de la séance
6. Implantation des centres de données sur le territoire français. – Adoption d’une proposition de loi modifiée
Discussion générale
M. David Ros, auteur de la proposition de loi
M. Patrick Chaize ; rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l'intelligence artificielle et du numérique
Mme Mireille Jouve
Mme Anne-Catherine Loisier
Mme Marie-Pierre Bessin-Guérin
M. Guillaume Chevrollier
M. Bernard Buis
M. Christian Redon-Sarrazy
M. Fabien Gay
M. Daniel Salmon
Clôture de la discussion générale.
Article 1er – Adoption.
Après l’article 1er
Amendement n° 2 de la commission et sous-amendement n° 3 de M. David Ros. – Adoption du sous-amendement et de l’amendement modifié insérant un article additionnel.
Article 2
M. Patrick Chaize, rapporteur
M. David Ros
Rejet de l’article.
Article 3 – Rejet.
Article 4
Amendement n° 1 rectifié de M. David Ros. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.
Vote sur l’ensemble
M. Patrick Kanner
M. Daniel Salmon
Adoption de l’article modifié.
7. Conférence des présidents
Conclusions de la conférence des présidents
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Gérard Larcher
8. Hommage à un soldat mort pour la France
9. Situation au Proche et Moyen-Orient. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Sébastien Lecornu, Premier ministre
M. Cédric Perrin
M. Mickaël Vallet
M. Olivier Cadic
M. Claude Malhuret
Mme Nicole Duranton
Mme Cécile Cukierman
Mme Sophie Briante Guillemont
M. Akli Mellouli
Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
10. Ordre du jour
(Le compte rendu intégral correspondant au présent sommaire sera disponible prochainement.)