Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1894

MONIS. Gironde. - Est entendu dans la discussion de l'interpellation de M. Griffe, sur le mouillage des vins [9 février] (A., t. I, p. 111 ; J.O., c.r., p. 89). - Prend part à la discussion du rapport présenté par M. Combes, au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie, concernant l'enseignement supérieur musulman (Les Médersas) [16 février] (A., t. I, p. 178 ; J.O., c.r., p. 142). - Dépose une pétition du Syndicat des maîtres gabariers du port de Bordeaux [8 mars] (J.O., c.r., p. 216). - Prend part à la discussion de la proposition de loi, ayant pour objet de compléter la loi du 5 août 1881, en ce qui concerne le recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers. Présente un amendement qui est adopté [13 mars] (A., t. I, p. 285 ; J.O., c.r., p. 225). - Demande un congé [31 mai] (J.O., c.r., p. 474). - Adresse à M. le Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur et des Cultes, une demande d'interpellation sur la politique intérieure de l'Algérie [15 juin] (A., t. II, p. 316 ; J.O., c.r., p. 531). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction, sur la rive gauche de la Gironde, à Pauillac, d'un appontement public avec outillage, voies ferrées et annexes [6 juillet] (A., t. II, p. 437 ; J.O., c.r., p. 631). - Présente une résolution préjudicielle tendant à faire déclarer que l'enquête n'a pas été faite régulièrement et invite le Sénat à ne pas passer à la discussion des articles. Retire sa motion [9 juillet] (A., t. II, p. 458 ; J.O., c.r., p. 646). - Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 373).