VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL

A. MISSIONS D'INFORMATION (MI)

Missions d'information : article 6 bis du Règlement.

Missions d'information communes à plusieurs commissions : article 21 du Règlement.

Objet

Date de nomination des membres
(date JO)

Date de constitution du bureau
Date
(date JO)

Rapporteur(e)/
co-rapporteur(e)

Numéro
du rapport
Date de sortie

         

Objet

Date de nomination des membres
(date JO)

Date de constitution du bureau
Date
(date JO)

Rapporteur(e)/
co-rapporteur(e)

Numéro
du rapport
Date de sortie

MI sur « 10 ans après la loi NOTRE et la loi MAPTAM, quel bilan pour l'intercommunalité ? »(1)


(27-03-25)


(08-04-25)


Maryse Carrère


 

MI sur « faciliter l'accès aux services publics : restaurer le lien de confiance entre les administrations et les administrés »(2)


(27-03-25)

(10-04-25)

Nadège Havet

 

MI sur l'organisation et le financement de la prévention dans le domaine de la santé

   

Marie-Do Aeschlimann
Marion Canalès
Nadia Sollogoub

 

MI flash sur les dangers liés aux médicaments opioïdes(3)

   

Patricia Demas
Anne-Sophie Romagny
Anne Souyris

 

MI à La Réunion sur l'accès aux soins(4)

   

Philippe Mouiller
Laurent Burgoa
Khalifé Khalifé
Elisabeth Doineau
Marion Canalès
Marie-Claude Lermytte

 

MI sur la santé mentale(5)

   

Jean Sol
Céline Brulin
Daniel Chasseing

n° 787
(2024-2025) déposé le 25-06-25

(1) Liste des 23 membres : Jean-Claude ANGLARS, Marie-Jeanne BELLAMY, Martine BERTHET, Étienne BLANC, Yves BLEUNVEN (secrétaire), Hussein BOURGI, Isabelle BRIQUET, Maryse CARRÈRE (rapporteure), Cécile CUKIERMAN (vice-présidente), Jean-Marc DELIA, Franck DHERSIN, Frédérique ESPAGNAC (vice-présidente), Jean-Pierre GRAND (vice-président), Daniel GUERET, Stéphane LE RUDULIER (vice-président), David MARGUERITTE (secrétaire), Jean-Marie MIZZON (président), Clément PERNOT (vice-président), Évelyne PERROT, Didier RAMBAUD (vice-président) , David ROS, Ghislaine SENÉE (vice-présidente) et Lucien STANZIONE (vice-président) .

(2) Liste des 19 membres : Jean-Luc BRAULT (vice-président), Catherine CONCONNE, Ronan DANTEC (vice-président), Patricia DEMAS, Gilbert-Luc DEVINAZ (président), Catherine DI FOLCO (secrétaire), Éric DUMOULIN, Philippe FOLLIOT, Éric GOLD (vice-président), Béatrice GOSSELIN, Nadège HAVET (rapporteure), Marie-Lise HOUSSEAU (secrétaire), Corinne IMBERT, Gisèle JOURDA, Marianne MARGATÉ (vice-présidente), Olivia RICHARD (vice-présidente), Marie-Pierre RICHER (vice-présidente), Hugues SAURY (vice-président) et Adel ZIANE (vice-président).

(3) Liste des membres : membres de la commission des affaires sociales.

(4) Liste des membres : membres de la commission des affaires sociales.

(5) Liste des xx membres : membres de la commission des affaires sociales.

B. MISSIONS TEMPORAIRES

Sénateurs chargés d'une mission temporaire

Début de mission
date
(date JO)

Fin de mission
date
(date JO)

Mme Véronique GUILLOTIN, sénatrice de Meurthe-et-Moselle, en mission temporaire auprès de Mme Salima SAA, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes. Cette mission aura pour objet la soumission chimique comme forme de violence faite aux femmes.

15-11-24
(19-11-24 et
11-01-25)

17-02-25
(15-02-25)

Mme Salama RAMIA, sénatrice de Mayotte, en mission temporaire auprès de M. Manuel VALLS, ministre d'État, ministre des outre-mer. Cette mission aura pour objet le suivi de la reconstruction et de la refondation de Mayotte.

08-04-25
(12-04-25)

 

C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS) (17 MEMBRES)

Bureau (désigné le 12-12-23)

Président

Alain Milon

Vice-présidentes

Élisabeth Doineau
Annie Le Houerou

Secrétaires

Solanges Nadille
Cathy Apourceau-Poly
Marie-Claude Lermytte
Raymonde Poncet Monge
Véronique Guillotin

Membre de droit

Philippe Mouiller

Membres

Chantal Deseyne
Pascale Gruny
Olivier Henno
Corinne Imbert

Bernard Jomier
Émilienne Poumirol
Marie-Pierre Richer
Jean Sol

D. GROUPES D'ÉTUDES AU 31-12-24

Les modifications en cours d'année 2025 figureront dans le fichier au 31-12-25.

Le Bureau du Sénat du 14-12-23 a donné l'autorisation de constituer ou de reconstituer les groupes d'études. Pour l'essentiel : reconstitution comme en 2020 à l'exception du regroupement du groupe « Agriculture et alimentation » et du groupe « Élevage » en un seul groupe intitulé « Agriculture, élevage et alimentation ».

Ouverts à tous les sénateurs, les groupes d'études ont été créés pour étudier et suivre des questions spécifiques. Ces instances qui n'interviennent pas directement dans la procédure législative et demeurent sous le contrôle des commissions permanentes ont pour missions d'assurer une veille juridique et technique sur les questions dont elles sont chargées afin d'informer les parlementaires.

1. Commun aux commissions
a) Groupe numérique

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

04-03-25

Philippe Bas

 
     

Bureau

Président

Patrick Chaize

Vice-présidents

Rémi Cardon
Patricia Demas
Thomas Dossus
Nadège Havet
Audrey Linkenheld
Anne-Catherine Loisier
Damien Michallet
Catherine Morin-Desailly
Louis-Jean de Nicolaÿ
Pierre Ouzoulias
Dany Wattebled

Membres

Pierre Barros
Bruno Belin
Nadine Bellurot
Martine Berthet
Annick Billon
François Bonhomme
Michel Canévet
Cédric Chevalier
Laure Darcos
Agnès Evren
Sébastien Fagnen
Bernard Fialaire
Pascale Gruny
Antoinette Guhl
Else Joseph
Éric Kerrouche
Laurent Lafon
Ahmed Laouedj

Florence Lassarade
Claude Malhuret
Hervé Maurey
Cyril Pellevat
Stéphane Piednoir
Bernard Pillefer
Christian Redon-Sarrazy
Olivia Richard
Sylvie Robert
David Ros
Jean-Yves Roux
Stéphane Sautarel
Pascal Savoldelli
Mickaël Vallet
Dominique Vérien
Pierre-Jean Verzelen
Jean Pierre Vogel

2. De la commission des affaires économiques
a) Agriculture, élevage et alimentation

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

25-01-25

Philippe Tabarot

 

04-03-25

Philippe Bas

 

Bureau

Président

Laurent Duplomb

Vice-présidents

Arnaud Bazin
Henri Cabanel
Cécile Cukierman
Pierre Cuypers
Daniel Gremillet
Vincent Louault
Franck Menonville
Jean-Jacques Michau
Marie-Pierre Monier
Kristina Pluchet
Christian Redon-Sarrazy
Olivier Rietmann
Daniel Salmon
Patricia Schillinger
Nadia Sollogoub

Membres

Pascal Allizard
Jean-Claude Anglars
Cathy Apourceau-Poly
Jean-Michel Arnaud
Viviane Artigalas
Jean Bacci
Bruno Belin
Nadine Bellurot
Catherine Belrhiti
Martine Berthet
Annick Billon
Étienne Blanc
Jean-Baptiste Blanc
Yves Bleunven
François Bonhomme
Alexandra Borchio-Fontimp
Denis Bouad
Gilbert Bouchet
Corinne Bourcier
Hussein Bourgi
Jean-Marc Boyer
Max Brisson
Bernard Buis
Laurent Burgoa
Michel Canévet
Emmanuel Capus
Rémi Cardon
Samantha Cazebonne
Anne Chain-Larché
Patrick Chaize
Daniel Chasseing
Alain Chatillon
Patrick Chauvet
Guillaume Chevrollier
Marta de Cidrac
Hélène Conway-Mouret
Laure Darcos
Mathieu Darnaud
Jérôme Darras
Raphaël Daubet
Patricia Demas
Stéphane Demilly
Chantal Deseyne
Catherine Di Folco
Sabine Drexler
Alain Duffourg
Catherine Dumas
Françoise Dumont
Dominique Estrosi Sassone
Agnès Evren
Sébastien Fagnen
Gilbert Favreau
Jean-Luc Fichet
Christophe-André Frassa
Amel Gacquerre
Fabien Gay
Fabien Genet
Béatrice Gosselin
Sylvie Goy-Chavent
Pascale Gruny
Nadège Havet
Loïc Hervé
Alain Houpert

Marie-Lise Housseau
Jean-Raymond Hugonet
Jean-François Husson
Corinne Imbert
Olivier Jacquin
Lauriane Josende
Else Joseph
Gisèle Jourda
Muriel Jourda
Mireille Jouve
Roger Karoutchi
Christian Klinger
Sonia de La Provôté
Marc Laménie
Florence Lassarade
Daniel Laurent
Christine Lavarde
Dominique de Legge
Ronan Le Gleut
Annie Le Houerou
Henri Leroy
Anne-Catherine Loisier
Vivette Lopez
Didier Mandelli
Pierre Médevielle
Serge Mérillou
Brigitte Micouleau
Franck Montaugé
Philippe Mouiller
Laurence Muller-Bronn
Louis-Jean de Nicolaÿ
Sylviane Noël
Cyril Pellevat
Clément Pernot
Cédric Perrin
Évelyne Perrot
Stéphane Piednoir
Bernard Pillefer
Rémi Pointereau
Frédérique Puissat
Jean-François Rapin
Hervé Reynaud
Marie-Pierre Richer
Teva Rohfritsch
Bruno Rojouan
Anne-Sophie Romagny
Jean-Yves Roux
Jean-Luc Ruelle
Hugues Saury
Stéphane Sautarel
Michel Savin
Elsa Schalck
Bruno Sido
Jean Sol
Laurent Somon
Lucien Stanzione
Jean-Claude Tissot
Mickaël Vallet
Marie-Claude Varaillas
Anne Ventalon
Cédric Vial
Jean Pierre Vogel
Louis Vogel

b) Section cultures traditionnelles et spécialisées

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

25-01-25

Philippe Tabarot

 
     

Bureau

Présidente

Marie-Pierre Monier

Vice-présidents

Bernard Buis
Anne Chain-Larché
Raphaël Daubet
Amel Gacquerre
Daniel Laurent
Vincent Louault
Serge Mérillou

Membres

Pascal Allizard
Jean-Claude Anglars
Viviane Artigalas
Catherine Belrhiti
Martine Berthet
François Bonhomme
Denis Bouad
Gilbert Bouchet
Hussein Bourgi
Max Brisson
Laurent Burgoa
Patrick Chaize
Hélène Conway-Mouret
Pierre Cuypers
Jérôme Darras
Stéphane Demilly
Catherine Di Folco
Sabine Drexler

Sylvie Goy-Chavent
Daniel Gremillet
Pascale Gruny
Corinne Imbert
Olivier Jacquin
Else Joseph
Gisèle Jourda
Mireille Jouve
Henri Leroy
Brigitte Micouleau
Franck Montaugé
Christian Redon-Sarrazy
Jean-Luc Ruelle
Hugues Saury
Patricia Schillinger
Laurent Somon
Lucien Stanzione

c) Section pêche et produits de la mer

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

04-03-25

Philippe Bas

 
     

Bureau

Président

Alain Cadec

Vice-présidents

Annick Billon
Céline Brulin
Michel Canévet
Sébastien Fagnen
Béatrice Gosselin
Nadège Havet
Muriel Jourda
Mathilde Ollivier
Philippe Paul
Mickaël Vallet

Membres

Pascal Allizard
Cathy Apourceau-Poly
Martine Berthet
Yves Bleunven
Max Brisson
Laurent Burgoa
Jérôme Darras
Franck Dhersin
Dominique Estrosi Sassone
Jean-Luc Fichet

Daniel Gremillet
Philippe Grosvalet
Brigittte Hybert
Corinne Imbert
Éric Kerrouche
Vivette Lopez
Jean-François Rapin
Laurent Somon
Simon Uzenat

d) Chasse et pêche

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

25-01-25

Philippe Tabarot

 
     

Bureau

Président

Pierre Cuypers

Vice-présidents

Cathy Apourceau-Poly
Christian Bilhac
Grégory Blanc
Laurent Burgoa
Guillaume Chevrollier
Pierre Médevielle
Franck Menonville
Jean-Jacques Michau
François Patriat
Rémy Pointereau

Secrétaires

Anne Chain-Larché
Dominique de Legge

Membres

Pascal Allizard
Jean-Claude Anglars
Jean Bacci
Bruno Belin
Martine Berthet
Étienne Blanc
Jean-Baptiste Blanc
François Bonhomme
Jean-Marc Boyer
Jean-Luc Brault
Bernard Buis
Cécile Cukierman
Raphaël Daubet
Laurent Duplomb
Dominique Estroso Sassone
Gilbert Favreau
Sylvie Goy-Chavent
Jean-Pierre Grand
Daniel Gremillet
Pascale Gruny
Nadège Havet
Corinne Imbert
Else Joseph
Gisèle Jourda

Christian Klinger
Florence Lassarade
Antoine Lefèvre
Vivette Lopez
Vincent Louault
Pauline Martin
Louis-Jean de Nicolaÿ
Clément Pernot
Sébastien Pla
Kristina Pluchet
Frédérique Puissat
Jean-François Rapin
Olivier Rietmann
Jean-Yves Roux
Denise Saint-Pé
Daniel Salmon
Stéphane Sautarel
Patricia Schillinger
Bruno Sido
Nadia Sollogoub
Laurent Somon
Mickaël Vallet
Jean Pierre Vogel
Louis Vogel

e) Économie sociale et solidaire

Bureau

Président

Jean-Jacques Michau

Vice-présidents

Jean-Michel Arnaud
Corinne Imbert
Michel Masset

Membres

Guy Benarroche
Béatrice Blatrix Contat
Michel Canévet
Daniel Chasseing
Cédric Chevalier

Jean-Luc Fichet
Hervé Gillé
Antoinette Guhl
Audrey Linkenheld

f) Section animal et société

Bureau

Président

Arnaud Bazin

Vice-présidents

Samantha Cazebonne
Anne Chain-Larché
Raphaël Daubet
Gilbert Favreau
Gisèle Jourda

Membres

Jean-Claude Anglars
Nadine Bellurot
Martine Berthet
Hussein Bourgi
Laurent Burgoa
Sabine Drexler

Pascale Gruny
Vivette Lopez
Laurence Muller-Bronn
Olivier Rietmann
Laurent Somon
Jean Pierre Vogel

g) Section cheval

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

04-03-25

Philippe Bas

 
     

Bureau

Président

Jean Pierre Vogel

Vice-présidents

Emmanuel Capus
Jean-Luc Fichet
Muriel Jourda
Anne-Catherine Loisier

Membres

Pascal Allizard
Arnaud Bazin
Catherine Belrhiti
Martine Berthet
Alexandra Borchio Fontimp
Corinne Bourcier
Laurent Burgoa
Guillaume Chevrollier

Pascale Gruny
Sonia de La Provôté
Dominique de Legge
Brigitte Micouleau
Clément Pernot
Kristina Pluchet
Rémy Pointereau
Laurent Somon

h) Énergie

Bureau

Président

Daniel Gremillet

Vice-présidents

Martine Berthet
Bernard Buis
Patrick Chaize
Patrick Chauvet
Cédric Chevalier
Sébastien Fagnen
Fabien Gay
Christine Lavarde
Didier Mandelli
Jean-Jacques Michau
Franck Montaugé
Denise Saint-Pé
Daniel Salmon

Secrétaires

Pierre Cuypers
Christian Klinger
Franck Menonville
Laurent Somon

Membres

Jean-Claude Anglars
Jean Bacci
Pierre Barros
Bruno Belin
François Bonhomme
Jean-Luc Brault
Michel Canévet
Alain Cazabonne
Jean-Pierre Corbisez
Ronan Dantec
Jérôme Darras
Vincent Delahaye
Alain Duffourg
Éric Dumoulin
Daniel Fargeot
Gilbert Favreau
Jean-Luc Fichet

Fabien Genet
Hervé Gillé
Daniel Gueret
Nadège Havet
Annick Jacquemet
Ronan Le Gleut
Vincent Louault
Pierre Médevielle
Thierry Meignen
Philippe Mouiller
Louis-Jean de Nicolaÿ
Cédric Perrin
Stéphane Piednoir
Kristina Pluchet
Jean-François Rapin
Pierre-Alain Roiron
Jean-Luc Ruelle

i) Forêt et filière bois

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

04-03-25

Philippe Bas

 
     

Bureau

Présidente

Anne-Catherine Loisier

Vice-présidents

Jean-Michel Arnaud
Jean Bacci
Jean-Luc Brault
Cécile Cukierman
Daniel Gremillet
Gisèle Jourda
Florence Lassarade
Franck Menonville
Serge Mérillou
Louis-Jean de Nicolaÿ
Vanina Paoli-Gagin
Christian Redon-Sarrazy
Daniel Salmon
Patricia Schillinger
Nadia Sollogoub

Membres

Jean-Claude Anglars
Pierre Barros
Guy Benarroche
Martine Berthet
Hussein Bourgi
Patrick Chaize
Daniel Chasseing
Cédric Chevalier
Raphaël Daubet
Patricia Demas
Élisabeth Doineau
Gilbert Favreau
Hervé Gillé
Pascale Gruny
Laurence Harribey
Nadège Havet
Loïc Hervé
Jean Hingray

Annick Jacquemet
Olivier Jacquin
Éric Kerrouche
Christian Klinger
Jean-Baptiste Lemoyne
Vivette Lopez
Catherine Morin-Desailly
Clément Pernot
Kristina Pluchet
Olivier Rietmann
Michel Savin
Ghislaine Senée
Bruno Sido
Laurent Somon
Marie-Claude Varaillas
Cédric Vial
Michaël Weber

j) Industrie

Bureau (au 31-12-24)

Président

-

Vice-présidents

-

Membres (au 31-12-24)

Nadine Bellurot
Catherine Belrhiti
Martine Berthet
Grégory Blanc
Denis Bouad
Jean-Marc Boyer
Jean-Luc Brault
Michel Canévet
Anne Chain-Larché
Alain Chatillon
Jérôme Darras
Raphaël Daubet
Daniel Fargeot
Daniel Gremillet

Loïc Hervé
Annick Jacquemet
Christian Klinger
Florence Lassarade
Franck Montaugé
Sylviane Noël
Cyril Pellevat
Clément Pernot
Stéphane Piednoir
Frédérique Puissat
Anne-Sophie Romagny
Jean-Luc Ruelle
Laurent Somon
Dany Wattebled

k) Vigne et vin

Bureau

Président

Daniel Laurent

Vice-présidents

Guy Benarroche
Henri Cabanel
Cédric Chevalier
Cécile Cukierman
Alain Duffourg
Françoise Dumont
Hervé Gillé
Christian Klinger
Florence Lassarade
François Patriat
Sebastien Pla

Membres

Jean-Claude Anglars
Nadine Bellurot
Martine Berthet
Grégory Blanc
Jean-Baptiste Blanc
François Bonneau
Denis Bouad
Gilbert Bouchet
Corinne Bourcier
Hussein Bourgi
Jean-Luc Brault
Christian Bruyen
Bernard Buis
Laurent Burgoa
Emmanuel Capus
Maryse Carrère
Anne Chain-Larché
Patrick Chaize
Hélène Conway-Mouret
Pierre Cuypers
Mathieu Darnaud
Catherine Dumas
Dominique Estrosi-Sassone
Jacqueline Eustache-Brinio
Daniel Fargeot
Fabien Genet
Sylvie Goy-Chavent
Jean-Pierre Grand
Pascale Gruny
Laurence Harribey
Corinne Imbert

Lauriane Josende
Gisèle Jourda
Claude Kern
Antoine Lefèvre
Ronan Le Gleut
Jean-Baptiste Lemoyne
Anne-Catherine Loisier
Vivette Lopez
Vincent Louault
Marie Mercier
Serge Mérillou
Brigitte Micouleau
Alain Milon
Marie-Pierre Monier
Franck Montaugé
Laurence Muller-Bronn
Vanina Paoli-Gagin
Clément Pernot
Évelyne Perrot
Rémy Pointereau
Marie-Pierre Richer
Teva Rohfritsch
Pierre-Alain Roiron
Anne-Sophie Romagny
Jean-Luc Ruelle
Patricia Schillinger
Nadia Sollogoub
Lucien Stanzione
Jean-Marc Vayssouze-Faure
Anne Ventalon
Cédric Vial

3. De la commission des affaires sociales
a) Cancer

Bureau

Présidente

Florence Lassarade

Vice-présidents

Alexandra Borchio Fontimp
Corinne Bourcier
Laurent Burgoa
Catherine Conconne
Véronique Guillotin
Nadège Havet
Sonia de La Provôté
Anne Souyris

Membres

Arnaud Bazin
Annick Billon
Laure Darcos
Patricia Demas
Françoise Dumont
Corinne Imbert
Else Joseph
Marie-Claude Lermytte
Brigitte Micouleau
Philippe Mouiller
Laurence Muller-Bronn

Mathilde Ollivier
Jean-François Rapin
Marie-Pierre Richer
Teva Rohfritsch
Anne-Sophie Romagny
Jean Sol
Nadia Sollogoub
Mickaël Vallet
Dominique Vérien
Pierre-Jean Verzelen

b) Monde combattant et mémoire

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

04-03-25

Philippe Bas

 
     

Bureau

Présidente

Jocelyne Guidez

Vice-présidents

Christine Bonfanti-Dossat
Jean-Pierre Corbisez
Corinne Féret
Jean-Pierre Grand
Pascale Gruny
Anne-Marie Nédélec
Philippe Paul
Évelyne Perrot
Didier Rambaud

Membres

Pascal Allizard
Bruno Belin
Catherine Belrhiti
Martine Berthet
Annick Billon
Hussein Bourgi
Christian Bruyen
Olivier Cadic
Cécile Cukierman
Catherine Di Folco
Françoise Dumont
Isabelle Florennes
Philippe Folliot
Loïc Hervé
Corinne Imbert
Else Joseph
Mireille Jouve

Christian Klinger
Marc Laménie
Ronan Le Gleut
Marie-Claude Lermytte
Viviane Malet
Franck Menonville
Brigitte Micouleau
Philippe Mouiller
Hervé Reynaud
Marie-Pierre Richer
Teva Rohfritsch
Patricia Schillinger
Nadia Sollogoub
Francis Szpiner
Rachid Temal
Simon Uzenat
Mickaël Vallet

c) Handicap

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

04-03-25

Philippe Bas

 
     

Bureau

Président d'honneur
Présidente

Philippe Mouiller
Marie-Pierre Richer

Vice-présidents

Cathy Apourceau-Poly
Laure Darcos
Chantal Deseyne
Corinne Féret
Jocelyne Guidez
Xavier Iacovelli
Vivette Lopez
Brigitte Micouleau
Anne Souyris
Cédric Vial

Membres

Jean-Michel Arnaud
Catherine Belrhiti
Martine Berthet
Annick Billon
Yves Bleunven
Corinne Bourcier
Hussein Bourgi
Valérie Boyer
Céline Brulin
Laurent Burgoa
Michel Canévet
Daniel Chasseing
Cédric Chevalier
Jean-Pierre Corbisez
Patricia Demas
Catherine Di Folco
Élisabeth Doineau
Françoise Dumont
Frédérique Gerbaud
Pascale Gruny
Nadège Havet
Corinne Imbert
Micheline Jacques
Else Joseph

Muriel Jourda
Mireille Jouve
Marc Laménie
Florence Lassarade
Ronan Le Gleut
Annie Le Houerou
Marie-Claude Lermytte
Viviane Malet
Marie Mercier
Marie-Pierre Monier
Anne-Marie Nédélec
Philippe Paul
Cyril Pellevat
Stéphane Piednoir
Frédérique Puissat
Jean-François Rapin
Bruno Rojouan
Michel Savin
Jean Sol
Nadia Sollogoub
Laurent Somon
Francis Szpiner
Anne Ventalon

4. De la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
a) Développement économique de la montagne

Bureau

Président

Cyril Pellevat

Vice-présidents

Jean-Michel Arnaud
Viviane Artigalas
Martine Berthet
Alexandra Borchio Fontimp
Jean Hingray
Jean-Jacques Michau
Didier Rambaud
Jean-Yves Roux

Membres

Jean-Claude Anglars
Max Brisson
Maryse Carrère
Patricia Demas
Guillaume Gontard
Daniel Gremillet
Loïc Hervé
Annick Jacquemet

Lauriane Josende
Else Joseph
Marie-Pierre Monier
Sylviane Noël
Paul Toussaint Parigi
Frédérique Puissat
Cédric Vial

b) Économie circulaire

Bureau

Présidente

Marta de Cidrac

Vice-présidents

Cédric Chevalier
Sabine Drexler
Jacques Fernique
Daniel Gremillet
Nadège Havet
Corinne Imbert
Claude Kern
Simon Uzenat

Membres

Jean-Claude Anglars
Jocelyne Antoine
Audrey Bélim
Martine Berthet
Michel Canévet
Alain Chatillon

Laurent Duplomb
Hervé Gillé
Guillaume Gontard
Antoinette Guhl
Hervé Marseille
Cyril Pellevat

c) Mer et littoral

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

25-01-25

Philippe Tabarot

 

04-03-25

Philippe Bas

 

Bureau

Président

Didier Mandelli

Vice-présidents

Hussein Bourgi
Michel Canévet
Jean-Pierre Corbisez
Ronan Dantec
Béatrice Gosselin
Jean-Pierre Grand
Nadège Havet
Lauriane Josende
Pascal Martin
Jean-François Rapin
Simon Uzenat

Membres

Pierre Barros
Audrey Bélim
Christian Bilhac
Annick Billon
Max Brisson
Laurent Burgoa
Frank Dhersin
Sébastien Fagnen
Hervé Gillé

Brigitte Hybert
Corinne Imbert
Daniel Laurent
Vivette Lopez
Catherine Morin-Desailly
Saïd Omar Oili
Paul Toussaint Parigi
Teva Rohfritsch
Mickaël Vallet

5. De la commission de la culture
a) Arts de la scène, arts de la rue et festivals en régions

Bureau

Présidente

Sonia de La Provôté

Vice-présidents

Karine Daniel
Béatrice Gosselin
Nadège Havet
Else Joseph
Monique de Marco

Membres

Martine Berthet
Hussein Bourgi
Colombe Brossel
Michel Canévet
Laurent Lafon
Pierre-Antoine Levi

Marie Mercier
Laurence Muller-Bronn
Sylvie Robert
Anne Souyris
Anne Ventalon
Cédric Vial

b) Francophonie

Bureau

Président

Yan Chantrel

Vice-présidents

Catherine Belrhiti
Olivier Cadic
Laure Darcos
Jean-Baptiste Lemoyne
Pierre Ouzoulias

Membres

Bruno Belin
Martine Berthet
Étienne Blanc
François Bonhomme
Hussein Bourgi
Sophie Briante Guillemont
Colombe Brossel
Hélène Conway-Mouray
Aymeric Durox
Rémi Féraud
Philippe Folliot
Fabien Genet
Pascale Gruny
Loïc Hervé
Corinne Imbert
Laurent Lafon
Ahmed Laouedj

Christine Lavarde
Thierry Meignen
Catherine Morin-Desailly
Laurence Muller-Bronn
Corinne Narassiguin
Georges Naturel
André Reichardt
Olivia Richard
Teva Rohfritsch
Anne-Sophie Romagny
Laurence Rossignol
Jean-Luc Ruelle
Hugues Saury
Elsa Schalck
Francis Szpiner
Mickaël Vallet
Adel Ziane

c) Métiers d'art

Bureau

Présidente

Annick Billon

Vice-présidents

Sabine Drexler
Isabelle Florennes
Monique de Marco
Teva Rohfritsch

Membres

Martine Berthet
François Bonhomme
Hussein Bourgi
Colombe Brossel
Michel Canévet
Anne Chain-Larché
Laure Darcos
Patricia Demas
Catherine Dumas
Dominique Estrosi Sassone
Jacqueline Eustache-Brinio
Agnès Evren
Béatrice Gosselin
Corinne Imbert
Else Joseph

Laurent Lafon
Jean-Baptiste Lemoyne
Jean-François Longeot
Vivette Lopez
Marie Mercier
Catherine Morin-Desailly
Laurence Muller-Bronn
Louis-Jean de Nicolaÿ
Jean-Gérard Paumier
Évelyne Perrot
Sylvie Robert
Ghislaine Senée
Anne Souyris
Anne Ventalon
Sylvie Vermeillet

d) Pratiques sportives et grands évènements sportifs

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

 

Jean-Marie Vanlerenberghe

 
     

Bureau

Président

Michel Savin

Vice-présidents

Jérémy Bacchi
Maryse Carrère
Gilbert-Luc Devinaz
Else Joseph
Claude Kern
Christine Lavarde
Jean-Jacques Lozach
Mathilde Ollivier
Didier Rambaud
Dany Wattebled

Secrétaires

Bruno Belin
Catherine Belrhiti
Martine Berthet
Alexandra Borchio Fontimp
Bernard Fialaire
Laurence Harribey
Michel Laugier
Pierre-Antoine Levi
Anne Ventalon

Membres

Jean-Michel Arnaud
Viviane Artigalas
Marie-Jeanne Bellamy
Annick Billon
François Bonhomme
Gilbert Bouchet
Max Brisson
Christian Bruyen
Cédric Chevalier
Thomas Dossus
Nicole Duranton
Isabelle Florennes
Philippe Folliot
Fabien Genet
Béatrice Gosselin
Jacques Grosperrin
Loïc Hervé
Corinne Imbert
Laurent Lafon
Ahmed Laouedj

Florence Lassarade
Pierre Médevielle
Marie Mercier
Laurence Muller-Bronn
Corinne Narassiguin
Cyril Pellevat
Clément Pernot
Cédric Perrin
Stéphane Piednoir
Évelyne Renaud-Garabedian
Teva Rohfritsch
David Ros
Hugues Saury
Jean Sol
Francis Szpiner
Dominique Théophile

Cédric Vial
Jean Pierre Vogel

6. De la commission des finances
a) Aviation civile

Bureau

Président

Vincent Capo-Canellas

Vice-présidents

Bruno Belin
Christian Bilhac
Stéphane Demilly
Gilbert-Luc Devinaz
Jean-Pierre Grand
Didier Rambaud

Secrétaires

François Bonhomme
Daniel Fargeot

Membres

Jean-Michel Arnaud
Martine Berthet
François Bonneau
Christian Bruyen
Michel Canévet
Loïc Hervé
Else Joseph
Claude Kern
Laurent Lafon
Pierre-Antoine Levi

Pierre Médevielle
Franck Montaugé
Laurence Muller-Bronn
Louis-Jean de Nicolaÿ
Claude Raynal
Pierre Jean Rochette
Teva Rohfritsch
Rachid Temal
Jean Pierre Vogel

7. De la commission des lois
a) Statut, rôle et place des Français établis hors de France

Bureau

Président

Ronan Le Gleut

Vice-présidents

Jean-Baptiste Blanc
Olivier Cadic
Samantha Cazebonne
Yan Chantrel
Hélène Conway-Mouret
Christophe-André Frassa
Olivia Richard
Mélanie Vogel

Membres

Nadine Bellurot
Catherine Belrhiti
Valérie Boyer
Sophie Briante Guillemont
Guillaume Chevrollier
Édouard Courtial
Pierre Cuypers
Françoise Dumont
Laurent Duplomb
Jacqueline Eustache-Brinio
Rémi Féraud
Pascale Gruny
Dominique de Legge

Jean-Baptiste Lemoyne
Marie Mercier
Mathilde Ollivier
Philippe Paul
Cédric Perrin
Kristina Pluchet
Évelyne Renaud-Garabedian
Hervé Reynaud
Teva Rohfritsch
Jean-Luc Ruelle
Elsa Schalck
Bruno Sido
Cédric Vial

b) Arctique, Antarctique et Terres australes

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe d'études

Devient membre de ce groupe

04-03-25

Philippe Bas

 
     

Bureau

Président

Christophe-André Frassa

Vice-présidents

Viviane Artigalas
Cécile Cukierman
Philippe Folliot
Antoinette Guhl
Jean-Baptiste Lemoyne
Vivette Lopez
Alain Marc
Stéphane Sautarel

Membres

Bruno Belin
Martine Berthet
Olivier Bitz
Marion Canalès
Hélène Conway-Mouret
Mathieu Darnaud
Rémi Féraud
Nadège Havet
Marie-Pierre de La Gontrie
Viviane Malet

Marie Mercier
Louis-Jean de Nicolaÿ
Sylvie Robert
Teva Rohfritsch
Anne-Sophie Romagny
Hugues Saury
Rachid Temal
Simon Uzenat
Dany Wattebled
Michaël Weber

D. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS, LES MINORITÉS AU MOYEN-ORIENT ET LES KURDES APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24-09-23 : LISTE DES MEMBRES AU 14-03-25 (83 MEMBRES)

Modifications

JO Lois et décrets

Cesse d'appartenir à ce groupe de liaison

Devient membre de ce groupe

 

Jean-Marie Vanlerenberghe

 
     

Président

Étienne Blanc

Président délégué pour les Kurdes

Rémi Féraud

Vice-présidents

Valérie Boyer
Emmanuel Capus
Nicole Duranton
Patrick Kanner
Christine Lavarde
Hervé Marseille
Catherine Morin-Desailly
Pierre Ouzoulias
Stéphane Ravier

Secrétaires

Christine Bonfanti-Dossat
Guislain Cambier
Anne Chain-Larché
Pierre Cuypers
Sylvie Goy-Chavent
Loïc Hervé
Gisèle Jourda

Membres

Pascal Allizard
Philippe Bas
Arnaud Bazin
Catherine Belrhiti
Annick Billon
Jean-Baptiste Blanc
François Bonneau
Olivier Cadic
Christian Cambon
Patrick Chaize
Daniel Chasseing
Alain Chatillon
Guillaume Chevrollier
Mathieu Darnaud
Patricia Demas
Chantal Deseyne
Catherine Di Folco
Catherine Dumas
Dominique Estrosi Sassone
Jacqueline Eustache-Brinio
Gilbert Favreau
Christophe-André Frassa
Jean-Pierre Grand
Pascale Gruny
Jean-Raymond Hugonet
Else Joseph
Muriel Jourda
Roger Karoutchi
Christian Klinger
Laurent Lafon
Louis-Jean de Nicolaÿ
Olivier Paccaud

Philippe Paul
Florence Lassarade
Daniel Laurent
Dominique de Legge
Jean-Baptiste Lemoyne
Ronan Le Gleut
Stéphane Le Rudulier
Jean-François Longeot
Vivette Lopez
Hervé Maurey
Marie Mercier
Brigitte Micouleau
Alain Milon
Philippe Mouiller
Georges Naturel
Cyril Pellevat
Cédric Perrin
Kristina Pluchet
Rémi Pointereau
Jean-François Rapin
Claude Raynal
André Reichardt
Évelyne Renaud-Garabedian
Marie-Pierre Richer
Michel Savin
Patricia Schillinger
Bruno Sido
Nadia Sollogoub
Rachid Temal
Anne Ventalon
Jean Pierre Vogel
Michaël Weber