VII.
MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
A. MISSIONS D'INFORMATION (MI)
Missions d'information : article 6 bis du
Règlement.
Missions d'information communes à
plusieurs commissions : article 21 du Règlement.
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Objet
|
Date de nomination des membres
(date
JO)
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Date de constitution du bureau
Date
(date JO)
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Rapporteur(e)/
co-rapporteur(e)
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Numéro
du rapport
Date de
sortie
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MI sur l'organisation et le financement de la
prévention dans le domaine de la santé(1)
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Marie-Do Aeschlimann
Marion Canalès
Nadia
Sollogoub
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MI flash sur les dangers liés aux
médicaments opioïdes(2)
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Patricia Demas
Anne-Sophie Romagny
Anne Souyris
|
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MI à La Réunion sur l'accès aux
soins(3)
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Philippe Mouiller
Laurent Burgoa
Khalifé
Khalifé
Elisabeth Doineau
Marion Canalès
Marie-Claude
Lermytte
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|
MI sur le thème :
« La
souffrance psychique au travail : un défi sociétal et
collectif à relever » (4)
|
21-01-26
(22-01-26)
|
04-02-26
(05-02-26)
|
Annick Girardin.
|
|
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MI sur le thème :
« Loi
Littoral, loi Montagne : 40 ans après, quelle
différenciation ? » (5)
|
21-01-26
(22-01-26)
|
03-02-26
(04-02-26)
|
Jean-Michel Arnaud
|
|
|
MI sur le thème :
« La
diplomatie climatique française à l'épreuve d'un monde en
tension » (6)
|
21-01-26
(22-01-26)
|
12-02-26
(13-02-26)
|
Teva Rohfritsch
|
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(1) Liste des membres : membres de
la commission des affaires sociales.
(2) Liste des membres : membres de
la commission des affaires sociales.
(3) Liste
des membres : membres de la commission des affaires sociales.
(4) Liste des 23 membres : Corinne
BOURCIER (vice-présidente), Marion CANALÈS, Cédric
CHEVALIER, Patricia DEMAS, Chantal DESEYNE, Brigitte DEVÉSA
(vice-présidente), Sabine DREXLER, Annick GIRARDIN (rapporteure),
Pascale GRUNY (vice-présidente), Olivier HENNO, Patrick KANNER, Annie LE
HOUEROU (vice-présidente), Martin LÉVRIER
(vice-président), Monique LUBIN (présidente), Alain MILON
(vice-président), Philippe MOUILLER, Raymonde PONCET MONGE
(vice-présidente), Frédérique PUISSAT, Marie-Pierre
RICHER, Anne-Sophie ROMAGNY (secrétaire), Denise SAINT-PÉ,
Silvana SILVANI (vice-présidente) et Anne VENTALON
(secrétaire).
(5) Liste des 21 membres :
Jean-Claude ANGLARS, Jocelyne ANTOINE (secrétaire), Jean-Michel ARNAUD
(rapporteur), Jean BACCI, Hussein BOURGI, Brigitte BOURGUIGNON, Jean-Marc BOYER
(vice-président), Agnès CANAYER,
Michel CANÉVET, Frédérique ESPAGNAC
(vice-présidente), Sébastien FAGNEN (vice-président),
Guillaume GONTARD (président), Nadège HAVET
(vice-présidente), Lauriane JOSENDE (vice-présidente),
Gérard LAHELLEC (vice-président), Cyril PELLEVAT
(vice-président), Jean-Yves ROUX (vice-président),
Stéphane SAUTAREL (secrétaire), Jean SOL, Laurent SOMON et Simon
UZENAT.
(6) Liste des 23 membres : Pascal
ALLIZARD, Martine BERTHET (vice-présidente), Sophie BRIANTE GUILLEMONT
(vice-présidente), Marta de CIDRAC (vice-présidente), Olivier
CIGOLOTTI (vice-président), Édouard COURTIAL, Ronan DANTEC
(vice-président) , Catherine DUMAS, Fabien GENET, Jean-Pierre GRAND,
Michelle GRÉAUME (vice-présidente), Ronan LE GLEUT, Paulette
MATRAY, Pierre MÉDEVIELLE (vice-président), Louis-Jean de
NICOLA•, Clémence PERNOT, Évelyne PERROT
(secrétaire), Olivia RICHARD, Teva ROHFRITSH (rapporteure), Jean-Luc
RUELLE (secrétaire), Rachid TEMAL (président), Jean-Marc
VAYSSOUZE-FAURE et Michaël WEBER (vice-président).
B.
MISSIONS TEMPORAIRES
|
Sénateurs
chargés d'une mission temporaire
|
Début de
mission
date
(date JO)
|
Fin de mission
date
(date
JO)
|
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Mme Sylviane NOËL, sénatrice de la
Haute-Savoie, en mission temporaire auprès de M. Roland LESCURE,
ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté
industrielle, énergétique et numérique, de Mme Annie
GENEVARD, ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la
souveraineté alimentaire, et de M. Serge PAPIN, ministre des
petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du
pouvoir d'achat. Cette mission a pour objet de procéder à
l'état des lieux et à l'identification des freins et leviers pour
assurer le développement de l'agrotourisme.
|
04-09-25
(05-09-25 et
30-10-25)
|
03-03-26
(17-02-26)
|
|
Mme Samantha CAZEBONNE, sénatrice des
Français établis hors de France, en mission temporaire
auprès de M. Édouard GEFFRAY, ministre de l'éducation
nationale et de M. Jean-Noël BARROT, ministre de l'Europe et des
affaires étrangères. Cette mission a pour objet la réforme
de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
(AEFE).
|
15-01-2026
(16-01-26)
|
|
|
M. Louis VOGEL, sénateur de la
Seine-et-Marne, en mission temporaire auprès de M. Gérald
DARMANIN, garde des sceaux, ministre de la justice. Cette mission porte sur les
modalités de mise en oeuvre des conclusions du rapport des États
généraux de l'insertion et de la probation.
|
12-02-26
(14-02-26)
|
|
C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE DE LA
SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS) (17 MEMBRES)
|
Bureau (désigné le
12-12-23)
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Président
|
Alain Milon
|
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Vice-présidentes
|
Élisabeth Doineau
Annie Le Houerou
|
|
Secrétaires
|
Solanges Nadille
Cathy Apourceau-Poly
Marie-Claude
Lermytte
Raymonde Poncet Monge
Véronique Guillotin
|
|
Membre de droit
|
Philippe Mouiller
|
|
Membres
|
|
Chantal Deseyne
Pascale Gruny
Olivier Henno
Corinne
Imbert
|
Bernard Jomier
Émilienne Poumirol
Marie-Pierre
Richer
Jean Sol
|
D. GROUPES
D'ÉTUDES AU 31-12-25
Le Bureau du Sénat du 14-12-23 a donné
l'autorisation de constituer ou de reconstituer les groupes d'études.
Pour l'essentiel : reconstitution comme en 2020 à l'exception du
regroupement du groupe « Agriculture et alimentation » et
du groupe « Élevage » en un seul groupe
intitulé « Agriculture, élevage et
alimentation ».
Ouverts à tous les sénateurs, les groupes
d'études ont été créés pour étudier
et suivre des questions spécifiques. Ces instances qui n'interviennent
pas directement dans la procédure législative et demeurent sous
le contrôle des commissions permanentes ont pour missions d'assurer une
veille juridique et technique sur les questions dont elles sont chargées
afin d'informer les parlementaires.
1. Commun
aux commissions
a) Groupe numérique
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Patrick Chaize
|
|
Vice-présidents
|
Rémi Cardon
Patricia Demas
Thomas
Dossus
Nadège Havet
Audrey Linkenheld
Anne-Catherine
Loisier
Damien Michallet
Catherine Morin-Desailly
Louis-Jean de
Nicolaÿ
Pierre Ouzoulias
Dany Wattebled
|
|
Membres
|
|
Pierre Barros
Alexandre Basquin
Bruno Belin
Nadine
Bellurot
Martine Berthet
Annick Billon
François
Bonhomme
Michel Canévet
Marie-Claire
Carrère-Gée
Cédric Chevalier
Laure
Darcos
Agnès Evren
Sébastien Fagnen
Bernard
Fialaire
Pascale Gruny
Antoinette Guhl
Else Joseph
Éric
Kerrouche
Laurent Lafon
|
Ahmed Laouedj
Florence Lassarade
Claude
Malhuret
Hervé Maurey
Cyril Pellevat
Stéphane
Piednoir
Bernard Pillefer
Christian Redon-Sarrazy
Olivia
Richard
Sylvie Robert
David Ros
Jean-Yves Roux
Stéphane
Sautarel
Pascal Savoldelli
Mickaël Vallet
Dominique
Vérien
Pierre-Jean Verzelen
Jean Pierre Vogel
|
2. De la
commission des affaires économiques
a) Agriculture, élevage et
alimentation
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Laurent Duplomb
|
|
Vice-présidents
|
Arnaud Bazin
Henri Cabanel
Cécile
Cukierman
Pierre Cuypers
Daniel Gremillet
Vincent Louault
Franck
Menonville
Jean-Jacques Michau
Marie-Pierre Monier
Kristina
Pluchet
Christian Redon-Sarrazy
Olivier Rietmann
Daniel
Salmon
Patricia Schillinger
Nadia Sollogoub
|
|
Membres
|
|
Pascal Allizard
Jean-Claude Anglars
Cathy
Apourceau-Poly
Jean-Michel Arnaud
Viviane Artigalas
Jean
Bacci
Bruno Belin
Nadine Bellurot
Catherine Belrhiti
Martine
Berthet
Marie-Pierre Bessin-Guérin
Annick Billon
Étienne
Blanc
Jean-Baptiste Blanc
Yves Bleunven
François
Bonhomme
Alexandra Borchio-Fontimp
Denis Bouad
Corinne
Bourcier
Hussein Bourgi
Jean-Marc Boyer
Jean-Luc Brault
Max
Brisson
Bernard Buis
Laurent Burgoa
Michel Canévet
Emmanuel
Capus
Rémi Cardon
Samantha Cazebonne
Anne
Chain-Larché
Patrick Chaize
Daniel Chasseing
Alain
Chatillon
Patrick Chauvet
Cédric Chevalier
Guillaume
Chevrollier
Marta de Cidrac
Hélène Conway-Mouret
Laure
Darcos
Mathieu Darnaud
Jérôme Darras
Raphaël
Daubet
Patricia Demas
Stéphane Demilly
Chantal
Deseyne
Catherine Di Folco
Sabine Drexler
Alain Duffourg
Catherine
Dumas
Françoise Dumont
Dominique Estrosi Sassone
Agnès
Evren
Sébastien Fagnen
Gilbert Favreau
Jean-Luc
Fichet
Philippe Folliot
Christophe-André Frassa
Amel
Gacquerre
Fabien Gay
Fabien Genet
Béatrice Gosselin
Sylvie
Goy-Chavent
Pascale Gruny
Nadège Havet
Loïc
Hervé
Alain Houpert
|
Marie-Lise Housseau
Jean-Raymond
Hugonet
Jean-François Husson
Corinne Imbert
Olivier
Jacquin
Lauriane Josende
Else Joseph
Gisèle Jourda
Muriel
Jourda
Mireille Jouve
Roger Karoutchi
Christian Klinger
Sonia de La
Provôté
Marc Laménie
Florence Lassarade
Daniel
Laurent
Christine Lavarde
Dominique de Legge
Ronan Le Gleut
Annie
Le Houerou
Henri Leroy
Anne-Catherine Loisier
Vivette Lopez
Didier
Mandelli
Laurent Lafon
David Margueritte
Pierre
Médevielle
Serge Mérillou
Brigitte Micouleau
Franck
Montaugé
Philippe Mouiller
Laurence Muller-Bronn
Louis-Jean de
Nicolaÿ
Sylviane Noël
Cyril Pellevat
Clément
Pernot
Cédric Perrin
Évelyne Perrot
Stéphane
Piednoir
Bernard Pillefer
Rémy
Pointereau
Frédérique Puissat
Jean-François
Rapin
Hervé Reynaud
Marie-Pierre Richer
Teva
Rohfritsch
Bruno Rojouan
Anne-Sophie Romagny
Jean-Yves
Roux
Jean-Luc Ruelle
Hugues Saury
Stéphane Sautarel
Michel
Savin
Elsa Schalck
Bruno Sido
Jean Sol
Laurent Somon
Lucien
Stanzione
Jean-Claude Tissot
Mickaël Vallet
Marie-Claude
Varaillas
Anne Ventalon
Cédric Vial
Jean Pierre Vogel
Louis
Vogel
|
b) Section cultures traditionnelles
et spécialisées
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Présidente
|
Marie-Pierre Monier
|
|
Vice-présidents
|
Bernard Buis
Anne Chain-Larché
Raphaël
Daubet
Amel Gacquerre
Daniel Laurent
Vincent Louault
Serge
Mérillou
|
|
Membres
|
|
Pascal Allizard
Jean-Claude Anglars
Viviane
Artigalas
Catherine Belrhiti
Martine Berthet
François
Bonhomme
Denis Bouad
Hussein Bourgi
Jean-Luc Brault
Max
Brisson
Laurent Burgoa
Patrick Chaize
Hélène
Conway-Mouret
Pierre Cuypers
Jérôme
Darras
Stéphane Demilly
Catherine Di Folco
Sabine Drexler
|
Sylvie Goy-Chavent
Daniel Gremillet
Pascale
Gruny
Corinne Imbert
Olivier Jacquin
Else Joseph
Gisèle
Jourda
Mireille Jouve
Henri Leroy
Brigitte Micouleau
Franck
Montaugé
Christian Redon-Sarrazy
Jean-Luc Ruelle
Hugues
Saury
Patricia Schillinger
Laurent Somon
Lucien Stanzione
|
c) Section pêche et produits
de la mer
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Alain Cadec
|
|
Vice-présidents
|
Annick Billon
Céline Brulin
Michel
Canévet
Sébastien Fagnen
Béatrice
Gosselin
Nadège Havet
Muriel Jourda
Mathilde
Ollivier
Philippe Paul
Mickaël Vallet
|
|
Membres
|
|
Pascal Allizard
Cathy Apourceau-Poly
Martine
Berthet
Marie-Pierre Bessin-Guérin
Yves Bleunven
Brigitte
Bourguignon
Max Brisson
Laurent Burgoa
Jérôme
Darras
Franck Dhersin
Dominique Estrosi Sassone
|
Jean-Luc Fichet
Daniel Gremillet
Philippe
Grosvalet
Corinne Imbert
Éric Kerrouche
Vivette Lopez
David
Margueritte
Jean-François Rapin
Laurent Somon
Simon Uzenat
|
d) Chasse et pêche
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Pierre Cuypers
|
|
Vice-présidents
|
Cathy Apourceau-Poly
Christian Bilhac
Grégory
Blanc
Laurent Burgoa
Guillaume Chevrollier
Pierre
Médevielle
Franck Menonville
Jean-Jacques
Michau
François Patriat
Rémy Pointereau
|
|
Secrétaires
|
Anne Chain-Larché
Dominique de Legge
|
|
Membres
|
|
Pascal Allizard
Jean-Claude Anglars
Jean
Bacci
Bruno Belin
Martine Berthet
Marie-Pierre
Bessin-Guérin
Étienne Blanc
Jean-Baptiste
Blanc
François Bonhomme
Jean-Marc Boyer
Jean-Luc
Brault
Bernard Buis
Cécile Cukierman
Raphaël
Daubet
Laurent Duplomb
Dominique Estrosi Sassone
Gilbert
Favreau
Philippe Folliot
Sylvie Goy-Chavent
Jean-Pierre
Grand
Daniel Gremillet
Pascale Gruny
Nadège Havet
Loïc
Hervé
Corinne Imbert
Else Joseph
|
Gisèle Jourda
Christian Klinger
Florence
Lassarade
Antoine Lefèvre
Marie-Claude Lermytte
Vivette
Lopez
Vincent Louault
Pauline Martin
Louis-Jean de
Nicolaÿ
Clément Pernot
Sébastien Pla
Kristina
Pluchet
Frédérique Puissat
Jean-François
Rapin
Olivier Rietmann
Jean-Yves Roux
Denise Saint-Pé
Daniel
Salmon
Stéphane Sautarel
Patricia Schillinger
Bruno
Sido
Nadia Sollogoub
Laurent Somon
Mickaël Vallet
Jean Pierre
Vogel
Louis Vogel
|
e) Économie sociale et
solidaire
|
Bureau
|
|
Président
|
Jean-Jacques Michau
|
|
Vice-présidents
|
Jean-Michel Arnaud
Daniel Chasseing
Antoinette
Guhl
Corinne Imbert
Michel Masset
|
|
Membres
|
|
Guy Benarroche
Béatrice Blatrix Contat
Brigitte
Bourguignon
Michel Canévet
|
Cédric Chevalier
Jean-Luc Fichet
Hervé
Gillé
Audrey Linkenheld
|
f) Section animal et
société
|
Bureau
|
|
Président
|
Arnaud Bazin
|
|
Vice-présidents
|
Samantha Cazebonne
Anne
Chain-Larché
Raphaël Daubet
Gilbert Favreau
Gisèle
Jourda
|
|
Membres
|
|
Jean-Claude Anglars
Nadine Bellurot
Martine
Berthet
Hussein Bourgi
Laurent Burgoa
Sabine Drexler
|
Pascale Gruny
Vivette Lopez
Laurence
Muller-Bronn
Olivier Rietmann
Laurent Somon
Jean Pierre Vogel
|
g) Section cheval
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Jean Pierre Vogel
|
|
Vice-présidents
|
Emmanuel Capus
Jean-Luc Fichet
Muriel
Jourda
Anne-Catherine Loisier
|
|
Membres
|
|
Pascal Allizard
Arnaud Bazin
Catherine
Belrhiti
Martine Berthet
Alexandra Borchio Fontimp
Corinne
Bourcier
Laurent Burgoa
Guillaume Chevrollier
Pascale Gruny
|
Laurent Lafon
Sonia de La
Provôté
Dominique de Legge
David Margueritte
Brigitte
Micouleau
Clément Pernot
Kristina Pluchet
Rémy
Pointereau
Laurent Somon
|
h) Énergie
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Daniel Gremillet
|
|
Vice-présidents
|
Martine Berthet
Bernard Buis
Patrick Chaize
Patrick
Chauvet
Cédric Chevalier
Sébastien Fagnen
Fabien
Gay
Christine Lavarde
Didier Mandelli
Jean-Jacques Michau
Franck
Montaugé
Denise Saint-Pé
Daniel Salmon
|
|
Secrétaires
|
Pierre Cuypers
Christian Klinger
Audrey
Linkenheld
Franck Menonville
Laurent Somon
|
|
Membres
|
|
Jean-Claude Anglars
Jean Bacci
Pierre Barros
Bruno
Belin
François Bonhomme
Jean-Luc Brault
Michel
Canévet
Alain Cazabonne
Jean-Pierre Corbisez
Ronan
Dantec
Jérôme Darras
Vincent Delahaye
Alain
Duffourg
Daniel Fargeot
Gilbert Favreau
Jean-Luc Fichet
Fabien
Genet
|
Hervé Gillé
Daniel Gueret
Nadège
Havet
Annick Jacquemet
Ronan Le Gleut
Vincent Louault
David
Margueritte
Pierre Médevielle
Thierry Meignen
Philippe
Mouiller
Louis-Jean de Nicolaÿ
Cédric
Perrin
Stéphane Piednoir
Kristina Pluchet
Jean-François
Rapin
Pierre-Alain Roiron
Jean-Luc Ruelle
|
i) Forêt et filière
bois
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Présidente
|
Anne-Catherine Loisier
|
|
Vice-présidents
|
Jean-Michel Arnaud
Jean Bacci
Jean-Luc
Brault
Cécile Cukierman
Daniel Gremillet
Gisèle
Jourda
Florence Lassarade
Franck Menonville
Serge
Mérillou
Louis-Jean de Nicolaÿ
Vanina
Paoli-Gagin
Christian Redon-Sarrazy
Daniel Salmon
Patricia
Schillinger
Nadia Sollogoub
|
|
Membres
|
|
Jean-Claude Anglars
Pierre Barros
Guy
Benarroche
Martine Berthet
Hussein Bourgi
Patrick Chaize
Daniel
Chasseing
Cédric Chevalier
Raphaël Daubet
Patricia
Demas
Élisabeth Doineau
Gilbert Favreau
Philippe
Folliot
Hervé Gillé
Pascale Gruny
Laurence
Harribey
Nadège Havet
Loïc Hervé
Jean
Hingray
Marie-Lise Housseau
|
Annick Jacquemet
Olivier Jacquin
Éric
Kerrouche
Christian Klinger
Jean-Baptiste Lemoyne
Vivette
Lopez
David Margueritte
Catherine Morin-Desailly
Clément
Pernot
Évelyne Perrot
Kristina Pluchet
Olivier
Rietmann
Michel Savin
Ghislaine Senée
Bruno Sido
Laurent
Somon
Marie-Claude Varaillas
Cédric Vial
Michaël Weber
|
j) Industrie
|
Bureau (au 31-12-24)
|
|
Présidente
|
Anne-Sophie Romagny
|
|
Vice-présidents
|
Nadine Bellurot
Martine Berthet
Jean-Luc
Brault
Bernard Buis
Rémi Cardon
Nathalie Delattre
Daniel
Fargeot
Fabien Gay
Daniel Gremillet
Yannick Jadot
Christian
Klinger
Franck Montaugé
|
|
Membres (au 31-12-24)
|
|
Catherine Belrhiti
Marie-Pierre
Bessin-Guérin
Annick Billon
Grégory Blanc
Denis
Bouad
Jean-Marc Boyer
Alain Cadec
Guislain Cambier
Michel
Canévet
Anne Chain-Larché
Alain
Chatillon
Jérôme Darras
Raphaël Daubet
Franck
Dhersin
|
Loïc Hervé
Marie-Lise Housseau
Annick
Jacquemet
Florence Lassarade
Franck Menonville
Sylviane
Noël
Cyril Pellevat
Clément Pernot
Stéphane
Piednoir
Frédérique Puissat
Jean-Luc Ruelle
Laurent
Somon
Dany Wattebled
|
k) Vigne et vin
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Daniel Laurent
|
|
Vice-présidents
|
Guy Benarroche
Henri Cabanel
Cédric
Chevalier
Cécile Cukierman
Alain Duffourg
Françoise
Dumont
Hervé Gillé
Christian Klinger
Florence
Lassarade
François Patriat
Sebastien Pla
|
|
Membres
|
|
Jean-Claude Anglars
Nadine Bellurot
Martine
Berthet
Marie-Pierre Bessin-Guérin
Grégory
Blanc
Jean-Baptiste Blanc
François Bonneau
Denis
Bouad
Corinne Bourcier
Hussein Bourgi
Jean-Luc Brault
Christian
Bruyen
Bernard Buis
Laurent Burgoa
Emmanuel Capus
Maryse
Carrère
Anne Chain-Larché
Patrick
Chaize
Hélène Conway-Mouret
Pierre Cuypers
Mathieu
Darnaud
Catherine Dumas
Dominique Estrosi Sassone
Jacqueline
Eustache-Brinio
Daniel Fargeot
Philippe Folliot
Fabien Genet
Sylvie
Goy-Chavent
Jean-Pierre Grand
Pascale Gruny
Laurence
Harribey
Corinne Imbert
|
Lauriane Josende
Gisèle Jourda
Claude
Kern
Antoine Lefèvre
Ronan Le Gleut
Jean-Baptiste
Lemoyne
Anne-Catherine Loisier
Vivette Lopez
Vincent Louault
Marie
Mercier
Serge Mérillou
Brigitte Micouleau
Alain
Milon
Marie-Pierre Monier
Franck Montaugé
Laurence
Muller-Bronn
Vanina Paoli-Gagin
Clément Pernot
Évelyne
Perrot
Rémy Pointereau
Marie-Pierre Richer
Teva
Rohfritsch
Pierre-Alain Roiron
Anne-Sophie Romagny
Jean-Luc
Ruelle
Patricia Schillinger
Nadia Sollogoub
Lucien
Stanzione
Jean-Marc Vayssouze-Faure
Anne Ventalon
Cédric
Vial
|
3. De la
commission des affaires sociales
a) Cancer
|
Bureau
|
|
Présidente
|
Florence Lassarade
|
|
Vice-présidents
|
Alexandra Borchio Fontimp
Corinne Bourcier
Laurent
Burgoa
Catherine Conconne
Véronique Guillotin
Nadège
Havet
Sonia de La Provôté
Anne Souyris
|
|
Membres
|
|
Arnaud Bazin
Annick Billon
Laure Darcos
Patricia
Demas
Françoise Dumont
Corinne Imbert
Else
Joseph
Marie-Claude Lermytte
Brigitte Micouleau
Philippe
Mouiller
Laurence Muller-Bronn
|
Mathilde Ollivier
Jean-François
Rapin
Marie-Pierre Richer
Teva Rohfritsch
Anne-Sophie Romagny
Jean
Sol
Nadia Sollogoub
Mickaël Vallet
Dominique
Vérien
Pierre-Jean Verzelen
|
b) Monde combattant et
mémoire
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Présidente
|
Jocelyne Guidez
|
|
Vice-présidents
|
Christine Bonfanti-Dossat
Jean-Pierre Corbisez
Corinne
Féret
Jean-Pierre Grand
Pascale Gruny
Anne-Marie
Nédélec
Philippe Paul
Évelyne Perrot
Didier
Rambaud
|
|
Membres
|
|
Pascal Allizard
Bruno Belin
Catherine
Belrhiti
Martine Berthet
Annick Billon
Hussein Bourgi
Christian
Bruyen
Olivier Cadic
Cécile Cukierman
Catherine Di
Folco
Françoise Dumont
Isabelle Florennes
Philippe
Folliot
Loïc Hervé
Corinne Imbert
Else Joseph
Mireille
Jouve
|
Christian Klinger
Marc Laménie
Ronan Le
Gleut
Marie-Claude Lermytte
Viviane Malet
Franck
Menonville
Brigitte Micouleau
Philippe Mouiller
Hervé
Reynaud
Marie-Pierre Richer
Teva Rohfritsch
Patricia
Schillinger
Nadia Sollogoub
Francis Szpiner
Rachid Temal
Simon
Uzenat
Mickaël Vallet
|
c) Handicap
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
d'honneur
Présidente
|
Philippe Mouiller
Marie-Pierre Richer
|
|
Vice-présidents
|
Cathy Apourceau-Poly
Laure Darcos
Chantal
Deseyne
Corinne Féret
Jocelyne Guidez
Xavier
Iacovelli
Vivette Lopez
Brigitte Micouleau
Anne
Souyris
Cédric Vial
|
|
Membres
|
|
Jean-Michel Arnaud
Catherine Belrhiti
Martine
Berthet
Annick Billon
Yves Bleunven
Corinne Bourcier
Hussein
Bourgi
Valérie Boyer
Céline Brulin
Laurent
Burgoa
Michel Canévet
Daniel Chasseing
Cédric
Chevalier
Jean-Pierre Corbisez
Patricia Demas
Catherine Di
Folco
Élisabeth Doineau
Françoise
Dumont
Frédérique Gerbaud
Pascale Gruny
Nadège
Havet
Corinne Imbert
Micheline Jacques
Else Joseph
|
Muriel Jourda
Mireille Jouve
Marc
Laménie
Florence Lassarade
Ronan Le Gleut
Annie Le
Houerou
Marie-Claude Lermytte
Viviane Malet
David Margueritte
Marie
Mercier
Marie-Pierre Monier
Anne-Marie Nédélec
Philippe
Paul
Cyril Pellevat
Stéphane Piednoir
Frédérique
Puissat
Jean-François Rapin
Bruno Rojouan
Michel Savin
Jean
Sol
Nadia Sollogoub
Laurent Somon
Francis Szpiner
Anne Ventalon
|
4. De la
commission de l'aménagement du territoire et du développement
durable
a) Développement
économique de la montagne
|
Bureau
|
|
Président
|
Cyril Pellevat
|
|
Vice-présidents
|
Jean-Michel Arnaud
Viviane Artigalas
Martine
Berthet
Alexandra Borchio Fontimp
Jean Hingray
Jean-Jacques
Michau
Didier Rambaud
Jean-Yves Roux
|
|
Membres
|
|
Jean-Claude Anglars
Max Brisson
Maryse
Carrère
Patricia Demas
Guillaume Gontard
Daniel
Gremillet
Loïc Hervé
Annick Jacquemet
|
Lauriane Josende
Else Joseph
Marie-Pierre Monier
Sylviane Noël
Paul Toussaint Parigi
Frédérique
Puissat
Cédric Vial
|
b) Économie circulaire
|
Bureau
|
|
Présidente
|
Marta de Cidrac
|
|
Vice-présidents
|
Cédric Chevalier
Sabine Drexler
Jacques
Fernique
Daniel Gremillet
Nadège Havet
Corinne Imbert
Claude
Kern
Simon Uzenat
|
|
Membres
|
|
Jean-Claude Anglars
Jocelyne Antoine
Audrey
Bélim
Martine Berthet
Michel Canévet
Alain
Chatillon
Jean-Marc Delia
|
Laurent Duplomb
Hervé Gillé
Guillaume
Gontard
Antoinette Guhl
Hervé Marseille
Cyril
Pellevat
Bernard Pillefer
|
c) Mer et littoral
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Didier Mandelli
|
|
Vice-présidents
|
Hussein Bourgi
Michel Canévet
Jean-Pierre
Corbisez
Ronan Dantec
Béatrice Gosselin
Jean-Pierre
Grand
Nadège Havet
Lauriane Josende
Pascal
Martin
Jean-François Rapin
Simon Uzenat
|
|
Membres
|
|
Pierre Barros
Audrey Bélim
Christian
Bilhac
Annick Billon
Max Brisson
Laurent Burgoa
Agnès
Canayer
Frank Dhersin
Sébastien Fagnen
Hervé
Gillé
|
Corinne Imbert
Daniel Laurent
Vivette Lopez
David
Margueritte
Catherine Morin-Desailly
Saïd Omar Oili
Paul
Toussaint Parigi
Teva Rohfritsch
Mickaël Vallet
|
5. De la
commission de la culture
a) Arts de la scène, arts de
la rue et festivals en régions
|
Bureau
|
|
Présidente
|
Sonia de La Provôté
|
|
Vice-présidents
|
Karine Daniel
Béatrice Gosselin
Nadège
Havet
Else Joseph
Monique de Marco
|
|
Membres
|
|
Martine Berthet
Hussein Bourgi
Colombe
Brossel
Michel Canévet
Laurent Lafon
Pierre-Antoine Levi
|
Marie Mercier
Laurence Muller-Bronn
Sylvie
Robert
Anne Souyris
Anne Ventalon
Cédric Vial
|
b) Francophonie
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Yan Chantrel
|
|
Vice-présidents
|
Catherine Belrhiti
Olivier Cadic
Laure
Darcos
Jean-Baptiste Lemoyne
Pierre Ouzoulias
|
|
Membres
|
|
Bruno Belin
Martine Berthet
Étienne
Blanc
François Bonhomme
Hussein Bourgi
Sophie Briante
Guillemont
Colombe Brossel
Hélène Conway-Mouray
Aymeric
Durox
Rémi Féraud
Philippe Folliot
Fabien
Genet
Pascale Gruny
Loïc Hervé
Corinne Imbert
Laurent
Lafon
Ahmed Laouedj
|
Christine Lavarde
Thierry Meignen
Catherine
Morin-Desailly
Laurence Muller-Bronn
Corinne Narassiguin
Georges
Naturel
Olivia Richard
Teva Rohfritsch
Anne-Sophie Romagny
Laurence
Rossignol
Jean-Luc Ruelle
Hugues Saury
Elsa Schalck
Francis
Szpiner
Mickaël Vallet
Adel Ziane
|
c) Métiers d'art
|
Bureau
|
|
Présidente
|
Annick Billon
|
|
Vice-présidents
|
Sabine Drexler
Isabelle Florennes
Monique de
Marco
Teva Rohfritsch
David Ros
|
|
Membres
|
|
Martine Berthet
François Bonhomme
Hussein
Bourgi
Colombe Brossel
Christian Bruyen
Michel Canévet
Anne
Chain-Larché
Laure Darcos
Patricia Demas
Catherine
Dumas
Dominique Estrosi Sassone
Jacqueline
Eustache-Brinio
Agnès Evren
Béatrice Gosselin
Corinne
Imbert
Annick Jacquemet
|
Else Joseph
Laurent Lafon
Jean-Baptiste
Lemoyne
Jean-François Longeot
Vivette Lopez
Marie
Mercier
Catherine Morin-Desailly
Laurence Muller-Bronn
Louis-Jean de
Nicolaÿ
Jean-Gérard Paumier
Évelyne Perrot
Sylvie
Robert
Ghislaine Senée
Anne Souyris
Anne Ventalon
Sylvie
Vermeillet
|
d) Pratiques sportives et grands
évènements sportifs
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Michel Savin
|
|
Vice-présidents
|
Jérémy Bacchi
Maryse
Carrère
Gilbert-Luc Devinaz
Else Joseph
Claude
Kern
Christine Lavarde
Jean-Jacques Lozach
Mathilde Ollivier
Didier
Rambaud
Dany Wattebled
|
|
Secrétaires
|
Bruno Belin
Catherine Belrhiti
Martine
Berthet
Alexandra Borchio Fontimp
Bernard Fialaire
Laurence
Harribey
Michel Laugier
Pierre-Antoine Levi
Anne Ventalon
|
|
Membres
|
|
Jean-Michel Arnaud
Viviane Artigalas
Marie-Jeanne
Bellamy
Annick Billon
François Bonhomme
François
Bonneau
Max Brisson
Christian Bruyen
Cédric Chevalier
Thomas
Dossus
Nicole Duranton
Isabelle Florennes
Philippe Folliot
Fabien
Genet
Béatrice Gosselin
Jacques Grosperrin
Loïc
Hervé
Corinne Imbert
Laurent Lafon
Ahmed Laouedj
|
Florence Lassarade
David Margueritte
Pierre
Médevielle
Marie Mercier
Laurence Muller-Bronn
Corinne
Narassiguin
Cyril Pellevat
Clément Pernot
Cédric
Perrin
Stéphane Piednoir
Évelyne Renaud-Garabedian
Teva
Rohfritsch
David Ros
Hugues Saury
Jean Sol
Francis
Szpiner
Dominique Théophile
Cédric Vial
Jean Pierre
Vogel
|
6. De la
commission des finances
a) Aviation civile
|
Bureau
|
|
Président
|
Vincent Capo-Canellas
|
|
Vice-présidents
|
Bruno Belin
Christian Bilhac
Stéphane
Demilly
Gilbert-Luc Devinaz
Didier Rambaud
|
|
Secrétaires
|
François Bonhomme
Daniel Fargeot
|
|
Membres
|
|
Jean-Michel Arnaud
Pierre Barros
Martine
Berthet
François Bonneau
Christian Bruyen
Michel
Canévet
Jean-Pierre Grand
Loïc Hervé
Else
Joseph
Claude Kern
Laurent Lafon
|
Pierre-Antoine Levi
Pierre Médevielle
Franck
Montaugé
Laurence Muller-Bronn
Louis-Jean de
Nicolaÿ
Claude Raynal
Pierre Jean Rochette
Teva
Rohfritsch
Rachid Temal
Jean Pierre Vogel
|
7. De la
commission des lois
a) Statut, rôle et place des
Français établis hors de France
|
Bureau
|
|
Président
|
Ronan Le Gleut
|
|
Vice-présidents
|
Jean-Baptiste Blanc
Olivier Cadic
Samantha
Cazebonne
Yan Chantrel
Hélène
Conway-Mouret
Christophe-André Frassa
Olivia
Richard
Mélanie Vogel
|
|
Membres
|
|
Nadine Bellurot
Catherine Belrhiti
Valérie
Boyer
Sophie Briante Guillemont
Guillaume Chevrollier
Édouard
Courtial
Pierre Cuypers
Françoise Dumont
Laurent
Duplomb
Jacqueline Eustache-Brinio
Rémi Féraud
Pascale
Gruny
Dominique de Legge
|
Jean-Baptiste Lemoyne
Marie Mercier
Mathilde
Ollivier
Philippe Paul
Cédric Perrin
Kristina
Pluchet
Évelyne Renaud-Garabedian
Hervé Reynaud
Teva
Rohfritsch
Jean-Luc Ruelle
Elsa Schalck
Bruno Sido
Cédric
Vial
|
b) Arctique, Antarctique et Terres
australes
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe
d'études
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Bureau
|
|
Président
|
Christophe-André Frassa
|
|
Vice-présidents
|
Viviane Artigalas
Cécile Cukierman
Philippe
Folliot
Antoinette Guhl
Jean-Baptiste Lemoyne
Vivette Lopez
Alain
Marc
Stéphane Sautarel
|
|
Membres
|
|
Bruno Belin
Martine Berthet
Olivier Bitz
Marion
Canalès
Hélène Conway-Mouret
Mathieu
Darnaud
Rémi Féraud
Nadège Havet
Marie-Pierre de
La Gontrie
Viviane Malet
|
Marie Mercier
Louis-Jean de Nicolaÿ
Sylvie
Robert
Teva Rohfritsch
Anne-Sophie Romagny
Hugues Saury
Rachid
Temal
Simon Uzenat
Dany Wattebled
Michaël Weber
|
E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE VIGILANCE ET
DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS, LES MINORITÉS AU
MOYEN-ORIENT ET LES KURDES APRÈS LES ÉLECTIONS DU 24-09-23 :
LISTE DES MEMBRES AU 14-03-25 (82 MEMBRES)
|
Modifications
|
|
JO Lois et décrets
|
Cesse d'appartenir à ce groupe de
liaison
|
Devient membre de ce groupe
|
| |
|
|
| |
|
|
|
Président
|
Étienne Blanc
|
|
Président délégué
pour les Kurdes
|
Rémi Féraud
|
|
Vice-présidents
|
Valérie Boyer
Emmanuel Capus
Nicole
Duranton
Patrick Kanner
Christine Lavarde
Hervé
Marseille
Catherine Morin-Desailly
Pierre Ouzoulias
Stéphane
Ravier
|
|
Secrétaires
|
Christine Bonfanti-Dossat
Guislain Cambier
Anne
Chain-Larché
Pierre Cuypers
Sylvie Goy-Chavent
Loïc
Hervé
Gisèle Jourda
|
|
Membres
|
|
Pascal Allizard
Philippe Bas
Arnaud Bazin
Catherine
Belrhiti
Annick Billon
Jean-Baptiste Blanc
François
Bonneau
Olivier Cadic
Christian Cambon
Patrick Chaize
Daniel
Chasseing
Alain Chatillon
Guillaume Chevrollier
Mathieu
Darnaud
Patricia Demas
Chantal Deseyne
Catherine Di Folco
Catherine
Dumas
Dominique Estrosi Sassone
Jacqueline Eustache-Brinio
Gilbert
Favreau
Christophe-André Frassa
Jean-Pierre Grand
Pascale
Gruny
Jean-Raymond Hugonet
Else Joseph
Muriel Jourda
Roger
Karoutchi
Christian Klinger
Laurent Lafon
Florence Lassarade
Daniel
Laurent
|
Dominique de Legge
Jean-Baptiste Lemoyne
Ronan Le
Gleut
Stéphane Le Rudulier
Jean-François Longeot
Vivette
Lopez
Hervé Maurey
Marie Mercier
Brigitte Micouleau
Alain
Milon
Philippe Mouiller
Georges Naturel
Louis-Jean de
Nicolaÿ
Olivier Paccaud
Philippe Paul
Cyril
Pellevat
Cédric Perrin
Kristina Pluchet
Rémi
Pointereau
Jean-François Rapin
Claude Raynal
Évelyne
Renaud-Garabedian
Marie-Pierre Richer
Michel Savin
Patricia
Schillinger
Bruno Sido
Nadia Sollogoub
Rachid Temal
Anne
Ventalon
Jean Pierre Vogel
Michaël Weber
|
