- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
- III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE
DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET
ÉCOLOGISTE - KANAKY
- B. GROUPE RASSEMBLEMENT DES DÉMOCRATES,
PROGRESSISTES ET INDÉPENDANTS
- C. GROUPE RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET
SOCIAL EUROPÉEN
- D. GROUPE UNION CENTRISTE
- E. GROUPE LES RÉPUBLICAINS
- F. GROUPE SOCIALISTE, ÉCOLOGISTE ET
RÉPUBLICAIN
- G. GROUPE LES INDÉPENDANTS -
RÉPUBLIQUE ET TERRITOIRES
- H. GROUPE ÉCOLOGISTE - SOLIDARITÉ ET
TERRITOIRES
- I. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (SÉNATEURS
NON-INSCRITS)
- J. DÉCLARATIONS POLITIQUES DES
DIFFÉRENTS GROUPES REMISES À LA PRÉSIDENCE DU SÉNAT
LE 3 OCTOBRE 2023 (JO LOIS ET DÉCRETS N° 230
DU 04-10-23)
- 1. Groupe les Républicains
- 2. Groupe socialiste, écologiste et
républicain
- 3. Groupe Union centriste
- 4. Groupe Rassemblement des démocrates,
progressistes et indépendants
- 5) Groupe communiste républicain citoyen et
écologiste - Kanaky
- 5. Groupe les Indépendants -
République et territoires
- 6. Groupe Écologiste - Solidarité et
Territoires
- 7. Groupe Rassemblement démocratique et
social européen
- 1. Groupe les Républicains
- K. DÉCLARATIONS DE RATTACHEMENT DES
SÉNATRICES ET SÉNATEURS À UN PARTI OU GROUPEMENT POLITIQUE
POUR 2025
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET
ÉCOLOGISTE - KANAKY
- V. COMMISSIONS PERMANENTES
- A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE
L'ÉDUCATION, DE LA COMMUNICATION ET DU SPORT (49 MEMBRES)
- B. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (51
MEMBRES)
- C. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU
TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (49 MEMBRES)
- D. COMMISSION DES AFFAIRES
ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES
(49 MEMBRES)
- E. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (51
MEMBRES)
- F. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES)
- G. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE
LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET
D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES)
- H. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (41
MEMBRES)
- A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE
L'ÉDUCATION, DE LA COMMUNICATION ET DU SPORT (49 MEMBRES)
- VI. AUTRES COMMISSIONS
- A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU
CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (13
MEMBRES)
- B. COMMISSIONS SPÉCIALES
- C. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
- 1. Commission d'enquête sur les pratiques
des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des
pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs
activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux,
fiscaux, écologiques et sanitaires associés (23 membres)
- 2. Commission d'enquête sur l'utilisation
des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants
(19 membres)
- 3. Commission d'enquête sur aux fins
d'évaluer les outils de la lutte contre la délinquance
financière, la criminalité organisée et le contournement
des sanctions internationales, en France et en Europe, et de proposer des
mesures face aux nouveaux défis (23 membres)
- 4. Commission d'enquête sur les missions des
agences, opérateurs et organismes consultatifs de l'État (23
membres)
- 5. Commission d'enquête portant sur les
coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la
mesure de leur effet d'entraînement sur l'économie
française (19 membres)
- 6. Commission d'enquête sur la libre
administration des collectivités territoriales, privées
progressivement de leurs recettes propres, et sur les leviers à
mobiliser demain face aux défis de l'investissement dans la transition
écologique et les services publics de proximité (19
membres)
- 1. Commission d'enquête sur les pratiques
des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des
pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs
activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux,
fiscaux, écologiques et sanitaires associés (23 membres)
- D. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU
CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (13
MEMBRES)
- VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
- A. MISSIONS D'INFORMATION (MI)
- B. MISSIONS TEMPORAIRES
- C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE
CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS) (17 MEMBRES)
- D. GROUPES D'ÉTUDES AU 31-12-24
- D. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE
VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS, LES
MINORITÉS AU MOYEN-ORIENT ET LES KURDES APRÈS LES
ÉLECTIONS DU 24-09-23 : LISTE DES MEMBRES AU 14-03-25 (83
MEMBRES)
- A. MISSIONS D'INFORMATION (MI)
- VIII. OFFICE PARLEMENTAIRE,
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18
DÉPUTÉS)
- B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)
- C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU
RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS ET 4 SÉNATEURS)
- D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
(46 MEMBRES)
- E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE
À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES)
- F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
OUTRE-MER (42 MEMBRES)
- G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
ENTREPRISES (42 MEMBRES)
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18
DÉPUTÉS)
- IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES
DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (AP-OSCE) (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS, JO N° 276 DU
22-11-24)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE (APCE)
(24 DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS, JO N° 249 DU
26-10-23)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES ET
7 SUPPLÉANTS, JO N° 249 DU 26-10-23)
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF) (58 SÉNATEURS, JO N° 299
DU 31-12-23)
- E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION
INTERPARLEMENTAIRE (UIP) (49 DÉPUTÉS ET 50 SÉNATEURS,
JO n° 249 du 26-10-23, JO n° 262 du 05-11-24)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (AP-OSCE) (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS, JO N° 276 DU
22-11-24)
- X. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES AU
31-12-24
- XII. PÉTITIONS AU 31-12-24
- XIII. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU PARLEMENT
- XIV. LISTE DES SÉNATEURS AVEC LEUR
NUMÉRO DE FAUTEUIL EN 2025
- XV. PLAN DE L'HÉMICYCLE
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