- I. DATE DES SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SÉNAT
- III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE
DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET
ÉCOLOGISTE - KANAKY
- B. GROUPE RASSEMBLEMENT DES DÉMOCRATES,
PROGRESSISTES ET INDÉPENDANTS
- C. GROUPE RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET
SOCIAL EUROPÉEN
- D. GROUPE UNION CENTRISTE
- E. GROUPE LES RÉPUBLICAINS
- F. GROUPE SOCIALISTE, ÉCOLOGISTE ET
RÉPUBLICAIN
- G. GROUPE LES INDÉPENDANTS -
RÉPUBLIQUE ET TERRITOIRES
- H. GROUPE ÉCOLOGISTE - SOLIDARITÉ ET
TERRITOIRES
- I. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (SÉNATEURS
NON-INSCRITS)
- J. DÉCLARATIONS POLITIQUES DES
DIFFÉRENTS GROUPES REMISES À LA PRÉSIDENCE DU SÉNAT
LE 3 OCTOBRE 2023 (JO LOIS ET DÉCRETS N° 230
DU 04-10-23)
- 1. Groupe les Républicains
- 2. Groupe socialiste, écologiste et
républicain
- 3. Groupe Union centriste
- 4. Groupe Rassemblement des démocrates,
progressistes et indépendants
- 5. Groupe communiste républicain citoyen et
écologiste - Kanaky
- 6. Groupe les Indépendants -
République et territoires
- 7. Groupe Écologiste - Solidarité et
Territoires
- 8. Groupe Rassemblement démocratique et
social européen
- 1. Groupe les Républicains
- K. DÉCLARATIONS DE RATTACHEMENT DES
SÉNATRICES ET SÉNATEURS À UN PARTI OU GROUPEMENT POLITIQUE
POUR 2026
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN CITOYEN ET
ÉCOLOGISTE - KANAKY
- V. COMMISSIONS PERMANENTES
- A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE
L'ÉDUCATION, DE LA COMMUNICATION ET DU SPORT (49 MEMBRES)
- B. COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (51
MEMBRES)
- C. COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT DU
TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE (49 MEMBRES)
- D. COMMISSION DES AFFAIRES
ÉTRANGÈRES, DE LA DÉFENSE ET DES FORCES ARMÉES
(49 MEMBRES)
- E. COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES (51
MEMBRES)
- F. COMMISSION DES FINANCES (49 MEMBRES)
- G. COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE
LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET
D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (49 MEMBRES)
- H. COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (41
MEMBRES)
- A. COMMISSION DE LA CULTURE, DE
L'ÉDUCATION, DE LA COMMUNICATION ET DU SPORT (49 MEMBRES)
- VI. AUTRES COMMISSIONS
- A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU
CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (13
MEMBRES)
- B. COMMISSION PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE
LA POLITIQUE DU GOUVERNEMENT D'EXPORTATION DE MATÉRIELS DE GUERRE ET DE
MATÉRIELS ASSIMILÉS, DE TRANSFERT DE PRODUITS LIÉS
À LA DÉFENSE AINSI QUE D'EXPORTATION ET DE TRANSFERT DE BIENS
À DOUBLE USAGE (3 DÉPUTÉS, 3 SÉNATEURS)
- C. COMMISSIONS SPÉCIALES
- D. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
- 1. Commission d'enquête portant sur les
marges des industriels et de la grande distribution (19 membres)
- 2. Commission d'enquête sur les
mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes,
sociétés ou fondations de droit privé et des risques en
matière d'influence, d'absence de transparence financière et
d'entrave au fonctionnement de la démocratie (23 membres)
- 3. Commission d'enquête sur les
inégalités systémiques auxquelles sont confrontées
les collectivités ultra-marines et leurs habitants pour répondre
aux enjeux de développement social et durable (19 membres)
- 4. Commission d'enquête sur
- 1. Commission d'enquête portant sur les
marges des industriels et de la grande distribution (19 membres)
- E. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- A. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DU
CONTRÔLE DES COMPTES ET DE L'ÉVALUATION INTERNE (13
MEMBRES)
- VII. MISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL
- A. MISSIONS D'INFORMATION (MI)
- B. MISSIONS TEMPORAIRES
- C. MISSION D'ÉVALUATION ET DE
CONTRÔLE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE (MECSS) (17 MEMBRES)
- D. GROUPES D'ÉTUDES AU 31-12-25
- E. GROUPE DE LIAISON, DE RÉFLEXION, DE
VIGILANCE ET DE SOLIDARITÉ AVEC LES CHRÉTIENS, LES
MINORITÉS AU MOYEN-ORIENT ET LES KURDES APRÈS LES
ÉLECTIONS DU 24-09-23 : LISTE DES MEMBRES AU 14-03-25 (82
MEMBRES)
- A. MISSIONS D'INFORMATION (MI)
- VIII. OFFICE PARLEMENTAIRE,
DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES ET SÉNATORIALES
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18
DÉPUTÉS)
- B. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX
DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES
HOMMES ET LES FEMMES (36 MEMBRES)
- C. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU
RENSEIGNEMENT (4 DÉPUTÉS ET 4 SÉNATEURS)
- D. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
(46 MEMBRES)
- E. DÉLÉGATION SÉNATORIALE
À LA PROSPECTIVE (36 MEMBRES)
- F. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
OUTRE-MER (42 MEMBRES)
- G. DÉLÉGATION SÉNATORIALE AUX
ENTREPRISES (41/42 MEMBRES AU 31-12-25)
- A. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES
CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST) (18 SÉNATEURS, 18
DÉPUTÉS)
- IX. DÉLÉGATIONS FRANÇAISES
DANS LES ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (AP-OSCE) (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS, JO N° 276 DU
22-11-24)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE (APCE)
(24 DÉPUTÉS ET 12 SÉNATEURS, JO N° 249 DU
26-10-23)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN (7 TITULAIRES ET
7 SUPPLÉANTS, JO N° 249 DU 26-10-23)
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE
PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF) (60 SÉNATEURS, JO N° 299
DU 31-12-23, JO N° 260 DU
05-11-25 ET JO N° 273 DU 21-11-25)
- E. GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION
INTERPARLEMENTAIRE (UIP) (49 DÉPUTÉS ET 50 SÉNATEURS,
JO n° 249 du 26-10-23, JO n° 262 du 05-11-24)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE
À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA
SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (AP-OSCE) (8
DÉPUTÉS ET 5 SÉNATEURS, JO N° 276 DU
22-11-24)
- X. COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- XI. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES AU
31-12-25
- XII. PÉTITIONS AU 31-12-25
- XIII. RAPPORTS ET DOCUMENTS REMIS AU PARLEMENT
- XIV. LISTE DES SÉNATEURS AVEC LEUR
NUMÉRO DE FAUTEUIL EN 2026
- XV. PLAN DE L'HÉMICYCLE
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