Actualités de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2023-2024

  1. Préserver des sols vivants - Examen du rapport

    Proposition de loi

  2. Sûreté dans les transports

    Proposition de loi

  3. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection - Examen du rapport

    Projet de loi

  4. Projet de loi de finances pour 2024 - Bilan

    Projet de loi

  5. Office français de la biodiversité - Bilan de l’application de la loi de 2019

    Contrôle

  6. Transition environnementale : aider les collectivités locales à s'organiser

    Audition

  7. Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire - M. Jean-Christophe Niel

    Audition

  8. Autorité de sûreté nucléaire - M. Bernard Doroszczuk

    Audition

  9. Préserver des sols vivants

    Désignation de rapporteur

  10. Quel est l'état du sol du Jardin du Luxembourg ?

    Contrôle

  11. Modernisation de l'aéroport de Nantes - Examen du rapport d'information

    Rapport

  12. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

    Désignation de rapporteur

  13. Lutte contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé

    Désignation de rapporteur

  14. Réemploi des véhicules - Examen des amendements de séance

    Proposition de loi

  15. Santé des sols

    Table ronde

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