Une délégation de sénateurs membres de la mission d’information du Sénat sur « le développement d’une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert », conduite par son président M. Gilbert-Luc Devinaz, et composée de M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur, et M. Pierre Cuypers, vice-président, s’est rendue à Bruxelles, le 3 avril 2023.
Elle s’est entretenue avec :
- Mme Léa Boudinet, conseillère chargée de l’énergie, et M. Paul Avrillier, conseiller chargé des transports, à la Représentation permanente de la France auprès de l’Union européenne,
- M. Joan Canton, conseiller au cabinet de M. Thierry Breton, Commissaire européen chargé du marché intérieur,
- M. Kristian Hedberg, chef d’unité, Mme Aleksandra Klenke et M. Dario Dubolinola, membres de l’unité B4 « Transport durable et intelligent » de la direction générale chargée des transports de la Commission européenne,
- M. Daniel Mes, conseiller au cabinet de M. Frans Timmermans, Vice-président de la Commission européenne chargé du « Pacte vert pour l’Europe »,
- M. Stéphane Saurel, chef d’unité « Affaires institutionnelles et réglementaires » à la Représentation permanente de la Banque européenne d’investissement auprès des institutions européennes.
Les entretiens ont porté sur la réglementation européenne actuelle et future relative aux biocarburants, aux carburants synthétiques durables et à l’hydrogène vert, ainsi que sur l’approche soutenue par la Commission européenne concernant la place de ces carburants ou vecteurs d’énergie dans la décarbonation des transports, et le soutien de l’UE et de la BEI au développement de ces filières.