Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Le champ de compétences de la commission recouvre principalement l’aménagement et le développement du territoire, la transition écologique, le changement climatique, les questions d’environnement et de prévention des risques, la mobilité, les infrastructures et les transports.

 

Travaux

 

Missions de contrôle et groupe d'études

   

 

Actualités

Mercredi 21 octobre 2020

Audition Mme Floriane Fay, responsable des relations institutionnelles et politiques publiques de la société Google France

 

Audition Mme Floriane FAY, responsable des relations institutionnelles et politiques publiques de la société Google France.

 

Mercredi 21 octobre 2020

Audition de M. Sébastien Gros, responsable des affaires publiques de la société Apple France

 

 

Audition de M. Sébastien GROS, responsable des affaires publiques de la société Apple France.

 

 

 

Mercredi 21 octobre 2020

Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021

 

Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021.

 

 

 

Mardi 20 octobre 2020

Examen du rapport pour avis sur le projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières

Examen du rapport pour avis sur le projet de loi n° 7 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières (M. Bruno BELIN, rapporteur pour avis).

Mercredi 14 octobre 2020

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Roger GENET, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).

 

La vidéo

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

Mercredi 7 octobre 2020

Désignation d'un rapporteur pour avis

 

M. Bruno BELIN  a été désigné rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 7 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire, la commission ayant demandé une saisine pour avis sur ce projet de loi.

Le compte rendu

Mercredi 7 octobre 2020

Constitution du bureau de la commission

Réunis le mercredi 7 octobre 2020, les membres de la commission ont procédé à la constitution du bureau pour la période 2020-2023. M. Jean-François LONGEOT (UC) a été nommé président.

Le Bureau

Le compte rendu

 

 

Accéder aux archives des actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)