Application de la loi Montagne
Mercredi 15 juillet 2020
Examen du rapport d'information de M. Cyril PELLEVAT sur l’application de la loi Montagne.
Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G
Mercredi 1er juillet 2020
Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G, autour de :
- M. Olivier MERCKEL, chef de l’unité "évaluation des risques liés aux agents physiques" de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) ;
- M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) ;
- M. Mathieu WEILL, chef du service de l’économie numérique à la Direction générale des entreprises ;
- M. Nicolas GUÉRIN, président de la Fédération française des télécoms ;
- M. Hugues FERREBOEUF, directeur du projet "sobriété" au Shift Project ;
- M. Stéphen KERCKHOVE, directeur général de l'association "Agir pour l'environnement".
Examen du rapport de la mission d’information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes
Mercredi 1er juillet 2020
Examen du rapport de la mission d’information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes.
Audition M. Pascal Canfin, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen
Mercredi 24 juin 2020
Audition de M. Pascal CANFIN, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen, sur la "relance verte".
Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique
Mercredi 24 juin 2020
Examen du rapport intermédiaire de la mission d'information environnementale du numérique (M. Patrick CHAIZE, président ; MM. Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE, rapporteurs).
Audition M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne
Mercredi 17 juin 2020
Audition de M. Frans TIMMERMANS, premier vice-président exécutif de la Commission européenne, en charge du pacte vert pour l’Europe (en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat et les commissions des affaires européennes et du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale).
Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur pour l’environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité
Mercredi 17 juin 2020
Audition de MM. Yann WEHRLING, ambassadeur pour l’environnement, et Jean-François SILVAIN, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité, sur le thème : "Lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité : quelles mesures prendre ?"
Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues
Mercredi 10 juin 2020
Audition de M. Martin BOUYGUES, président-directeur général du groupe Bouygues, sur le déploiement de la 5G et l'aménagement numérique de la France.
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
Mercredi 10 juin 2020
Audition de M. Rémy RIOUX, directeur général de l'Agence française de développement (AFD), sur les enjeux du développement durable.
Audition de M. Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau
Mercredi 3 juin 2020
Audition de M. Luc LALLEMAND, président-directeur général de SNCF Réseau.
Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
Mardi 26 mai 2020
Audition de M. Julien DENORMANDIE, ministre chargé de la ville et du logement auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur l'aménagement numérique du territoire.
Communication sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur de l'eau et sur la biodiversité
Mercredi 20 mai 2020
Communication de M. Guillaume CHEVROLLIER sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur les secteurs de l'eau et de la biodiversité.
Les huit recommandations relatives aux secteurs de l'eau et de la biodiversité (PDF - 840 Ko)
Audition de M. Jean-François Guégan, professeur, sur le thème "Crise environnementale et pandémies"
Mercredi 20 mai 2020
Audition de M. Jean-François GUÉGAN, professeur à l'École des hautes études en santé publique, membre du Conseil national français sur les changements globaux, sur le thème "Crise environnementale et pandémies".
Audition de M. Gaël Giraud, économiste, sur la "relance verte"
Mercredi 13 mai 2020
Audition de M. Gaël GIRAUD, économiste, sur la "relance verte".
Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France
Mercredi 6 mai 2020
Audition de Mme Valérie PÉCRESSE, présidente de la région Île-de-France
Communication sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports collectifs, ferroviaires et fluviaux
Mercredi 6 mai 2020
Communication de M. Didier MANDELLI sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports collectifs, ferroviaires et fluviaux.
7 recommandations pour réussir le déconfinement dans les transports publics (PDF - 469 Ko)
Audition de Mme Catherine Guillouard, PDG de la RATP
Mercredi 6 mai 2020
Audition de Mme Catherine GUILLOUARD, présidente-directrice générale de la Régie autonome des transports parisiens (RATP).
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Mercredi 29 avril 2020
Audition de Mme Brune POIRSON, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets.
Communications sur le bilan annuel de l'application des lois
Mercredi 29 avril 2020
Communications de M. Hervé MAUREY, président de la commission, et des rapporteurs, sur le bilan annuel de l'application des lois.
Communication sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports aériens
Mercredi 29 avril 2020
Communication de Mme Nicole BONNEFOY sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports aériens.
Courrier adressé à M. Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d'État chargé des transports (PDF - 340 Ko)
Audition de représentants de l’Autorité de sûreté nucléaire
Mardi 28 avril 2020
Audition de représentants de représentants de l’Autorité de sûreté nucléaire :
- M. Bernard DOROSZCZUK, président,
- M. Olivier GUPTA, directeur général,
- M. Philippe CHAUMET-RIFFAUD, commissaire.
Audition de représentants du groupe Air France - KLM
Mercredi 22 avril 2020
Audition de représentants du groupe Air France - KLM :
- Mme Anne RIGAIL, directrice générale d'Air France,
- Mme Anne-Marie COUDERC, présidente non-exécutive du groupe Air France-KLM et du Conseil d’administration d’Air France,
- Mme Anne-Sophie LE LAY, secrétaire générale d'Air France-KLM et d'Air France.
Courrier adressé à M. Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d'État chargé des transports (PDF - 234 Ko)
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep
Mercredi 22 avril 2020
Audition de M. Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep).
Communication de M. Michel Vaspart, référent "Transports maritimes"
Mercredi 22 avril 2020
Communication de M. Michel VASPART, référent "transports maritimes", sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur portuaire et le transport maritime.
Courrier adressé à M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics (PDF - 472 Ko)
Audition de représentants du groupe SNCF
Mercredi 15 avril 2020
La commission a entendu des représentants du groupe SNCF :
- M. Jean-Pierre FARANDOU, président-directeur général du groupe SNCF ;
- M. Frédéric DELORME, président-directeur général du transport ferroviaire et multimodal de marchandises - Fret SNCF ;
- M. Christophe FANICHET, directeur général adjoint Numérique du groupe SNCF - président-directeur général de SNCF Voyageurs.
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État chargé des transports
Vendredi 10 avril 2020
La commission a entendu en visioconférence M. Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d'État chargé des transports, sur les enjeux liés à la crise du Covid-19.
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste
Mercredi 8 avril 2020
La commission a entendu en visioconférence M. Philippe WAHL, président-directeur général de La Poste, sur l’incidence de la crise du Covid-19 sur l’activité des services postaux et bancaires.
Transports, environnement, accès territorial aux services essentiels : prochaines auditions et ciblage des missions de contrôle sur les conséquences de la crise du Covid-19
Mardi 7 avril 2020
Depuis le début de la crise sanitaire, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a adapté son organisation afin de poursuivre l’exercice de ses missions constitutionnelles de contrôle et d’évaluation de l’action du Gouvernement et d’apporter un soutien adapté aux acteurs qui concourent à la continuité des secteurs essentiels à la vie de la Nation.
Elle auditionnera, sur les conséquences de la crise du Covid-19, au cours de visioconférences ouvertes à la presse :
- demain à 10 heures, en bureau, Philippe WAHL, PDG du groupe La Poste ;
- vendredi 10 avril à 15h30, Jean-Baptiste DJEBBARI, secrétaire d’État chargé des transports ;
- mercredi 15 avril à 10 heures, Jean-Pierre FARANDOU, PDG de SNCF, Frédéric DELORME, PDG de Fret SNCF, et Christophe FANICHET, PDG de SNCF Voyageurs.
La commission a en outre désigné des sénateurs référents chargés de faire remonter les difficultés dans les secteurs relevant de ses compétences :
- Gestion des déchets : Didier MANDELLI, Marta de CIDRAC et Joël BIGOT ;
- Logistique et transport de marchandises et de personnes : Didier MANDELLI, Michel VASPART et Jean-Pierre CORBISEZ ;
- Situation du transport aérien : Nicole BONNEFOY ;
- Prévention des risques : Pierre MÉDEVIELLE, Nelly TOCQUEVILLE et Guillaume GONTARD ;
- Accès territorial au numérique et aux services postaux : Patrick CHAIZE, Guillaume CHEVROLLIER et Jean-Michel HOULLEGATTE ;
- Aménagement du territoire et accès territorial aux services de santé : Louis Jean de NICOLAŸ et Jean François LONGEOT.
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Jeudi 2 avril 2020
La commission a entendu en visioconférence Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire, sur les enjeux liés à la crise du Covid-19.
Poursuite des travaux de la commission durant l'état d'urgence sanitaire
Lundi 23 mars 2020
Compte tenu des mesures prises pour la gestion de la crise sanitaire, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a momentanément suspendu ses réunions plénières, missions et déplacements. Les sénateurs de la commission poursuivent toutefois leur activité, notamment de contrôle du Gouvernement, par tous moyens, y compris le télétravail.
Les réunions plénières reprendront dès que l'actualité le commandera ou que la situation sanitaire le permettra.
Haut conseil pour le climat
Mercredi 19 février 2020
Audition de Mme Corinne LE QUÉRÉ, présidente du Haut conseil pour le climat.
Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Ademe
Mercredi 5 février 2020
Audition de M. Arnaud LEROY, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe).
Empreinte environnementale du numérique
Mercredi 29 janvier 2020
Table ronde relative à l'empreinte environnementale du numérique, autour de :
- M. Frédéric BORDAGE, fondateur et animateur de Green IT ;
- M. Hugues FERREBOEUF, directeur du projet "sobriété" au Shift Project.
Déserts médicaux
Mercredi 29 janvier 2020
La commission a examiné le rapport du groupe de travail sur les déserts médicaux.
Table ronde relative à l’exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens
Mercredi 22 janvier 2020
Table ronde relative à l’exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens, autour de :
- M. Philippe BODENEZ, chef du service des risques sanitaires liés à l’environnement, des déchets et des pollutions diffuses, direction générale de la prévention des risques - ministère de la transition écologique et solidaire ;
- M. Matthieu SCHULER, directeur de l'évaluation des risques - Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) ;
- M. Thierry BONNEFOY, administrateur, et Mme Emmanuelle BUFFET, responsable des affaires réglementaires - Fédération des fabricants d'emballages plastiques (Elipso) ;
- M. Patrick O'QUIN, président, et Mme Anne DUX, directrice des affaires scientifiques et parlementaires - Fédération des entreprises de beauté (Febea) ;
- M. André CICOCELLA, président - Réseau environnement santé (RES) ;
- Mme Natacha CINGOTTI, responsable santé produits chimiques - Health and Environnement Alliance (HEAL).
Examen des éventuels amendements de séance sur les articles délégués au fond de la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
Mercredi 15 janvier 2020
La commission a examiné les amendements de séance sur les articles délégués au fond de la proposition de loi n° 154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues (Mme Nelly TOCQUEVILLE, rapporteure)
Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles
Mardi 7 janvier 2020
La commission a examiné le rapport pour avis sur la proposition de loi n° 154 (2019-2020) visant à réformer le régime des catastrophes naturelles, présentée par Mme Nicole BONNEFOY et plusieurs de ses collègues (Mme Nelly TOCQUEVILLE, rapporteure)
Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB)
Mercredi 18 décembre 2019
Audition de M. Pierre DUBREUIL, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l’Office français de la biodiversité (OFB) en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution.
Consultation publique sur les projets d’arrêté et de décret relatifs à l’attribution des fréquences 5G
Mercredi 11 décembre 2019
Échange de vues concernant la consultation publique sur les projets d’arrêté et de décret relatifs à l’attribution des fréquences 5G.
Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat
Mercredi 11 décembre 2019
La commission a entendu M. Julien BLANCHET, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat.
Mission d'information "Empreinte carbone du numérique"
Mercredi 4 décembre 2019
La commission a désigné les membres de la mission d'information sur l'empreinte carbone du numérique.
Audition de M. Michel Colombier
Mercredi 4 décembre 2019
La commission a entendu M. Michel COLOMBIER, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI).
PJL n°s 120 et 119
Mercredi 27 novembre 2019
Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur les projets de loi n°s 120 et 119 modifiant la loi organique n° 2010-837 et la loi n° 2010-838 relatives l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
PLF 2020 - Examen d'une mission budgétaire
Mercredi 27 novembre 2019
La commission a examiné le rapport de la mission budgétaire "Cohésion des territoires".
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Mardi 26 novembre 2019
Dans la perspective de l'examen du PLF pour 2020 et de la mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires, la commission a entendu Mme Jacqueline GOURAULT, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
Mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes
Mercredi 20 novembre 2019
Désignation des membres de la mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes.
PPL Sites naturels et culturels patrimoniaux
Mercredi 20 novembre 2019
Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 111 (2019-2020) tendant à réguler "l'hyper-fréquentation" dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (M. Jérôme BIGNON, rapporteur).
PLF 2020 - Examen de missions budgétaires
Mercredi 20 novembre 2019
La commission a examiné les rapports pour avis sur les crédits :
- "Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux" (M. Didier MANDELLI, rapporteur) ;
- "Transports routiers" (M. Jean-Pierre CORBISEZ, rapporteur) ;
- "Transports maritimes" (M. Michel VASPART, rapporteur) ;
- "Transports aériens" (Mme Nicole BONNEFOY, rapporteure) ;
- "Biodiversité - Transition énergétique" (M. Guillaume CHEVROLLIER, rapporteur) ;
- "Prévention des risques" (M. Pierre MÉDEVIELLE, rapporteur)
de la mission "Écologie, développement et mobilité".
- "Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables" (M. Jean-Michel HOULLEGATTE, rapporteur)
de la mission "Recherche en enseignement supérieur".
Audition de Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire
Mardi 19 novembre 2019
Dans la perspective de l'examen du PLF pour 2020, la commission a entendu Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire.
Première partie du projet de loi de finances pour 2020
Mercredi 13 novembre 2019
Examen du rapport pour avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports de la première partie du projet de loi de finances pour 2020.
(M. Jean-François LONGEOT, rapporteur pour avis)
Hyper-fréquentation des sites naturels et culturels patrimoniaux
Mercredi 13 novembre 2019
Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 689 (2018-2019) tendant à réguler "l'hyper-fréquentation" dans les sites naturels et culturels patrimoniaux.
(M. Jérôme BIGNON, rapporteur)
Déplacement en Nouvelle-Calédonie : communication
Mercredi 13 novembre 2019
Communication relative au déplacement d'une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie.
Loi d'orientation des mobilités : examen en nouvelle lecture
Mercredi 23 octobre 2019
Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n°730 (2018-2019) modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités.
Audition sur le rapport "La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique"
Mercredi 23 octobre 2019
Audition de M. Patrick LEFAS, Président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport "La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique".
Audition de Mme Chantal Jouanno
Mercredi 16 octobre 2019
Audition de Mme Chantal JOUANNO, présidente de la commission nationale du débat public.
PPL Sites naturels
Mercredi 16 octobre 2019
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 689 (2018-2019) de M. Jérôme BIGNON portant diverses mesures tendant à réguler "l'hyper-fréquentation" dans les sites naturels et culturels patrimoniaux.
Zones de revitalisation rurale
Mercredi 9 octobre 2019
Communication de M. Bernard DELCROS, Mme Frédérique ESPAGNAC et M. Rémy POINTEREAU sur les zones de revitalisation rurale (ZRR) (réunion conjointe avec la commission des finances).
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Mardi 8 octobre 2019
Audition de Mme Élisabeth BORNE, ministre de la transition écologique et solidaire, sur l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen.
PPR création d'une commission d'enquête suite à l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen
Mardi 8 octobre 2019
Désignation d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen.
PJL de finances pour 2020
Mercredi 2 octobre 2019
Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020.
Audition de M. Jean-Pierre Farandou, candidat proposé aux fonctions de président du Directoire de la SNCF
Mercredi 2 octobre 2019
Audition de M. Jean-Pierre FARANDOU, candidat proposé aux fonctions de président du Directoire de la SNCF, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.