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Interventions en commission de Roger KAROUTCHI
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2022-2023 Session
2021-2022 Session
2020-2021 Session
2019-2020 Session
2018-2019 Session
2017-2018 Session
2016-2017 Session
2015-2016 Session
2014-2015 Session
2013-2014 Session
2012-2013 Session
2011-2012
Session 2015-2016
Réunion du mercredi 28 septembre 2016 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Financement des infrastructures de transport
- Communication
Réunion du mercredi 13 juillet 2016 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Institut national du cancer (INCa) -
Communication
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015 - Examen du
rapport
Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Contrôle des conditions de maintien des
droits des étudiants boursiers - Communication
Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission des finances)
Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales -
Audition de M. Daniel Lebègue, président de Transparency International
France
Réunion du mercredi 1 juin 2016 (commission des finances)
Conséquences économiques et budgétaires d'une éventuelle sortie du
Royaume-Uni de l'Union européenne (« Brexit ») - Communication
Réunion du jeudi 26 mai 2016 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de James Kenneth Galbraith, économiste
Réunion du mardi 24 mai 2016 (commission des finances)
Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses
urgentes - Communication
Réunion du jeudi 19 mai 2016 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Gestion de la ressource en eau : présentation du rapport
d'information
Réunion du mercredi 18 mai 2016 (commission des finances)
Financement et pilotage du projet de constitution d'un pôle
scientifique et technologique (« cluster ») sur le plateau de Paris-Saclay -
Contrôle budgétaire - Communication
Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de
Mme Éliane Houlette, avocat général à la Cour de cassation, procureur de la
République financier près le tribunal de grande instance de Paris
Réunion du mercredi 11 mai 2016 (commission des finances)
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du jeudi 28 avril 2016 (MI organisation, place et financement de
l'Islam en France)
Table ronde avec les aumôniers musulmans nationaux
Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission des finances)
Mise en oeuvre du programme d'investissements d'avenir et la
procédure d'évaluation des investissements publics - Audition de M. Louis
Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du jeudi 7 avril 2016 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition, sur le thème du numérique, de Philippe Lemoine,
président du Forum d'action modernités
Réunion du mercredi 23 mars 2016 (MI organisation, place et financement
de l'Islam en France)
Audition de Son Excellence Chakib Benmoussa, ambassadeur du
Royaume du Maroc en France
Réunion du jeudi 17 mars 2016 (MI organisation, place et financement de
l'Islam en France)
Audition de M. Makhlouf Mamèche, président de la Fédération
nationale de l'enseignement privé musulman (FNEM), et de M. Michel Soussan,
conseiller
Réunion du mercredi 16 mars 2016 (commission des finances)
Renforcer la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur
financement, et améliorer l'efficacité et les garanties de la procédure pénale
- Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 mars 2016 (MI organisation, place et financement de
l'Islam en France)
Audition de Mme Anne-Laure Fondeur, conseillère auprès du ministre
de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargée de la sécurité
sanitaire
Réunion du jeudi 18 février 2016 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition d'Alain Parant, démographe, conseiller scientifique de
Futuribles international
Réunion du mercredi 17 février 2016 (MI organisation, place et
financement de l'Islam en France)
Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal.
Sociologie d'une consommation controversée
Réunion du mercredi 10 février 2016 (commission des finances)
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République
française et le Conseil fédéral suisse modifiant le protocole additionnel à la
convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue
d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la
fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales - Examen du rapport et
du texte de la commission
Enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express
- Audition conjointe de MM. Jean-Yves Le Bouillonnec, président du conseil de
surveillance, et Philippe Yvin, président du directoire, de la Société du Grand
Paris
Réunion du mercredi 10 février 2016 (MI organisation, place et
financement de l'Islam en France)
Audition de M. Alain Gresh, journaliste, spécialiste du
Moyen-Orient, ancien directeur-adjoint du Monde diplomatique
Réunion du mercredi 3 février 2016 (MI organisation, place et financement
de l'Islam en France)
Audition de M. Antoine Sfeir, directeur de la rédaction de la
revue Les Cahiers de l'Orient, spécialiste de l'Islam et du monde
musulman
Réunion du jeudi 28 janvier 2016 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de Robin Rivaton, économiste, membre du Conseil
scientifique de la Fondapol, auteur de deux rapports consacrés à la relance
industrielle de la France grâce à la robotique
Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (commission des finances)
Résultats de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert,
secrétaire d'État au budget
Réunion du mercredi 27 janvier 2016 (MI organisation, place et
financement de l'Islam en France)
Audition de M. Thomas Andrieu, directeur des libertés publiques et
des affaires juridiques, et de M. Pascal Courtade, chef du bureau central des
cultes, ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (commission des finances)
Enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les
finances publiques - Communication
Réunion du mercredi 13 janvier 2016 (MI organisation, place et
financement de l'Islam en France)
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Examen du rapport en nouvelle
lecture
Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission des finances)
Mise en oeuvre du plan d'investissement pour l'Europe - Examen du
rapport sur la proposition de résolution européenne
Réunion du lundi 30 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et
intégration » - Examen des amendements
Réunion du vendredi 27 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Défense » - Examen de
l'amendement du Gouvernement
Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Aide publique au
développement » - Examen des amendements
Réunion du jeudi 26 novembre 2015 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de Jean-Michel Naulot, ancien banquier, ancien membre du
Collège de l'Autorité des marchés financiers
Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les
collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 62
quater rattachés à la mission
Réunion du vendredi 20 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Examen des amendements sur la première
partie
Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Projet de loi de finances pour 2016 -
Mission « Sécurités » - Programmes « Sécurité civile », « Gendarmerie nationale
» et « Police nationale » - Mission « Sécurités » et compte d'affectation
spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » -
Programme « Sécurité et éducation routières » - Examen des rapports
spéciaux
Réunion du mardi 17 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et
intégration », précédemment réservée
Loi de finances pour 2016 - Mission « Santé » - Examen du rapport spécial
et de l'article 62 quinquies
Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la première
partie - Tome II du rapport général
Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités
territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités
territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Examen du rapport
spécial
Loi de finances pour 2016 - Mission « Relations avec les collectivités
territoriales » et compte de concours financiers « Avances aux collectivités
territoriales » (et articles 58 à 62 quater) - Suite de l'examen du rapport
spécial
Réunion du mardi 10 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, livre et industries
culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public
» - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 5 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « défense » - Examen du
rapport spécial
Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Agriculture, alimentation,
forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale « Développement
agricole et rural - Examen du rapport spécial - Communication sur les relations
entre le budget communautaire et le budget national à travers la politique
agricole commune (PAC)
Loi de finances pour 2016 - Tome I du rapport général - Examen des
principaux éléments de l'équilibre
Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Administration générale et
territoriale de l'État » (et communication sur le contrôle budgétaire sur le
coût de l'organisation des élections) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2016 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » -
Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du
rapport spécial
Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Anciens combattants, mémoire
et liens avec la Nation » (et articles 49 à 51) - Examen du rapport
spécial
Loi de finances pour 2016 - Mission «Pouvoirs publics » - Examen du rapport
spécial
Réunion du mardi 20 octobre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Régimes sociaux et de
retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport
spécial
Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission des finances)
Projet de décret d'avance, relatif au financement de dépenses
urgentes - Communication
Réunion du jeudi 8 octobre 2015 (délégation sénatoriale à la
prospective)
Audition de Jean Pautrot, président du Conseil Magellan de
l'International
Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission des finances)
Loi de finances pour 2016 - Mission « Immigration, asile et
intégration » - Examen du rapport de M. Roger Karoutchi, rapporteur
spécial
Moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale
» et « Gendarmerie nationale » - Contrôle budgétaire - Communication de M.
Philippe Dominati, rapporteur spécial
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
