• Réunion du mardi 12 juillet 2011

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication

  • Réunion du jeudi 7 juillet 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels

  • Réunion du mardi 5 juillet 2011

    commission des affaires sociales

    Débat d'orientation des finances publiques - Communication

  • Réunion du lundi 27 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission des affaires sociales

    Modernisation du congé maternité - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Claude Seibel, inspecteur général honoraire de l'Insee, et de Mme Béatrice Sédillot, administrateur de l'Insee, auteurs du rapport « Les expérimentations d'accompagnement renforcé des demandeurs d'emploi conduites par l'Unedic et l'ANPE en 2007 »

    Echange de vues sur les orientations du rapport

    Table ronde avec les représentants d'opérateurs privés de placement

  • Réunion du mardi 10 mai 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de MM. Patrick Gille, président de l'Union nationale des missions locales (UNML), Vincent Delpey, secrétaire général, et Mme Karine Brard-Guillet, chargée de mission, du Conseil national des missions locales (CNML)

    Audition de Mme Agnès Jeannet, inspectrice générale, et M. Laurent Caillot, inspecteur de l'Igas, auteurs du rapport « L'accès à l'emploi des jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville »

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de Mme Marie-Pierre Establie d'Argencé, déléguée générale de l'Alliance Villes Emploi

    Audition de Mme Nadine Crinier, directrice régionale de Pôle emploi Bretagne

  • Réunion du mercredi 27 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé

  • Réunion du mardi 5 avril 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Table ronde - Organisations syndicales et patronales siégeant au conseil d'administration de Pôle emploi

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 mars 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Dominique-Jean Chertier, président du conseil d'administration de Pôle emploi

    Table ronde - Organisations syndicales représentatives du personnel de Pôle emploi

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Jean-Louis Walter, médiateur de Pôle emploi

    Audition de Mme Rose-Marie Van Lerberghe, présidente de la commission sur la territorialisation de Pôle emploi

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commission des affaires sociales

    Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles

    Bioéthique - Audition de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'agence de la biomédecine

  • Réunion du mardi 1 mars 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 février 2011

    Mission commune d'information relative à Pôle emploi

    Echange de vues

  • Réunion du mardi 1 février 2011

    commission des affaires sociales

    Utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission

    Organisation de la médecine du travail - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commission des affaires sociales

    Lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Audition de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, MM. Christian Phéline, conseiller maître, responsable du secteur santé, Simon Bertoux, auditeur, co-rapporteurs, et Mme Camille L'Hernault, commissaire aux comptes

  • Réunion du mardi 23 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation et article 68 ter - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 2 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes