Réunion du mercredi 23 juillet 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission des affaires économiques
Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires économiques
Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du lundi 17 février 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 12 février 2014
commission des affaires économiques
Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commission des affaires économiques
Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commission des affaires économiques
Biocarburants - Examen du rapport et du texte de la commission
Mise sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
commission des affaires économiques
Groupe de travail sur la garantie universelle des loyers (GUL) - Communication
Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 décembre 2013
commission des affaires économiques
Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission du développement durable
Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Réforme de la politique agricole commune -Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission pour le contrôle de l'application des lois
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission des affaires économiques
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 1 octobre 2013
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Missions de l'Etablissement national des produits agricoles et de la pêche maritime - Examen du rapport et du texte de la commission