• Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF Suez

  • Réunion du mardi 24 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Audition de M. Claudy Lebreton, président, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, vice-présidente, et M. René-Paul Savary, président de la commission « Économie » - Assemblée des départements de France (ADF)

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 28 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de MM. Olivier Roussat, président-directeur général et Didier Casas, secrétaire général de Bouygues Telecom

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de MM. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

    Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Éric Denoyer, président-directeur général de Numericable Group, et de M. Jérôme Yomtov, directeur général délégué de Numericable

    Audition de MM. Jean-Yves Charlier, président-directeur général et d'Olivier Henrard, secrétaire général de SFR

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de « Notre Europe - Institut Jacques Delors »

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rapport public pour l'année 2013 - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Bruno Lasserre, candidat désigné aux fonctions de président de l'Autorité de la concurrence

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commission des affaires économiques

    Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 28 janvier 2014

    MCI sur la gouvernance mondiale de l'Internet

    Audition de M. David Fayon, administrateur des postes et des télécoms, auteur de Géopolitique d'Internet : qui gouverne le monde ? (2013)

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au financement bancaire des entreprises - Audition de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice nationale du crédit

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Groupe de travail sur la garantie universelle des loyers (GUL) - Communication

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    Mission commune d'information sur le sport professionnel

    Audition de M. Bruno Retailleau, président du conseil général de la Vendée

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 27 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables », crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France, sur le financement pérenne des allocations individuelles de solidarité par les départements

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie