Retour

Propositions de loi ou de résolution déposées par M. Christian PONCELET

Les propositions de loi ou de résolution :

Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Christian PONCELET a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.

Session 2013-2014 Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2005-2006 Session 2003-2004 Session 2002-2003 Session 2001-2002 Session 1999-2000 Session 1997-1998 Session 1996-1997 Session 1995-1996 Session 1993-1994 Session 1992-1993 Session 1991-1992 Session 1990-1991 Session 1989-1990 Session 1988-1989 Session 1987-1988 Session 1986-1987 Session 1985-1986 Session 1984-1985 Session 1983-1984 Session 1982-1983 Session 1981-1982 Session 1980-1981 Session 1979-1980 Session 1978-1979 Session 1977-1978 Session 0-1

Session 1980-1981

Propositions de loi ou de résolution dont M. Christian PONCELET est l'auteur

PROPOSITION DE RESOLUTION tendant à la création d'une commission d'enquête sur les difficultés actuelles de l'industrie textile

Propositions de loi ou de résolution déposées par M. Christian PONCELET

Session 1980-1981

Propositions de loi ou de résolution dont M. Christian PONCELET est l'auteur

Propositions de loi ou de résolution dont M. Christian PONCELET est cosignataire

Mon Sénat

Accès rapide

Agenda du Sénat

Accès thématiques

Rapports les plus consultés

Librairie en ligne

Les autres sites du Sénat