Projet de loi de finances pour 2002 : Tourisme

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XVI : Tourisme

GINESY (Charles)

AVIS 89 - TOME XVI (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

• -PROPOS
• CHAPITRE IER -
  
  PANORAMA DE L'ACTIVITÉ TOURISTIQUE
  • I. LE MAINTIEN DES PERFORMANCES DE LA « DESTINATION FRANCE »
    • A. LA PROGRESSION « EXCEPTIONNELLE » DES DÉPLACEMENTS TOURISTIQUES INTERNATIONAUX
    • B. LA FRANCE MAINTIENT SA POSITION DE LEADER EN MATIÈRE TOURISTIQUE
  • II. DES RÉSULTATS SATISFAISANTS POUR LA SAISON 2000-2001
    • A. UNE PROGRESSION DU TOURISME POSITIVE
      • 1. Une stabilisation des déplacements touristiques des Français
      • 2. Le dynamisme de la demande étrangère
    • B. LES PREMIÈRES ESTIMATIONS DE LA SAISON 2001
      • 1. Un bilan très contrasté s'agissant de la saison de sports d'hiver
      • 2. Un niveau d'activité élevé pour l'été 2001
    • C. L'ACTIVITÉ DES ENTREPRISES DU SECTEUR DU TOURISME EST SATISFAISANTE EN 2000
    • D. PREMIÈRES ESTIMATIONS DE L'IMPACT DES ATTENTATS DU 11 SEPTEMBRE 2001 SUR L'ACTIVITÉ TOURISTIQUE
• CHAPITRE II -
  
  UN BUDGET DU TOURISME CONSOLIDÉ EN 2002
  • I. CONSOLIDER LA CAPACITÉ D'INTERVENTION DE L'ETAT DANS LE SECTEUR DU TOURISME
    • A. L'AUGMENTATION DES MOYENS DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
    • B. LE MAINTIEN DES CRÉDITS CONSACRÉS À LA CAPACITÉ D'EXPERTISE PUBLIQUE
      • 1. La reconduction des crédits d'étude et d'information statistique
      • 2. Les moyens d'expertise
  • II. DÉVELOPPER L'ACCÈS AUX VACANCES POUR TOUS ET PROMOUVOIR LE POTENTIEL TOURISTIQUE À L'ÉTRANGER
    • A. L'ACCÈS AUX VACANCES POUR TOUS RESTE UNE PRIORITÉ DU GOUVERNEMENT
      • 1. Une progression soutenue des crédits budgétaires d'intervention
      • 2. L'application du nouveau régime des chèques-vacances
        • a) Des correctifs à mettre en oeuvre pour la loi n° 99-584 du 12 juillet 1999
        • b) Le bilan d'activité de l'Agence nationale des chèques-vacances
      • 3. La relance de la politique de réhabilitation du parc immobilier du tourisme social
    • B. DES INTERROGATIONS SUR LES MOYENS DE PROMOTION TOURISTIQUE
      • 1. Bilan d'activité de « Maison de la France »
      • 2. Des incertitudes pour l'avenir de Maison de la France
  • III. PROMOUVOIR LE RÉÉQUILIBRAGE TERRITORIAL DE L'OFFRE ET DE LA FRÉQUENTATION TOURISTIQUE
    • A. L'IMPORTANCE DU VOLET TOURISME DANS LES CONTRATS DE PLAN ETAT-RÉGIONS POUR 2000-2006
    • B. LE SOUTIEN À L'IMMOBILIER TOURISTIQUE COMME VECTEUR D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
      • 1. L'expérimentation en sites-pilotes du village résidentiel touristique
      • 2. L'application du dispositif Périssol aux résidences de tourisme
  • IV. DES ATTENTES FORTES EN FAVEUR DES INDUSTRIES TOURISTIQUES
    • A. DES MESURES LIMITÉES POUR L'EMPLOI DANS LE SECTEUR DU TOURISME
      • 1. L'avenir en suspens des emplois jeunes
      • 2. Des premières mesures en faveur des travailleurs saisonniers
    • B. POUR UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DES DIFFICULTÉS DU SECTEUR DE L'HÔTELLERIE ET DE LA RESTAURATION
      • 1. La réduction du temps de travail « dans l'impasse »
      • 2. Le « serpent de mer » du dossier de la TVA à taux réduit dans le secteur de la restauration
      • 3. L'attentisme gouvernemental face aux conséquences des attentats du 11 septembre 2001
• EXAMEN EN COMMISSION