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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural
( avis - première lecture )
- Par MM. Gérard CÉSAR, Daniel SOULAGE, Jean-Marc PASTOR et François FORTASSIN
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 101 (2008-2009) de MM. Gérard CÉSAR, Daniel SOULAGE, Jean-Marc PASTOR et François FORTASSIN, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 20 novembre 2008
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- INTRODUCTION
- I. UN EXERCICE 2007-2008 MARQUÉ PAR
L'INCERTITUDE
- II. UN BUDGET DE TRANSITION POUR 2009
- A. UN BUDGET CONCENTRÉ SUR LE SOUTIEN
À UNE AGRICULTURE DURABLE
- B. DES CHOIX CONTRAINTS PAR LA RÉFORME EN
COURS DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU MINISTÈRE
- C. UN RESSERREMENT DES FINANCEMENTS AUTOUR DU
« CoeUR DE MISSION » MINISTÉRIEL
- 1. Le programme 154 « Economie et
développement durable de l'agriculture, de la pêche et des
territoires »
- 2. Le programme 149
« Forêt »
- 3. Le programme 206
« Sécurité et qualité sanitaires de
l'alimentation »
- 4. Le programme 215 « Conduite et
pilotage des politiques de l'agriculture »
- 5. Le compte d'affectation spéciale
« Développement agricole et rural »
- 1. Le programme 154 « Economie et
développement durable de l'agriculture, de la pêche et des
territoires »
- D. LES ARTICLES RATTACHÉS À LA
MAPAFAR
- A. UN BUDGET CONCENTRÉ SUR LE SOUTIEN
À UNE AGRICULTURE DURABLE
- III. LES IMPLICATIONS BUDGÉTAIRES DU
« GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT »
- A. LE PLAN « ECOPHYTO
2018 »
- 1. Une démarche s'inscrivant dans un cadre
plus large de réduction des risques liés aux pesticides
- 2. Un plan ambitieux alliant objectifs de retrait
et mesures d'accompagnement
- 3. De nombreux questionnements en suspens
- 4. La nécessité d'une souplesse dans
la mise en application du plan Ecophyto 2018
- a) Le plan Ecophyto 2018 doit être accueilli
favorablement dans ses grandes orientations
- b) Une première période transitoire
devrait permettre aux agriculteurs d'adapter leurs pratiques en continuant de
recourir aux substances insubstituables
- c) La recherche et l'innovation doivent être
fortement encouragées pour réduire progressivement notre
dépendance aux produits phytosanitaires
- a) Le plan Ecophyto 2018 doit être accueilli
favorablement dans ses grandes orientations
- 1. Une démarche s'inscrivant dans un cadre
plus large de réduction des risques liés aux pesticides
- B. LE PLAN DE SOUTIEN À L'AGRICULTURE
BIOLOGIQUE
- C. LES MESURES EN FAVEUR DE L'INDÉPENDANCE
ÉNERGÉTIQUE DES EXPLOITATIONS
- D. LE PLAN DE SOUTIEN À L'ÉCONOMIE
FORESTIÈRE
- E. LE RÉGIME DES BIOCARBURANTS
- A. LE PLAN « ECOPHYTO
2018 »
- I. UN EXERCICE 2007-2008 MARQUÉ PAR
L'INCERTITUDE
- ANNEXE - AUDITIONS DE M. DANIEL SOULAGE,
RAPPORTEUR POUR AVIS
