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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
( avis - première lecture )
- Par Mme Janine ROZIER
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 103 (2009-2010) de Mme Janine ROZIER, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 19 novembre 2009
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- AVANT-PROPOS
- I. RECONNAISSANCE ET RÉPARATION : DES
EFFECTIFS EN BAISSE ET DES PRESTATIONS EN HAUSSE
- II. SOLIDARITÉ : UNE PRISE EN CHARGE
ACCRUE ET DES OPÉRATEURS AU PÉRIMÈTRE D'ACTION
ÉLARGI
- III. UN MINISTÈRE EN PHASE DE MODERNISATION,
UNE POLITIQUE DE MÉMOIRE A RÉNOVER ET DES DEMANDES CROISSANTES
D'INDEMNISATION
- A. LA RATIONALISATION DE L'ADMINISTRATION DES
ANCIENS COMBATTANTS EST EN COURS
- B. UNE POLITIQUE DE MÉMOIRE
CONFORTÉE
- C. LES DEMANDES D'INDEMNISATION SATISFAITES OU
À L'ÉTUDE
- A. LA RATIONALISATION DE L'ADMINISTRATION DES
ANCIENS COMBATTANTS EST EN COURS
- I. RECONNAISSANCE ET RÉPARATION : DES
EFFECTIFS EN BAISSE ET DES PRESTATIONS EN HAUSSE
- EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
