Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcProjet de loi de finances pour 2013 : Sport, jeunesse et vie associative
22 novembre 2012 :
Budget - Sport, jeunesse et vie associative
( avis - première lecture )
- Par MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (137 Koctets)
- Disponible au format PDF (240 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 152 (2012-2013) de MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 22 novembre 2012
Disponible au format PDF (240 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. LE BUDGET DU SPORT : UN HÉRITAGE
LOURD À ASSUMER
- A. LES VICES CACHÉS DU PROGRAMME SPORT
- B. UN BUDGET QUI PRÉSERVE L'AVENIR
- C. LES CHOIX COURAGEUX EN FAVEUR DU SPORT AMATEUR
(ACTION N° 1)
- D. LA POLITIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU AU SERVICE
DES PRIORITÉS MINISTÉRIELLES (ACTION N° 2)
- 1. Les différentes formes de soutien aux
fédérations sportives : assumer l'effort de redressement des
finances publiques
- 2. Le soutien direct du ministère aux
sportifs de haut niveau : prendre en charge les cotisations
retraite
- 3. Indemnité pour absence de club
résident : prendre ses responsabilités
- 4. L'Institut national du sport, de l'expertise et
de la performance : savoir temporiser
- 5. Les CREPS et les grandes écoles
sportives : assumer ses convictions
- 1. Les différentes formes de soutien aux
fédérations sportives : assumer l'effort de redressement des
finances publiques
- E. SPORT ET SANTÉ : L'HEURE DE LA
RÉCONCILIATION (ACTION N° 3)
- F. LA PROMOTION DES MÉTIERS DU SPORT (ACTION
N° 4)
- A. LES VICES CACHÉS DU PROGRAMME SPORT
- II. LE SERVICE CIVIQUE, RIEN QUE LE SERVICE
PUBLIC
- I. LE BUDGET DU SPORT : UN HÉRITAGE
LOURD À ASSUMER
- EXAMEN EN COMMISSION
